Vie Administrative
Vie pratique et services
Découverte et Loisirs
Port Diélette
Extranet
Formulaires en ligne
Accueil
Paiements en ligne
Plan du site
Accueil > Formulaires en ligne > Accueil
 

Les formulaires à votre disposition...

Activités Piscine

Inscription Ecole de l'eau et enfants aquaphobes (pdf - 125Ko)
Inscription natation enfants de 6 à 11 ans (pdf - 125Ko)
Inscription natation ados de 12 à 17 ans (pdf - 124Ko)
Inscription natation adultes (pdf - 123Ko)
Inscription natation séniors (pdf - 138Ko)

Restauration scolaire

Fiche d'inscription 2016/2017 (pdf - 217Ko)
Règlement intérieur (pdf - 237Ko)

Ecole de Musique

Location de l'Auditorium (pdf - 75Ko)

Environnement

Dotation bacs individuels-Ordures Ménagères (pdf - 120Ko)
Imprimé de la redevance spéciale concernant les terrains autres que les campings - année 2016 (pdf - 44Ko)
Fiche d'inscription pour un composteur (pdf - 273Ko)

Cycle de l'eau

Tarifs 2016 de l'eau, de l'assainissement et des interventions sur réseaux (pdf - 387Ko)
Règlement de l'assainissement collectif (pdf - 163Ko)
Règlement du SPANC (pdf - 124Ko)
Règlement de l'eau potable (pdf - 149Ko)
Demande d'ouverture de compteur d'eau (pdf - 118Ko)
Demande de fermeture de compteur (pdf - 74Ko)
Prélèvement SEPA (pdf - 136Ko)
Fiche de synthèse ARS - Qualité de l'eau - Grosville (pdf - 52Ko)
Fiche de synthèse ARS - Qualité de l'eau - Les Pieux (pdf - 52Ko)
Fiche de synthèse - Qualité de l'eau - Teurthéville-Hague (pdf - 51Ko)

Port Diélette

Demande d'Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Maritime (pdf - 406Ko)
Fiche de renseignements (pdf - 98Ko)
Fiche de partance (pdf - 37Ko)
Bon de manutention (pdf - 41Ko)

Foyer Pour Personnes âgées

Fiche d'inscription 2015-2016 (pdf - 77Ko)

Liaisons Associations-Communauté de Communes

Fiche de liaison (pdf - 64Ko)
 
Mentions légales  -  Objectif Multimedia
Retour à la page d'accueil