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Décisions 2010

Décisions du président

1-2010 - Reconstruction de l'usine d'eau potable de Teurthéville-Hague - Maîtrise d'oeuvre (pdf - 89Ko)
2-2010 - Environnement - Réhabilitation du site de transfert d'Héauville - Maîtrise d'oeuvre (pdf - 92Ko)
3-2010 - Environnement - Nettoyage des plages du canton des Pieux (pdf - 100Ko)
4-2010 - Ecole de Musique - Contrat de location de film avec Vidéo Vision (pdf - 80Ko)
5-2010 - Port Diélette - Aménagement de pontons sur pieux dans le bassin du commerce - Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (pdf - 68Ko)
6-2010 - Parking de délestage Zone de la Fosse - Marché de travaux (pdf - 152Ko)
7-2010 - Restauration collective - Contrat d'abonnement au progiciel de facturation des repas (pdf - 94Ko)
8-2010 - Restauration collective - Contrat pour la fourniture de gaz avec mise à disposition d'une citerne pour le restaurant scolaire de Surtainville (pdf - 87Ko)
9-2010 - Parking de délestage Zone de la campagne à Flamanville - Mission de maîtrise d'oeuvre (pdf - 112Ko)
10-2010 - Informatique - Contrat de télémaintenance via internet pour les logiciels de la gamme Magnus (pdf - 68Ko)
11-2010 - Port Diélette - aménagements de pontons sur pieux dans le bassin du commerce (pdf - 122Ko)
12-2010 - Finances - Parking de délestage sur la commune des Pieux - Emprunt "Grand chantier" (pdf - 171Ko)
13-2010 - Informatique - Equipements informatiques nécessaires au développement du travail collaboratif (pdf - 100Ko)
14-2010 - Déviation sud des Pieux - Etude Faune et Flore (pdf - 106Ko)
15-2010 - Eau Potable - Convention de location et de mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquéfié (pdf - 81Ko)
16-2010 - Ecole de musique - Contrat pour la fourniture de gaz naturel (pdf - 93Ko)
17-2010 - Fourrière animale intercommunale - Contrat de désinfection (pdf - 118Ko)
18-2010 - Environnement - Diagnostic énergétique de 5 bâtiments de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 113Ko)
19-2010 - Port Diélette - Vérification technique des notes de calculs et plans d'exécution des pontons sur pieux dans le bassin du commerce (pdf - 91Ko)
20-2010 - Complexe de la Carpenterie - Contrat d'entretien salle de gymnastique (pdf - 117Ko)
21-2010 - Construction de locaux des services techniques - Avenant n°3 au marché 2005-21 - Mission de maîtrise d'oeuvre (pdf - 152Ko)
22-2010 - Environnement - Mission de coordination SPS pour la réhabilitation du site de transfert d'Héauville (pdf - 129Ko)
23-2010 - Bâtiments - Entretien des chaudières - Groupe 1 (pdf - 130Ko)
24-2010 - Restauration scolaire - Achat de mobilier pour les restaurants scolaires de Flamanville et Héauville (pdf - 121Ko)
25-2010 - Périmètres de protection des captages d'eau potable - Dossier complémentaires - Avenant n°2 (pdf - 139Ko)
26-2010 - Déviation Sud des Pieux - Maîtrise d'ouvre et dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (pdf - 151Ko)
27-2010 - GDF - Bâtiment des services techniques zone de la Fosse - Contrat de fourniture gaz (pdf - 114Ko)
28-2010 - Ecole de la Boiserie - Déconstruction des bâtiments - Marché de travaux (pdf - 81Ko)
29-2010 - Fourniture de groupes électropompes pour le service Assainissement (pdf - 107Ko)
30-2010 - Voirie/Environnement - Réhabilitation d'une ancienne décharge de classe 2 sur la commune d'Héauville (pdf - 82Ko)
31-2010 - Environnement - Mission de contrôle Technique pour la réhabilitation du site de transfert d'Héauville (pdf - 125Ko)
32-2010 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un bungalow (pdf - 91Ko)
33-2010 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un véhicule utilitaire (pdf - 91Ko)
34-2010 - Surveillance des zones de baignades - Location de bouteilles d'oxygène médical (pdf - 81Ko)
