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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les décisions > 2011
 

Décisions 2011

Décisions du président

1-2011 - Centre Technique Communautaire - Contrat de maintenance des alarmes anti-intrusions et de gestion des accès (pdf - 586Ko)
2-2011 - Ressources humaines - Formation à la conduite de chariot automoteur à conducteur porté et à la conduite d'engin de chantier de catégorie 4 avec test CACES (Certificat d'Aptitude à la Conduite En Sécurité) R372M (pdf - 614Ko)
3-2011 - Grand Chantier - Parking de Flamanville - Réalisation d'un dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau et essais de perméabilité (pdf - 638Ko)
4-2011 - Port Diélette - Maintenance, entretien et gestion du réseau de caméras et du serveur de vidéosurveillance (pdf - 60Ko)
5-2011 - Ecole de Musique - Spectacle avec l'Ensemble Orchestre de Basse-Normandie (pdf - 67Ko)
6-2011 - Achat d'une tonne à lisier - Attribution du marché (pdf - 72Ko)
7-2011 - Réhabilitation du groupe scolaire de Siouville-Hague - Mission de réalisation des diagnostics amiante, plomb et état parasitaire (pdf - 71Ko)
8-2011 - Services techniques - Achat de 2 groupes électrogènes (pdf - 63Ko)
9-2011 - Grand Chantier - RPI de Sotteville - Mission de contrôle technique (pdf - 73Ko)
10-2011 - Grand Chantier - Gymnase des Pieux - Mission de contrôle technique (pdf - 71Ko)
11-2011 - Grand Chantier - Gymnase de Flamanville - Mission de contrôle technique (pdf - 73Ko)
12-2011 - Complexe de tennis de Siouville-Hague - Contrat d'entretien des courts de tennis extérieurs (pdf - 54Ko)
13-2011 - Informatique - Mission d'assistance pour l'intégration de la voix et la restructuration du système informatique (pdf - 75Ko)
14-2011 - Patrimoine - Bâtiment situé 25, rue froide aux Pieux - Zone des Hauts Vents - Fourniture et pose d'un ensemble menuisé aluminium (pdf - 64Ko)
15-2011 - Assainissement collectif - Apport et épandage de carbonate de calcium (pdf - 65Ko)
16-2011 - Voirie - Travaux d'aménagement de la cour d'école de la Forgette sur la commune des Pieux et de la cour de l'école de Héauville (pdf - 80Ko)
17-2011 - Ressources humaines - Formation anglais - Utilisateur de niveau A1 (pdf - 59Ko)
18-2011 - Ecole de musique - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 45Ko)
19-2011 - Centre de transfert d'Héauville - Modification du tarif vert EDF (pdf - 46Ko)
20-2011 - Cuisine centrale intercommunale - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 45Ko)
21-2011 - Piscine - Contrat de maintenance du robot aspirateur de fond de marque MARINER (pdf - 49Ko)
22-2011 - Réhabilitation du groupe scolaire de Siouville-Hague - Diagnostic sur la solidité des ouvrages existants (pdf - 61Ko)
23-2011 - Le Siou - Contrat de fourniture de gaz (pdf - 44Ko)
24-2011 - Surveillance des zones de baignades - Location bouteille oxygène médical (pdf - 58Ko)
25-2011 - Grand Chantier - Gymnase des Pieux - Etudes géotechniques (pdf - 56Ko)
26-2011 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'Agora d'Equeurdreville (pdf - 58Ko)
27-2011 - Assainissement - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du réseau d'eaux usées sur la commune des Pieux (pdf - 83Ko)
28-2011 - Eau potable - Diagnostic génie civil des châteaux d'eau (pdf - 69Ko)
29-2011 - Grand Chantier - RPI de Sotteville - Etudes géotechniques (pdf - 57Ko)
30-2011 - Ressources humaines - Logiciel de gestion des ressources humaines - Contrat de prestations d'assistance fonctionnelle et technique pour l'année 2011 (pdf - 59Ko)
31-2011 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un véhicule utilitaire (pdf - 59Ko)
