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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les décisions > 2009
 

Décisions 2009

Décisions du président

1-2009 - Programme 2008 - Fourniture d'un tracteur (pdf - 85Ko)
2-2009 - Ecole de musique - Logiciel de gestion (pdf - 85Ko)
3-2009 - Raccordement de la lagune du Rozel à la station d'épuration des Pieux - Lot 4 - Marché (pdf - 85Ko)
4-2009 - Eau -Contrat de maintenance des matériels et logiciels (pdf - 73Ko)
5-2009 - Port Diélette - Maintien des profondeurs par dragage - Marché de travaux (pdf - 127Ko)
6-2009 - Mises aux normes et réaménagement des 5 restaurants satellites - Travaux de dévoiement et de raccordements d'équipements électriques - Ecole de Flamanville (pdf - 102Ko)
7-2009 - Finances - Aménagement du bourg d'Helleville - Emprunt (pdf - 154Ko)
8-2009 - Port Diélette - Travaux de confortement de la jetée ouest (pdf - 73Ko)
9-2009 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la reconstruction de l'usine des eaux de Teurthéville-Hague (pdf - 102Ko)
10-2009 - Missions de contrôle technique - réfection de l’étanchéité des toitures-terrasses de l’école de la Forgette et du bâtiment administratif de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 120Ko)
11-2009 - Parc automobile - Contrat de maintenance du logiciel Atal II (pdf - 62Ko)
12-2009 - 5 restaurants satellites - Création de nouveaux branchements EDF (pdf - 75Ko)
13-2009 - Port Diélette - Pilotage (pdf - 103Ko)
14-2009 - RPI de Sotteville - Convention de mission d'accompagnement avec le CAUE de la Manche (pdf - 229Ko)
15-2009 - Hygiène et sécurité - Formation autorisation de conduite (pdf - 76Ko)
16-2009 - SIG - Maintenance des logiciels (pdf - 79Ko)
17-2009 - SIG - Hébergement des données diffusées dans les mairies du canton (pdf - 80Ko)
18-2009 - Programme 2009 - Fourniture d'un tracteur et d'un chariot hydraulique (pdf - 94Ko)
19-2009 - Ressources humaines - formation d'un Agent de Sûreté aux Installations Portuaires (ASIP/PFSO) (pdf - 83Ko)
20-2009 - Finances - Travaux de réhabilitation de 5 restaurants scolaires satellites sur les communes de Flamanville, Héauville, Les Pieux, Pierreville et Saint Germain Le Gaillard - Emprunt (pdf - 138Ko)
21-2009 - Parking zone de la Fosse - Maîtrise d'oeuvre de conception (pdf - 82Ko)
22-2009 - Parking de la zone de la Fosse - Contrat de mission de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) (pdf - 89Ko)
23-2009 - Gendarmerie des Pieux - Travaux d'aménagement des locaux des gendarmes adjoints volontaires - Marchés de travaux (pdf - 107Ko)
24-2009 - Ecole de la Boiserie - Déconstruction des bâtiments - Contrat pour une mission de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) (pdf - 87Ko)
25-2009 - Aménagement de la vallée de la Diélette - Elaboration d'un schéma d'aménagement (pdf - 99Ko)
26-2009 - Haras - Remise aux normes électriques des bâtiments professionnels et des logements - Marché de travaux (pdf - 90Ko)
27-2009 - Moyens généraux - Contrat de location/entretien pour la balance courrier (pdf - 67Ko)
28-2009 - Parking zone de la Fosse - Préparation de la plate forme de la zone de la Fosse (pdf - 100Ko)
29-2009 - Matériel roulant - Contrat d'entretien - tracteur (pdf - 71Ko)
30-2009 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un bungalow (pdf - 86Ko)
31-2009 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un véhicule utilitaire (pdf - 90Ko)
