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Conseil du 23 février 2017

2017-069 - Syndicat Intercommunal Scolaire du Canton de St Sauveur le Vicomte - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 840 Ko)
2017-068 - Association ACTIVE SAG de la Vallée de l'Ouve - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 779 Ko)
2017-067 - Syndicat scolaire des Sept Lieux à St Maurice en Cotentin - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 921 Ko)
2017-066 - Désignation des membres de la CaC auprès du Conseil d'Etablissement de l'école de musique des Pieux (pdf - 794 Ko)
2017-065 - Entente Intercommunale "Musique actuelle en Cotentin" - Désignation des membres de la CaC (pdf - 755 Ko)
2017-064 - SDEM50 - Désignation des délégués au secteur d'énergie n°10 (pdf - 1,48 Mo)
2017-063 - Conseil portuaire de Port Diélette - Désignation des représentants (pdf - 750 Ko)
2017-062 - Association ARCICEN - Désignation des représentants de la CaC (pdf - 731 Ko)
2017-061 - Syndicat Mixte du pays d'art et d'histoire du clos du Cotentin - Désignation des représentants (pdf - 854 Ko)
2017-060 - Syndicat mixte du Parc Naturel régional des marais du Cotentin et du Bessin - Adhésion de la CaC et désignation d'un représentant au comité syndical (pdf - 820 Ko)
2017-059 - Convention de partenariat pour accompagner la reprise des compétences de Cotentin Traitement par la communauté de communes de la Baie du Cotentin (pdf - 1,05 Mo)
2017-058 - Avenants de transfert - Marchés publics de Cotentin Traitement (pdf - 1,00 Mo)
2017-057 - Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de St Sauveur le Vicomte - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 1,05 Mo)
2017-056 - Syndicat Intercommunal en eau potable de la Scye - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 760 Ko)
2017-055 - Syndicat du Schéma d'Aménagement et de Gestion des eaux (SAGE) des bassins versants de la Sienne, Soulles et des bassins versants côtiers de la Côte Ouest du Cotentin - Désignation des délégués (pdf - 1,03 Mo)
2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - désignation des représentants de la CaC (pdf - 890 Ko)
2017-053 - GEMAPI - Syndicat Mixte Espaces Littoraux de la Manche (SYMEL) - Désignation des délégués (pdf - 767 Ko)
2017-052 - Office de Tourisme du Canton de St Sauveur le Vicomte (Vallée de l'OUve) - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 915 Ko)
2017-051 - Office de Tourisme de Montebourg - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 866 Ko)
2017-050 - EPIC Office de Tourisme de Cherbourg en Cotentin - Désignation des membres élus représentants la CaC (pdf - 1,03 Mo)
2017-049 - EPIC Office de Tourisme intercommunal de la Côte de Isles - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 842 Ko)
2017-048 - Tourisme - Désignation des élus de la régie dotée de l'autonomie financière et de la personnalité morale chargée de l'exploitation d'un service à caractère industriel et commercial à St Pierre Eglise (pdf - 760 Ko)
2017-047 - EPIC Office du Tourisme de la Hague Cap Cotentin - Désignation des membres élus représentant la CaC (pdf - 995 Ko)
2017-046 - Adhésion de la CaC au Syndicat Mixte Manche Numérique (pdf - 838 Ko)
2017-045 - Convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Brix pour la direction du budget (pdf - 757 Ko)
2017-044 - Exercice du droit à la formation des Elus communautaires (pdf - 753 Ko)
2017-043 - Paiement des heures supplémentaires et complémentaires (pdf - 912 Ko)
2017-042 - Recrutement d'agents contractuels en application des articles 3 et 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 pour des besoins liés à un accroissemt d'activité, à un accroissmt saisonnier d'activité et au remplacmt des fonctionnaires et contractu (pdf - 1,05 Mo)
2017-041 - Adhésion au régime d'assurance chômage et affiliation au fonds de compensation du supplément familial de traitement (pdf - 751 Ko)
2017-040 - Fixation du nombre de représentants du personnel au CHSCT placé auprès de la CaC, instituant le paritarisme et le recueil de l'avis des représentants du collège employeur (pdf - 730 Ko)
2017-039 - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique placé auprès de la CaC, instituant le paritarisme et le recueil de l'avis des représentants du collège employeur (pdf - 732 Ko)
2017-038 - Adhésion aux compétences "socle" du Centre Départemental de Gestion de la Manche (CDG50) (pdf - 872 Ko)
2017-037 - Approbation du tableau des effectifs (pdf - 769 Ko)
2017-036 - Election des délégués au Syndicat Mixte du SCOT du Pays du Cotentin (pdf - 770 Ko)
2017-035 - Lycées - Désignation des représentants aux Conseils d'Administration (pdf - 752 Ko)
2017-034 - Collèges - Désignation des représentants aux Conseils d'Administration (pdf - 867 Ko)
2017-033 - Désignation des représentants au conseil d'administration d'Initiative du Cotentin (pdf - 1,01 Mo)
2017-032 - Association Maison de l'Emploi et de la Formation (MEF) - Désignation de représentants (pdf - 1,29 Mo)
2017-031 - Syndicat Mixte du Cotentin - Désignation des délégués (pdf - 1,02 Mo)
2017-030 - Adhésion de la CaC à l'Association des Communautés de France (ADCF) (pdf - 721 Ko)
2017-029 - Adhésion de la CaC à l'Association des Maires de France (AMF) (pdf - 721 Ko)
2017-028 - CIAS de Montebourg - Désignation des membres élus représentant la CaC au sein du conseil d'administration (pdf - 910 Ko)
2017-027 - CIAS des Pieux - Désignation des membres élus représentant la CaC au sein du conseil d'administration (pdf - 863 Ko)
2017-026 - CIAS de St Pierre Eglise - Désignation des membres élus représentant la CaC au sein du conseil d'administration (pdf - 928 Ko)
2017-025 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (pdf - 750 Ko)
2017-024 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (pdf - 769 Ko)
2017-023 - Achats publics - Avenants de transfert partiel : autorisation de signature (pdf - 784 Ko)
2017-022 - Régime indemnitaire des régisseurs de recettes, d'avances et de recettes et d'avances (pdf - 749 Ko)
2017-021 - Vote des taux des taxes ménages (pdf - 729 Ko)
2017-020 - Budget - Vote par nature (pdf - 759 Ko)
2017-019 - Fixation des indemnités de fonction des élus (pdf - 797 Ko)
2017-018 - Création et composition des commissions thématiques (pdf - 1,19 Mo)