32-2011 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un bungalow (pdf - 58Ko)
33-2011 - Voirie - Aménagement des parkings des mairies de Héauville et Surtainville - Réalisation de deux dossiers de la loi sur l'Eau (DLE) (pdf - 74Ko)
34-2011 - Grand Chantier - Usine de Teurthéville-Hague - Réalisation de deux forages définitifs (pdf - 513Ko)
35-2011 - Voirie - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés coulés à froid (pdf - 570Ko)
36-2011 - Services Techniques - Achat de matériaux plastiques de voirie (pdf - 500Ko)
37-2011 - Grand Chantier - Gymnase de Flamanville - Etudes géotechniques (pdf - 480Ko)
38-2011 - Achat de trois pompes submersibles motorisées (pdf - 509Ko)
39-2011 - Travaux de réhabilitation du complexe sportif de Siouville-Hague (pdf - 684Ko)
40-2011 - Surveillance des zones de baignades - Location de chenillettes (pdf - 506Ko)
41-2011 - Port Diélette - Mise en place de navettes estivales (pdf - 64Ko)
42-2011 - Assurances - Réhabilitation du complexe de tennis de Siouville-Hague suite sinistre du 3 décembre 2010 - Assurances Dommage Ouvrage (D.O.) (pdf - 85Ko)
43-2011 - Services techniques - Achat de matériaux de carrière (pdf - 65Ko)
44-2011 - Grand Chantier - Construction de 3 restaurants scolaires sur les communes de Bricqueboscq, Tréauville et Grosville - Etudes géotechniques (pdf - 62Ko)
45-2011 - Pôle de Santé libéral et ambulatoire - Coordination des études et stabilisation du projet (pdf - 520Ko)
46-2011 - Equipements scolaires - Plateau multisports sur la commune de Héauville - Préparation de la plateforme (pdf - 538Ko)
47-2011 - Grand Chantier - Parking de délestage zone de la campagne à Flamanville (pdf - 723Ko)
48-2011 - Documentation et conseils juridiques et techniques - Contrat Manager "Secteur Public et collectivités" avec la société SVP (pdf - 68Ko)
49-2011 - Port de Diélette - Prestations de promotion et de développement (pdf - 64Ko)
50-2011 - Ressources humaines - Formation sécurité : Formations aux techniques d'élingage sur élévateurs à bateaux (pdf - 66Ko)
51-2011 - Ressources humaines - Formation sécurité : formation à l'habilitation électrique BR (pdf - 70Ko)
52-2011 - Groupe scolaire de Bricqueboscq - Travaux d'aménagement d'une salle de restauration (pdf - 502Ko)
53-2011 - Groupe scolaire de Tréauville - Travaux d'aménagement d'une salle de classe (pdf - 685Ko)
54-2011 - Travaux d'entretien et de rénovation dans les bâtiments communautaires et sportifs (pdf - 749Ko)
55-2011 - Voirie analyse physico-chimique des revêtements bitumeux (pdf - 723Ko)
56-2011 - Fourniture de peintures, d'accessoires et d'outillages associés (pdf - 552Ko)
57-2011 - Bâtiments scolaires - Fourniture et pose d'espaces de jeux pour les écoles d'Helleville et de Tréauville (pdf - 535Ko)
58-2011 - Restauration collective - Fourniture de denrées alimentaires (pdf - 2198Ko)
59-2011 - Assurances - Clôtures du Port de Diélette - Sinistre déclaré le 3 août 2010 - Oxydation des clôtures - Action en justice (pdf - 671Ko)
60-2011 - Assurances - Port Diélette - Sinistre du 8 novembre 2008 - Pontons passagers n°7 endommagé par le remorqueur "MTS Valour" - Société Seacore/MTS - Action en justice (pdf - 679Ko)
61-2011 - Travaux de métallerie et de pose de protection solaire extérieure sur le centre équestre des Pieux (pdf - 546Ko)
62-2011 - Grand Chantier - Etudes de désensablement des Bas de Diélette (pdf - 584Ko)
63-2011 - Reprographie des dossiers de consultation des entreprises de la Communauté de Communes des Pieux et autres documents en cas de besoin (pdf - 580Ko)
64 - 2011 - Port de DIELETTE - Entretien de l'élévateur à bateaux (pdf - 788Ko)