32-2009 - Piscine - Fourniture et pose de pré-filtres et de tés de dérivation pour les filtres à sable (pdf - 89Ko)
33-2009 - Surveillance des zones de baignades - Location bouteille oxygène médical (pdf - 79Ko)
34-2009 - Environnement - Marché à bons de commande pour l'achat de colonnes de tri sélectif (pdf - 83Ko)
35-2009 - Aménagement de la route du Beuzembec (pdf - 89Ko)
36-2009 - Complexe de tennis de Siouville-hague - Réfection du revêtement des courts couverts (pdf - 82Ko)
37-2009 - Piscine des¨Pieux - Réfection du carrelage des plages et de la salle de pause (pdf - 78Ko)
38-2009 - Construction des locaux des Services Techniques - Lot n°7 : serrurerie - Marché de travaux (pdf - 80Ko)
39-2009 - Programmes de travaux aux bâtiments - Mission d'assistance pour les missions d'étude (pdf - 84Ko)
40-2009 - Opération de réhabilitation des restaurants satellites - Site d'Héauville (pdf - 80Ko)
41-2009 - Port Diélette - Réalisation d'une voirie de raccordement en béton (pdf - 93Ko)
42-2009 - Contrat de service - Facturation EDF regroupée (pdf - 96Ko)
43-2009 - Restauration collective - Contrat de location d'un véhicule frigorifique (pdf - 80Ko)
44-2009 - Etanchéité des toitures Terrasses de l'école de la Forgette et du bâtiment administratif de la Communauté de Communes des Pieux - Programme travaux 2009 - Marché de travaux (pdf - 82Ko)
45-2009 - Aménagement des Hauts de Diélette - Commune de Flamanville (pdf - 125Ko)
46-2009 - Environnement - Fourniture et pose du pont bascule y compris génie civil - Centre de transfert d'Héauville (pdf - 101Ko)
47-2009 - Environnement - Réalisation du Diagnostic de Performances Energétiques (DPE) (pdf - 95Ko)
48-2009 - Modélisation des réseaux d'alimentation en eau potable (pdf - 82Ko)
49-2009 - Contrat entretien du châssis cabine 16 T équipé d'une grue auxiliaire de levage et d'une caisse bi-benne (pdf - 76Ko)
50-2009 - Atelier - Contrat avec Chronoservices et achat de cartes pour chronotachygraphe électronique (pdf - 189Ko)
51-2009 - Vie scolaire - Marché de transports extrascolaires et périscolaires (pdf - 85Ko)
52-2009 - Rocade sud des Pieux - Assistance à maîtrise d'ouvrage (pdf - 89Ko)
53-2009 - Assainissement - Convention de déversement des matières de vidanges issues des stations d'épuration communautaires (pdf - 92Ko)
54-2009 - Convention avec la société Air Liquide - Mise à disposition d'une bouteille d'oxygène et d'une bouteille d'acétylène (pdf - 82Ko)
55-2009 - Ressources humaines – Certificat de Formation aux Activités de Premiers Secours en Equipe (CFAPSE) et formation initiale au Défibrillateur Semi-Automatique (DSA) à destination des ETAPS de la piscine de la Communauté de Communes des Pieux – Conv (pdf - 90Ko)
56-2009 - Informatique – Marché à bon de commande pour la fourniture de matériel informatique (pdf - 65Ko)
57-2009 - Ressources humaines – Fourniture et mise en service d’un logiciel de gestion des ressources humaines (pdf - 102Ko)
58-2009 - Hygiène et Sécurité – Formations sécurité 2009 des agents de la CCP (pdf - 131Ko)
59-2009 - Maîtrise d'oeuvre pour la mise en place d'un surpresseur eau potable sur le réservoir de la Roche à Coucou (pdf - 67Ko)
60-2009 - Moyens Généraux - Maintenance et entretien de 4 photocopieurs (pdf - 75Ko)
61-2009 - Voirie - Marché à bons de commandes pour l'inspection télévisée, contrôle de compostage et d'étanchéité pour les réseaux eaux usées et eaux pluviales (pdf - 72Ko)
62-2009 - Programme 2009 - Fourniture de véhicules légers et utilitaires - Attribution des marchés (pdf - 76Ko)
