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Accueil > Formulaires en ligne > Accueil
 

Les formulaires à votre disposition...

Activités Piscine

Inscription Ecole de l'eau et enfants aquaphobes (pdf - 71 Ko)
Inscription natation enfants de 6 à 11 ans (pdf - 70 Ko)
Inscription natation ados de 12 à 17 ans (pdf - 69 Ko)
Inscription natation adultes (pdf - 68 Ko)
Inscription natation seniors (pdf - 68 Ko)

Restauration scolaire

Fiche d'inscription 2017/2018 (pdf - 241 Ko)
Règlement intérieur (pdf - 1,36 Mo)

Ecole de Musique

Location de l'Auditorium (pdf - 75 Ko)

Environnement

Dotation bacs individuels-Ordures Ménagères (pdf - 120 Ko)
Imprimé de la redevance spéciale concernant les terrains autres que les campings - année 2017 (pdf - 223 Ko)
Fiche d'inscription pour un composteur (pdf - 358 Ko)

Cycle de l'eau

Tarifs 2017 de l'eau, de l'assainissement et des interventions sur réseaux (pdf - 174 Ko)
Règlement de l'assainissement collectif (pdf - 163 Ko)
Règlement du SPANC (pdf - 124 Ko)
Règlement de l'eau potable (pdf - 149 Ko)
Demande d'ouverture de compteur d'eau (pdf - 211 Ko)
Demande de fermeture de compteur (pdf - 70 Ko)
Prélèvement SEPA (pdf - 207 Ko)
Fiche de synthèse ARS - Qualité de l'eau - Grosville (pdf - 82 Ko)
Fiche de synthèse ARS - Qualité de l'eau - Les Pieux (pdf - 81 Ko)
Fiche de synthèse - Qualité de l'eau - Teurthéville-Hague (pdf - 51 Ko)
Fiche de synthèse - Sualité de l'eau - Les Tourelles (pdf - 82 Ko)

Port Diélette

Demande d'Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Maritime (pdf - 406 Ko)
Fiche de renseignements (pdf - 98 Ko)
Fiche de partance (pdf - 37 Ko)
Bon de manutention (pdf - 41 Ko)

Foyer Pour Personnes âgées

Fiche d'inscription 2015-2016 (pdf - 77 Ko)

Liaisons Associations-Communauté de Communes

Fiche de liaison (pdf - 64 Ko)
 
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