65-2011 - Ecole de musique - Achat d'équipements pour la salle de cours de Musique Assistée par ordinateur (pdf - 615Ko)
66-2011 - Environnement - Maîtrise de l'Energie Electrique - Renouvellement du contrat Di@lège (pdf - 536Ko)
67-2011 - Vie scolaire - Marché de transports extrascolaires et périscolaires (pdf - 621Ko)
68-2011 - Station de pompage et de production d'Adduction d'Eau Potable (AEP) de Grosville - Modification du tarif vert EDF (pdf - 383Ko)
69-2011 - Ressources humaines - formation de perfectionnement sur le thème "les sauces et la liaison des sauces en restauration collective" (pdf - 679Ko)
70-2011 - Eclairage public - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux sur les réseaux et matériel d'éclairage public (pdf - 63Ko)
71-2011 - Aménagement du bourg de Pierreville (pdf - 82Ko)
72-2011 - Travaux d'entretien et de rénovation dans les bâtiments communautaires et sportifs - Modification de la décision du Président n°54-2011 du 5 juillet 2011 (pdf - 530Ko)
73-2011 - Informatique et télécommunication - Intégration de la voix dans le système d'information de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 509Ko)
74-2011 - Informatique et Télécommunications - Travaux de mise en conformité et d'adjonction pour le système de câblage de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 500Ko)
75-2011 - Ressources humaines - Formation Continue aux Premiers Secours en Equipe de niveau 1 et 2 (PSE1-PSE2) à destination des ETAPS de la piscine de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 536Ko)
76-2011 - Ressources humaines - Formations sécurité 2011 (pdf - 591Ko)
77-2011 - Ressources humaines - Formation des Agents Chargés des Visites de Sûreté (ACVS) (pdf - 622Ko)
78-2011 - Aménagement du bourg de Pierreville - Modification de la décision du Président n°71-2011 du 26 août 2011 (pdf - 473Ko)
79-2011 - Ecole de Musique - Contrats de location de films avec COLLECTIVISION et VIDEO VISION (pdf - 459Ko)
80-2011 - Environnement - Achat de bacs roulants (pdf - 444Ko)
81-2011 - Centre Technique Communautaire - Mission de contrôle technique (pdf - 399Ko)
82-2011 - Site de transfert d'Héauville - Réhabilitation - Mission géotechnique (pdf - 406Ko)
83-2011 - Réalisation d'une déchetterie portuaire (pdf - 490Ko)
84-2011 - Voirie/Atelier - Renouvellement d'une pelle hydraulique (pdf - 525Ko)
85-2011 - Hygiène et Sécurité - Location et entretien de vêtements de travail (pdf - 474Ko)
86-2011 - Assurances - Parking de délestage de la zone de la Fosse - Les Pieux - Sinistre du 10 novembre 2010 - Défaut de stabilité et descellement des poteaux de soutènement des lices en bois - Action en justice (pdf - 573Ko)
87-2011 - Ecole de Musique - Distribution du fascicule Art'Scène saison 2011/2012 (pdf - 432Ko)
88-2011 - Ressources humaines - Formation gamme SOFREL S500 (pdf - 512Ko)
89-2011 - Informatique - Contrat de maintenance pour le logiciel ATAL II (pdf - 288Ko)
90-2011 - Informatique - Contrat de maintenance de l'onduleur (pdf - 313Ko)
91-2011 - Travaux de remise aux normes électriques (pdf - 626Ko)
92-2011 - Etude hydraulique - Rue de la Trainellerie sur la commune des Pieux (pdf - 503Ko)
93-2011 -Grand Chantier - Construction d'une usine d'eau potable sur la commune de Teurthéville-Hague (pdf - 662Ko)
94-2011 - Fourniture de sel de déneigement pour l'hiver 2011-2012 (pdf - 450Ko)
95-2011 - Atelier - Fourniture et rechapage de pneumatiques pour les véhicules et matériels communautaires (pdf - 679Ko)
96-2011 - Complexe sportif de la Carpenterie - Travaux d'électricité (pdf - 395Ko)
97-2011 - Fourniture d'enrobé à froid (pdf - 414Ko)
98-2011 - Groupe scolaireJules Ferry (Flamanville) - Modification du tarif jaune (pdf - 289Ko)