35-2010 - Construction de locaux des services techniques - Avenants aux marchés et marchés de prestation similaires (pdf - 430Ko)
36-2010 - Documentation et conseils juridiques et techniques - Souscription d'un contrat manager (pdf - 124Ko)
37-2010 - Bâtiments - Entretien des chaudières et centrale d'air conditionné de la CCP (pdf - 127Ko)
38-2010 - Bâtiments communautaires, scolaires et sportifs - Marché de travaux (pdf - 157Ko)
39-2010 - Fournitures et pose de clôtures et portails - Attribution du marché à bons de commande (pdf - 121Ko)
40-2010 - Port - Contrat d'entretien de l'élévateur à bateau (pdf - 112Ko)
41-2010 - Grand Chantier - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 3 restaurants scolaires pour la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 123Ko)
42-2010 - Grand Chantier - Mission de contrôle technique dans le cadre de la reconstruction d'une nouvelle usine de production d'eau potable de Teurthéville-Hague (pdf - 147Ko)
43-2010 - Bâtiment des Services Techniques - Fournitures et pose de clôtures et portails (pdf - 115Ko)
44-2010 - Coordination Sécurité et Protection de la Santé - Marché à bons de commande (pdf - 143Ko)
45-2010 - Piscine - Construction d'un local de stockage - Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) de 3ème catégorie (pdf - 110Ko)
46-2010 - Piscine - Construction d'un local de stockage - Mission de contrôle technique (pdf - 81Ko)
47-2010 - Moyens Généraux - Achat et maintenance de photocopieurs (pdf - 84Ko)
48-2010 - Téléphonie - Central téléphonique et interconnexion du Centre Technique Communautaire de la Fosse (pdf - 109Ko)
49-2010 - Ressources humaines - Formation continue aux premiers secours en équipe de niveau 1 et 2 (PSE1-PSE2) à destination des ETAPS de la piscine de la CCP - Convention avec l'Union Déptale des Sapeurs Pompiers de la Manche (UDSP 50) (pdf - 132Ko)
50-2010 - Eau/Assainissement - Portable de relève - Contrat de maintenance (pdf - 121Ko)
51-2010 - Voirie - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés à froid (pdf - 113Ko)
52-2010 - Gymnase de Flamanville - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre (pdf - 147Ko)
53-2010 - Gymnase des Pieux - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre (pdf - 150Ko)
54-2010 - RPI de Sotteville - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre (pdf - 153Ko)
55-2010 - Eau potable - Achat de compteurs (pdf - 106Ko)
56-2010 - Mise en conformité de l'alarme incendie de l'école de la Forgette (pdf - 112Ko)
57-2010 - Grand Chantier - Mise en place d'un surpresseur eau potable sur le réservoir de la Roche à Coucou aux Pieux (pdf - 130Ko)
58-2010 - Ecole d'Héauville - Réfection d'une salle de classe - Marchés de travaux (pdf - 145Ko)
59-2010 - Changement d'une porte sectionnelle au hangar du Beuzembec (pdf - 117Ko)
60-2010 - Restauration collective - Marché de location d'un véhicule frigorifique (pdf - 130Ko)
61-2010 - Contrat d'entretien du logiciel Skipper.net (pdf - 118Ko)
62-2010 - Surveillance des zones de baignades - Location de chenillettes (pdf - 111Ko)
63-2010 - Fourniture de rayonnage pour les locaux du Centre Technique Communautaire (pdf - 114Ko)
64-2010 - Marché de transports scolaires et périscolaires (pdf - 156Ko)
65-2010 - Centre Technique Communautaire - Télésurveillance (pdf - 104Ko)
66-2010 - Opérations de pompages et prélèvements sur le forage F3 avant réalisation de l'ouvrage d'exploitation définitif - Usine de Teurthéville-Hague (pdf - 127Ko)
67-2010 - Fourniture de matériels pour les ateliers des services techniques communautaires (pdf - 142Ko)
68-2010 - Ressources humaines - Formation sécurité 2010 des agents de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 145Ko)