Conseil du 21 janvier 2017

2017-017 - Exercice du droit de préemption urbain - Délégation au Président (pdf - 193 Ko)
2017-016 - Conditions de dépôt des listes CAO (pdf - 180 Ko)
2017-015 - Composition de la commission de Délégation de Service Public et de dépôt des listes de candidats (pdf - 174 Ko)
2017-014 - Budget - Ouverture de crédits en section d'investissement par anticipation au vote du BP 2017 (pdf - 751 Ko)
2017-013 - Mise en place de la CLECT (pdf - 167 Ko)
2017-012 - Délégation de pouvoir du Conseil au Bureau de la Communauté (pdf - 190 Ko)
2017-011 - Délégation de pouvoir du conseil au Président de la Communauté (pdf - 233 Ko)
2017-010 - Convention avec l'Etat portant sur la dématérialisation des actes de la CaC dans le cadre du contrôle de légalité (pdf - 157 Ko)
2017-009 - Fixation du lieu de réunion de la Communauté d'agglomération du Cotentin (pdf - 149 Ko)
2017-008 - Lecture de la charte de l'élu local (pdf - 651 Ko)
2017-007 - Election des autres membres du bureau (pdf - 499 Ko)
2017-006 - Election des Vice-Présidents (pdf - 445 Ko)
2017-005 - Composition du Bureau (pdf - 143 Ko)
2017-004 - Fixation du nombre de Vice-Présidents (pdf - 141 Ko)
2017-003 - Adoption de la charte de gouvernance (pdf - 788 Ko)
Adoption du système de vote électronique (pdf - 625 Ko)
Election du Président (pdf - 594 Ko)
 
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