99-2011 - Groupe scolaire La Forgette (Les Pieux) - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 291Ko)
100-2011 - Groupe scolaire de Sotteville - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 302Ko)
101-2011 - Port Diélette - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 283Ko)
102-2011 - Station de pompage Les Friquets (Benoistville) - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 295Ko)
103-2011 - Siège social de la Communauté de Communes des Pieux - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 287Ko)
104-2011 - Ecole de Musique - Mise à disposition de l'auditorium à la commune des Pieux à titre gracieux pour une manifestation culturelle (pdf - 452Ko)
105-2011 - Ecole de musique - Renouvellement du contrat d'abonnement du logiciel iMuse (pdf - 407Ko)
106-2011 - Eau potable - Fourniture de compteurs d'eau et d'accessoires (pdf - 497Ko)
107-2011 - Bâtiment - Zone d'activité des Hauts Vents - Les Pieux - Remplacement des portes coulissantes extérieures par des portes sectionnelles motorisées (pdf - 447Ko)
108-2011 - Informatique - Fourniture de service de télécommunications (pdf - 723Ko)
109-2011 - Ecole de Musique - Spectacle avec l'ensemble de Basse-Normandie (pdf - 326Ko)
110-2011 - Prestations d'hydrocurage des réseaux d'assainissement et des équipements liés (postes, stations d'épuration), de vidanges des systèmes d'assainissement non collectif et des réseaux de collecte des eaux pluviales (pdf - 573Ko)
111-2011 - Port Diélette - Travaux de modification du ponton à passagers dans le bassin du commerce (pdf - 457Ko)
112-2011 - Voirie - Travaux complémentaires de renforcement des revêtements de voiries communales (pdf - 590Ko)
113-2011 - Assainissement - Modification de tarifs bleus EDF (pdf - 461Ko)
114-2011 - Diagnostic d'urbanisation à la parcelle (pdf - 433Ko)
115-2011 - Hébergement des données SIG diffusées dans les mairies du canton (pdf - 425Ko)
116-2011 - Voirie - Travaux de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (pdf - 259Ko)
117-2011 - Restauration collective - Contrat avec le Laboratoire Départemental d'Analyse de la Manche (pdf - 158Ko)
118-2011 - Grand Chantier - Assurances dommages ouvrages pour la construction de bâtiments sur le canton des Pieux (pdf - 342Ko)
119-2011 - Bâtiment - Equipement - Achat d'un combiné à bois (pdf - 189Ko)
120-2011 - Maintenance des logiciels de la solution de cartographie par GPS (pdf - 138Ko)
121-2011 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Costils - Contentieux Brisset-Jeanne (pdf - 820Ko)
122-2011 - Port de Diélette - Mise en place d'équipements d'accostage et d'amarrage au ponton à passagers (pdf - 194Ko)
123-2011 - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux connexes liés au remembrement foncier de la commune des Pieux (pdf - 212Ko)
124-2011 - Travaux de remplacement des chaudières et de modifications hydrauliques - Marchés de travaux (pdf - 221Ko)

Décisions de bureau

1-2011 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) sur le Domaine Public Portuaire - Madame Ingrid LUONG - Année 2011 (pdf - 93Ko)
2-2011 - Patrimoine - Les Pieux - Haras Communautaire - Institut français du cheval et de l'équitation - Avenant n°2 portant prolongation de la durée de la convention (pdf - 151Ko)
3-2011 - Patrimoine Les Pieux - Parcelle AS 106 - Convention de servitude de passage - E.R.D.F. (pdf - 200Ko)
4-2011 - Environnement - Modification du règlement intérieur de la déchetterie des Pieux (pdf - 255Ko)
5-2011 - Environnement - Modification du règlement intérieur de la déchetterie professionnelle d'Héauville (pdf - 243Ko)