69-2010 - Vie scolaire - Marché de mobiliers scolaires (pdf - 137Ko)
70-2010 - Centre Technique Communautaire - Fourniture et pose de la signalisation intérieure et extérieure (pdf - 116Ko)
71-2010 - Hygiène des locaux - Achat de matériels mécanisés (pdf - 121Ko)
72-2010 - Ecole de musique - Contrat de location avec COLLECTIVISION et VIDEO VISION (pdf - 125Ko)
73-2010 - Piscine des Pieux - Construction d'un local de stockage des produits chimiques (pdf - 131Ko)
74-2010 - Ecole de Musique - Distribution du fascicule Art'Scène saison 2010-2011 (pdf - 64Ko)
75-2010 - Grand Chantier - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'un groupe scolaire pour le RPI de Benoistville/Sotteville/Saint Christophe du Foc (pdf - 83Ko)
76-2010 - Grand Chantier - Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des bas de Diélette (pdf - 83Ko)
77-2010 - Eau, Assainissement - Nettoyage des réservoirs de distribution (pdf - 64Ko)
78-2010 - Grand Chantier - Achat d'un groupe électrogène transportable (pdf - 129Ko)
79-2010 - Ecole de Musique - Distribution du fascicule Art'Scène saison 2010-2011 - Modification (pdf - 141Ko)
80-2010 - Grand Chantier - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'un gymnase à Flamanville (pdf - 155Ko)
81-2010 - Grand Chantier - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'un gymnase à Les Pieux (pdf - 158Ko)
82-2010 - Ecole de musique - Achat d'équipements pour l'auditorium (pdf - 124Ko)
83-2010 - Grand Chantier - Trois restaurants scolaires sur les communes de Bricqueboscq, Grosville et Tréauville - Mission de contrôle technique (pdf - 153Ko)
84-2010 - Eclairage public - Travaux d'aménagement et de création de réseaux - programme 2010 (pdf - 98Ko)
85-2010 - Ecole de Musique - Achats d'instruments de musique (pdf - 114Ko)
86-2010 - Informatique - Evolution du système de travail collaboratif (pdf - 164Ko)
87-2010 - Matériel roulant année 2010 - Attribution du marché (pdf - 134Ko)
88-2010 - Eau Potable : Mission d'assistance technique dasn le domaine de l'eau potable - Marché de prestation avec la Direction Départementale des Territoires de la Mer (DDTM) (pdf - 501Ko)
89-2010 - Assurances - Cuisine centrale intercommunale - Sinistre du 3 janvier 2007 - denrées endommagées - Action en justice (pdf - 548Ko)
90-2010 - Matériel roulant année 2010 - Annulation de la décision du Président n°87-2010 du 9 décembre 2010 (pdf - 428Ko)
91-2010 - Travaux d'accessibilité de voirie - Création de dépressions charretières (pdf - 551Ko)

Décisions de bureau

1-2010 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention d'utilisation - Rugby Ouest Cotentin (pdf - 608Ko)
2-2010 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Parcelle A0 32 - Mise à disposition de locaux au Greta (pdf - 131Ko)
3-2010 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession de véhicules 4026VH50 et 6679WM50 (pdf - 125Ko)
4-2010 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire 'AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Mme Ingrid LUONG - 1er semestre 2010 (pdf - 131Ko)
5-2010 - Patrimoine - Flotte automobile - Reprise pelle hydraulique LIEBHERR - Marché 2009/35 (pdf - 94Ko)
6-2010 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Parcelle A0 33 - Bail Huaux (pdf - 193Ko)
7-2010 - Patrimoine - Les Pieux - Complexe hippique des Pieux - Avenant n°1 au contrat de D.S.P. (pdf - 146Ko)
8-2010 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Dossier Jonathan VITEL (pdf - 164Ko)
9-2010 - Port Diélette - Saison 2010 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Maritime - Monsieur Stéphane Louat (pdf - 156Ko)
10-2010 - Assurances - Indemnisation après sinistres (Réf.AJD-2010-01) (pdf - 222Ko)
11-2010 - Patrimoine - Tréauville - Parcelle AB42 - Bâtiment Le Raz Blanchard - Case n°1 Voilerie (pdf - 206Ko)