63-2009 - Ressources humaines - Formation sécurité/CACES grues auxiliaires (pdf - 87Ko)
64-2009 - Ecole de musique - Distribution du fascicule Art'Scène 2009/2010 (pdf - 66Ko)
65-2009 -Travaux d'aménagement et de création de réseaux d'éclairage public - Programme 2009 - Attribution des marchés (pdf - 70Ko)
66-2009 - Voirie - marché à bons de commande pour le renouvellement et le renforcement des couches de voiries communales (pdf - 71Ko)
67-2009 - Assurances - Sinistres des 19 et 31 juillet 2009 - Ecole primaire de la Forgette - Ecole maternelle de la Lande - Complexe sportif de la Carpenterie - Habilitation de Maître Ingrid Desrues - Avocate (pdf - 83Ko)
68-2009 - Port Diélette - Mise en conformité des équipements de la Marina - Attribution des marchés (pdf - 84Ko)
69-2009 - Usine de production d'eau potable de Teurthéville-Hague - Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) (pdf - 63Ko)
70-2009 - Ecole de musique - Contrat de location de films avec Collectivision (pdf - 61Ko)
71-2009 - Hydrocurage des réseaux d'assainissement collectif et des équipements liés et vidange des systèmes d'assainissement non collectif - Marché 2010 reconductible en 2011 (pdf - 94Ko)
72-2009 - Voirie - Programme annuel de voirie 2010 - Marché à bons de commande reconductible en 2011 et 2012 (pdf - 89Ko)
73-2009 - Matériel de chantier 2009 - Fourniture d'une pelle hydraulique - Attribution du marché (pdf - 81Ko)
74-2009 - Réseaux d'assainissement des eaux usées domestiques et d'adduction d'eau potable - Travaux de réparation et d'extension des réseaux - Attribution du marché à bons de commande (pdf - 93Ko)
75-2009 - Assurances - Protection juridique et Défense pénale (pdf - 68Ko)
76-2009 - Port de Diélette - Contrat EDF - Cases commerciales n°1 et 2 (pdf - 65Ko)
77-2009 - Assurances - risques environnementaux - marché 2009/32 (pdf - 78Ko)
78-2009 - Port Diélette - Mise en place d'une station à carburants automatisée (pdf - 100Ko)

Décisions du bureau

1-2009 - Patriminoine - Haras - Location du studio - Dossier Laurent Makaroff (pdf - 116Ko)
2-2009 - Ecole de Musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association l'orange bleue (pdf - 430Ko)
3-2009 - Patrimoine - Flotte automobile - Reprise 6778 SB 50 - Marché 2008-56 (pdf - 96Ko)
4-2009 - Assurances - Indemnisations après sinistres (Réf AJD 2009-01) (pdf - 215Ko)
5-2009 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) - Abri canon porte amarres et tour de garde - Convention 2009/2013 - Commune de Flamanville (pdf - 403Ko)
6-2009 - Piscine - Avenant à la convention de mise à disposition - Club sportif de Carentan section Natation (pdf - 190Ko)
7-2009 - Patrimoine - Flotte automobile - cession du camion 5213 TW 50 et accessoires - Marché 2008-57 (pdf - 109Ko)
8-2009 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession de 4 véhicules - Marchés 2008-58 (pdf - 110Ko)
9-2009 - Restauration collective - restaurant administratif - Règlement intérieur (pdf - 162Ko)
10-2009 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention d'utilisation du Complexe sportif avec le Club des Aînés des Pieux (pdf - 582Ko)
11-2009 - Complexe sportif de Siouville-Hague - Convention de mise à disposition du Complexe sportif avec l'association tennis de table loisir communautaire (pdf - 568Ko)
12-2009 - Patrimoine - Flotte automobile - Véhicule 8629 VX 50 - marché 2008-58 (pdf - 101Ko)