6-2011 - Patrimoine - Haras - Dosseir GUERIN Alexandre - Avenant n°1 portant prolongation du contrat de location du T2 (pdf - 80Ko)
7-2011 - Electrification rurale - Effacement de réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Route du Bas Hamel sur la commune de Surtainville (pdf - 84Ko)
8-2011 - Patrimoine - Port Diélette - Cession d'un tronçon de ponton (pdf - 76Ko)
9-2011 - Electrification rurale - Effacement des réseaux de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Le bourg sur la commune de Pierreville (pdf - 82Ko)
10-2011 - Electrification rurale - Effacement des réseaux de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseuax électriques - Le bourg sur la commune de Surtainville (pdf - 82Ko)
11-2011 - Patrimoine - Grosville - Restaurant scolaire communautaire - Don de pierres (pdf - 83Ko)
12-2011 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Dossier Janicki Matthieu (pdf - 109Ko)
13-2011 - Patrimoine Les Pieux - Parcelle AN16 - Mise à disposition de biens immobiliers au S.D.I.S. de la Manche - Avenant n°1 à la convention - Anciens ateliers communautaires (pdf - 286Ko)
14-2011 - Port Diélette - Saison 2011 - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) sur le Domaine Public Maritime - Monsieur Stéphane Louat (pdf - 81Ko)
15-2011 -¨Port Diélette - Association des Plaisanciers de Port Diélette - Manifestation nautique "Rassemblements de Vieux gréements 2011" (pdf - 82Ko)
16-2011 - Piscine - Convention d'utilisation de la Piscine de la Communauté de Communes des Pieux avec l'association Cotentin Natation Les Pieux (pdf - 454Ko)
17-2011 - Piscine - Convention d'utilistation de la Piscine de la Communauté de Communes des Pieux avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Manche (SDIS) - Centre de secours des Pieux (pdf - 477Ko)
18-2011 - Piscine - Convention d'utilsation de la Piscine de la Communauté de Communes des Pieux avec l'association Centre Nautique de Diélette section kayak de mer (pdf - 445Ko)
19-2011 - Piscine - Convention d'utilisation de la Piscine de la Communauté de Communes des Pieux avec l'association Hague Sud plongée (pdf - 449Ko)
20-2011 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Parcelle A0 32-27 rue Froide - Société ADELE - Bail dérogatoire du 19/04/11 au 18/02/13 (pdf - 135Ko)
21-2011 - Fourrière animale intercommunale - Clinique vétérinaire Allart - Suite avenant n°1 à la convention (pdf - 77Ko)
22-2011 - Patrimoine - Flotte automobile - Reprise du véhicule 2953 XA 50 (pdf - 76Ko)
23-2011 - Patrimoine - Port Diélette - Cession d'un deuxième tronçon de ponton (pdf - 75Ko)
24-2011 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2011 - Autorisations d'Occupations Temporaires (A.O.T.) (pdf - 104Ko)
25-2011 - Ecole de musique - Convention d'utilisation d'une salle de cours de l'école de musique avec l'association les quatre vents pour l'année scolaire 2010-2011 (pdf - 318Ko)
26-2011 - Patrimoine - Port Diélette - Cession d'un troisième et quatrième tronçon de ponton (pdf - 76Ko)
27-2011 - Assurances - Indemnisations après sinistres (Ref ASS 2011-01) (pdf - 204Ko)
28-2011 - Création d'une régie comptable de recettes - Hébergement Le Siou (pdf - 126Ko)
29-2011 - Régie comptable de recettes - Ecole de musique (pdf - 151Ko)
30-2011 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Parcelle A0 32 - 27 rue Froide - Société Groupama Centre Manche - Avenant n°1 au bail dérogatoire (pdf - 121Ko)
31-2011 - Patrimoine - Haras - Location du F4 - Dossier Association Centre Nautique de Diélette (pdf - 109Ko)
32-2011 - Ecole de musique - Modification du règlement intérieur destiné aux élèves (pdf - 238Ko)