12-2010 - Patrimone - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Société Ponticelli Frères - Bail dérogatoire du 17 mai 2010 au 16 décembre 2010 (pdf - 146Ko)
13-2010 - Restauration scolaire intercommunale - Modification du règlement intérieur applicable aux élèves scolarisés (pdf - 4686Ko)
14-2010 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2010 - Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) (pdf - 200Ko)
15-2010 - Complexe sportif de Siouville-Hague - Convention d'utilisation du Complexe sportif avec l'Association Loisirs Chantier EPR Flamanville 3 (pdf - 833Ko)
16-2010 - Complexe Sportif de la Carpenterie - Convention d'utilisation du Complexe Sportif avec l'Association Loisirs Chantier EPR Flamanville 3 (pdf - 616Ko)
17-2010 - Environnement - Modification du règlement intérieur de la déchetterie des Pieux (pdf - 440Ko)
18-2010 - Environnement - Modification du règlement intérieur de la déchetterie professionnelle d'Héauville (pdf - 464Ko)
19-2010 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Mme Ingrid LUONG - 2ème semestre 2010 (pdf - 110Ko)
20-2010 - Port Diélette - Tour des ports de la Manche 2010 - SNSM - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) (pdf - 104Ko)
21-2010 - Port Diélette - Gare Maritime - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) - Local à usage de bureaux - Compagnie maritime anglo-normande (pdf - 159Ko)
22-2010 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le domaine public portuaire - Association des plaisanciers de Port Diélette - Manifestation Renard Alphéa (pdf - 131Ko)
23-2010 - Port Diélette - Association des plaisanciers de Port Diélette - Manifestation nautique "Régate du Baligan" 2010 - Gratuité de stationnement (pdf - 158Ko)
24-2010 - Assurances - Indemnisation après sinistres (pdf - 316Ko)
25-2010 - Patrimoine - Héauville - Parcelle ZC 49 - Convention de servitude de passage et de surplomb - SDEM (pdf - 176Ko)
26-2010 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention d'utilisation du Complexe sportif avec l'association NOMADE TANGO et Cie (pdf - 571Ko)
27-2010 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession du tractopelle Faï et de ses accessoires à la Direction Nationale d'Interventions Domaniales (DNID) (pdf - 141Ko)
28-2010 - Finances - Régie de recette de la piscine - Modification du montant du fond de caisse (pdf - 195Ko)
29-2010 - Finances - Régie de recettes du service Environnement - Modification de l'implantation de la régie (pdf - 163Ko)
30-2010 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Dossier GUERIN Alexandre (pdf - 174Ko)
31-2010 - Port Diélette - Gratuité de séjour - Manifestation nautique du 17 octobre 2010 Voile légère - Centre nautique de Diélette (pdf - 159Ko)
32-2010 - Port Dielette - Tréauville - Utilisation du Domaine Public Maritime - Emplacement pour canalisation - Renouvellement de l'autorisation (pdf - 368Ko)
33-2010 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec le Foyer Socio-éducatif (FSE) du collège des Pieux pour l'année scolaire 2010-2011 (pdf - 654Ko)
34-2010 - Assurances - Indemnisations après sinistres (réf AJD 2010-03 (pdf - 337Ko)
35-2010 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Parcelle AO 32 - 27 rue Froide - Société PONTICELLI Frères - Bail dérogatoire du 17 décembre 2010 au 31 décembre 2011 (pdf - 683Ko)
36-2010 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts vents - Parcelle AO 32 - 27 rue Froide - Société GROUPAMA Centre Manche - Bail dérogatoire du 1er février au 30 juin 2011 (pdf - 726Ko)
37-2010 - Patrimoine - Flotte automobile - Reprise du véhicule 2662 WK 50 (pdf - 637Ko)
 
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