13-2009 - Port Diélette - Saison 2009 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Maritime - Monsieur Stéphane Louat (pdf - 106Ko)
14-2009 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2009 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) (pdf - 134Ko)
15-2009 - Port Diélette - Gratuité de séjour - Manifestation nautique du 14 juin 2009 - Centre nautique de Diélette (pdf - 105Ko)
16-2009 - Patrimoine - Flotte automobile - véhicule 8711 WD 50 - marché 2008-58 - Modification de la décision de bureau n°08-2009 (pdf - 115Ko)
17-2009 - Piscine - Reprise d'un robot aspirateur de fond Mariner C15-2394 (pdf - 93Ko)
18-2009 - Patrimoine - Haras - Studio - Prolongation location Monsieur Makaroff (pdf - 118Ko)
19-2009 - Environnement - Opération "Ports Propres-Mains Propres 2009 (pdf - 133Ko)
20-2009 - Patrimoine - Haras - Location du F4 - Dossier de Laëtitia Lecostey (pdf - 189Ko)
21-2009 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Mme Ingrid Luong - 2ème semestre 2009 (pdf - 106Ko)
22-2009 - Patrimoine - Haras - Location du studio - Dossier Valérie Ollivier-Castel (pdf - 157Ko)
23-2009 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession du tracteur 8153 RJ 50 et de ses accessoires (pdf - 146Ko)
24-2009 - Port Diélette - Aide logistique au navigateur Marc Lepesqueux (pdf - 110Ko)
25-2009 - Restauration scolaire intercommunale - Règlements intérieurs (pdf - 620Ko)
26-2009 - Régie comptable de recettes et d'avances - Restauration collective (pdf - 215Ko)
27-2009 - Régie comptable de recettes - Port Diélette (pdf - 178Ko)
28-2009 - Patrimoine - Haras - Location du F3 - Dossier Sternberger et Samson (pdf - 172Ko)
29-2009 - Port Diélette - Gratuité du stationnement - Manifestation nautique "Régate du Baligan" 2009 - Association des plaisanciers de Port Diélette (pdf - 105Ko)
30-2009 - Patrimoine - Les Pieux - Parcelles AS 22 et 23 - Renouvellement du Bail commercial de la Poste (pdf - 250Ko)
31-2009 - Patrimoine - Haras - Location du F4 - Dossier de Florence Jolivet (pdf - 193Ko)
32-2009 - Patrimoine - Haras - Location du studio - Dossier Levallois Alexandre (pdf - 169Ko)
33-2009 - Environnement - Règlement intérieur de la déchetterie à usage des professionnels et du centre de stockage des déchets inertes (pdf - 285Ko)
34-2009 - Assurances - Indemnisations après sinistres (pdf - 224Ko)
35-2009 - Port Diélette - Autorisation Occupation Temporaire (AOT) - Dossier Vastel - Avenant n°1 au contrat pour transfert au nom de la SARL Etablissement Vastel (pdf - 224Ko)
36-2009 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec le collège des Pieux pour l'année 2009-2010 (pdf - 379Ko)
37-2009 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Société CRIT - Bail dérogatoire du 23/11/2009 au 21/11/2011 (pdf - 352Ko)
38-2009 - Patrimoine - Haras - Avenant n°1 au contrat de location du F4 - Dossier de mademoiselle Florence Jolivet (pdf - 136Ko)
39-2009 - Moyens Généraux - Reprise de 4 photocopieurs (pdf - 151Ko)
40-2009 - Ecole de musique : convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association (pdf - 598Ko)
41-2009 - Tréauville - Avenant n°1 à convention d'occupation précaire - Société "Carrières Leroux-Philippe" (pdf - 337Ko)
42-2009 - Assurances - Indemnisations après sinistres (Réf AJD 2009-03) (pdf - 167Ko)
43-2009 - Patrimoine - Haras - Prolongation de la location du studio - Dossier Alexandre Levallois (pdf - 120Ko)
 
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