33-2011 - Ressources Humaines - Règlement intérieur applicable à la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 938Ko)
34-2011 - Grand Chantier - Aménagement du parking de la Zone de la Campagne à Flamanville - Effacement des réseaux de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux éléctriques (pdf - 748Ko)
35-2011 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession de la tonne à lisier PICHON 543 VH 50 et de ses accessoires - Direction Nationale d'Interventions Domaniales (DNID) (pdf - 651Ko)
36-2011 - Port Dielette - A.O.T. - Association "Les Voiles Ecarlates" - Août 2011 (pdf - 661Ko)
37-2011 - Port Diélette - Association des Plaisanciers de Port Dielette - Gratuité de stationnement - Manifestation nautique (pdf - 728Ko)
38-2011 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Le Bourg sur la commune de Tréauville (pdf - 84Ko)
39-2011 - Port Diélette - Renouvellement d'Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) S.A.R.L. "L'Escale Diélette" - Parcelle AB 51 (pdf - 117Ko)
40-2011 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Parcelle A0 32 - 27 rue Froide - Société Groupama Centre Manche - Avenant n°20 au bail dérogatoire (pdf - 139Ko)
41-2011 - Patrimoine - Siouville Hague - Le Siou - Service d'hébergement - Règlement intérieur (pdf - 470Ko)
42-2011 - Assurances - Indemnisations après sinistres (Réf ASS 2011-02) (pdf - 1574Ko)
43-2011 - Ecole de Musique - Convention d'utilisation d'une salle de cours de l'école de musique avec l'association (pdf - 1779Ko)
44-2011 - Assurances - Indemnisations après sinistre du 8 avril 2005 - Dysfonctionnement de l'assainissement autonome - Dossier Guyard (réf 2011-03) (pdf - 835Ko)
45-2011 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) sur le Domaine Public Portuaire - Mme Ingrid LUONG - Année 2012 (pdf - 629Ko)
46-2011 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention d'utilisation de l'esplanade goudronnée du stade stabilisé et de ses vestiaires par le Vélo Club du Canton des Pieux (pdf - 2058Ko)
47-2011 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Société Les Compagnons - Bail dérogatoire du 24/10/2011 au 21/06/2013 (pdf - 836Ko)
48-2011 - Patrimoine - Tréauville - Parcelle AB 42 - Raz Blanchard - Case n°1 - Bail commercial - 2012-2020 (pdf - 994Ko)
49-2011 - Patrimoine - Zone des Hauts Vents - Société Porticelli Frères - Avenant n°1 au Bail dérogatoire - Période du 01/01/2012 jusqu'au 31/10/2012 (pdf - 694Ko)
50-2011 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Association Centre Nautique de Diélette (pdf - 774Ko)
51-2011 - Port Diélette - Association SNSM - Manifestation "Père Noël 2011" (pdf - 773Ko)
52-2011 - Ecole de musique - Convention d'utilisation d'utilisation de l'auditorium avec le collège des Pieux pour l'année scolaire 2011-2012 (pdf - 1793Ko)
53-2011 - Assurances - Cession du véhicule Renault Modus BV-326 CL accidenté (pdf - 556Ko)
54-2011 - Patrimoine - Haras - Location du F4 - Madame Séverine LENOURY (pdf - 598Ko)
55-2011 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Route des Laguettes sur la commune de Surtainville (pdf - 660Ko)
56-2011 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Hameau Guillemet sur la commune de Flamanville (pdf - 615Ko)
57-2011 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - La Croix Georges sur la commune de Benoistville (pdf - 617Ko)
58-2011 - Patrimoine - Teurthéville-Hague - Parcelles section C n° 142-167-200 et 201 - Approvisionnement en eau potable - Usine de traitement et forages (pdf - 1174Ko)
59-2011 - Patrimoine - Tréauville - Restauration scolaire communautaire - Don de pierres (pdf - 249Ko)
 
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