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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les décisions > 2012
 

Décisions 2012

Décisions du Président

P-1-2012 - Assainissement des eaux usées - Suivi agronomique des boues de stations d'épuration (pdf - 198Ko)
P-2-2012 - EDF - Modification des contrats tarifs bleus EDF (pdf - 203Ko)
P-3-2012 - Finances - Maintenance des logiciels de la gamme Max et Sage Loan de la société Berger-Levrault (pdf - 509Ko)
P-4-2012 - Bâtiment - Fourniture et/ou pose de vitrages pour les bâtiments communautaires, sportifs et scolaires (pdf - 239Ko)
P-5-2012 - Grand Chantier - MISSION O.P.C. (Ordonnancement Pilotage Coordination) pour les projets de constructions neuves de bâtiments (pdf - 230Ko)
P-6-2012 - Techniques - Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériaux et de matériel de signalisation de voirie et réseaux divers (V.R.D.) (pdf - 397Ko)
P-7-2012 - Port - Contrat de maintenance et d'assistance du logiciel Skipper.net (pdf - 157Ko)
P-8-2012 - Grand Chantier - Fourniture et pose de faux-plafonds acoustiques dans 2 salles de classe à l'école de la Forgette (pdf - 190Ko)
P-9-2012 - Eau/Assainissement - Contrat de maintenance du logiciel de facturation ANEMONE (pdf - 160Ko)
P-10-2012 - Port Diélette - Travaux de maintien des profondeurs par dragage (pdf - 260Ko)
P-11-2012- Ecole de surf - Etudes géotechniques de type G12 (pdf - 175Ko)
P-12-2012 - Crèche multi-accueil - Fourniture de gaz (pdf - 164Ko)
P-13-2012 - Bâtiments d'hébergement collectif "Le Siou" et "Le Sciotot" - Missions de coordination Système de Sécurité Incendie (SSI) pour la mise en conformité des installations de sécurité incendie (pdf - 229Ko)
P-14-2012 - Piscine - Renouvellement de la convention "Ecopass" pour la mise à disposition d'une bouteille d'oxygène (pdf - 510Ko)
P-15-2012 - Communication - Réalisation d'un film de communication (pdf - 544Ko)
P-16-2012 - Assainissement collectif - Apport et épandage de carbonate de calcium (pdf - 540Ko)
P-17-2012 - Travaux d'aménagement et de création de réseaux d'éclairage public - Programme 2011 (pdf - 457Ko)
P-18-2012 - Vie scolaire - Marché de fourniture de mobiliers scolaires (pdf - 605Ko)
P-19-2012 - Assurances dommage ouvrage pour la construction d'une école de surf sur la commune de Siouville-Hague (pdf - 524Ko)
P-20-2012 - Piscine communautaire - Travaux pour le remplacement du groupe de déshumificateur existant par une production d'eau glacée eau/eau (pdf - 495Ko)
P-21-2012 - Restauration - Maintenance du progiciel LS scolaire (pdf - 485Ko)
P-22-2012 - Ecole de musique - Spectacle avec l'ensemble de Basse Normandie (pdf - 376Ko)
P-23-2012 - Ensemble immobilier Le Siou - Mise en place d'un système d'accès (pdf - 676Ko)
P-24-2012 - Bâtiment - Achat de matériels de plomberies et sanitaires (pdf - 573Ko)
P-25-2012 - Piscine - Travaux de réfection des cheminements dans la galerie technique (pdf - 531Ko)
P-26 - 2012 - Bâtiments - Fournitures de matériels électriques (pdf - 549Ko)
P-27-2012 - Surveillance des zones de baignades - Location bouteilles d'oxygène médical (pdf - 502Ko)
P-28-2012 - Surveillance des zones de bignades - Location de chenillettes (pdf - 190Ko)
P-29-2012 - Finances - Agrandissement et modernisation de l'usine d'eau potable de la CCP implantée sur la commune de Teurthéville-Hague - Emprunt (pdf - 376Ko)
P-30-2012 - Finances - Réalisation d'un gymnase de la CCP implanté sur la commune de Flamanville - Emprunt (pdf - 370Ko)
P-31-2012 - Finances - Construction de 3 restaurants scolaires de la CCP implantés sur les communes de Bricqueboscq, Grosville et Tréauville - Emprunt (pdf - 368Ko)
P-32-2012 - Finances - Réalisation d'un parking déporté sur la commune de Flamanville - Emprunt "Grand Chantier" (pdf - 367Ko)
P-33-2012 - Finances - Construction d'un groupe scolaire pour le RPI de Sotteville - Emprunt "Grand Chantier" (pdf - 364Ko)
P-34-2012 - Piscine - Aménagement ludique de la pataugeoire de la piscine communautaire (pdf - 172Ko)
P-35-2012 - Grand Chantier - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire (PSLA) (pdf - 201Ko)
P-36-2012 - Ressources humaines - Formation à l'habilitation électrique HOBO (pdf - 237Ko)
P-37-2012 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location de bungalows (pdf - 199Ko)
P-38-2012 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un véhicule utilitaire (pdf - 202Ko)
P-39-2012 - Port Diélette - Mise en place de navettes estivales (pdf - 200Ko)
P-40-2012 - S.I.G. - Enregistrement des réseaux sur le guichet unique - Certificats électroniques (pdf - 178Ko)
P-41-2012 - Ressources humaines - Formation échafaudage et travail en hauteur (pdf - 211Ko)
P-42-2012 - Voirie - Remembrement foncier sur la commune des Pieux (pdf - 213Ko)
P-43-2012 - Services techniques - Achat de matériels et d'équipements de quincaillerie, visserie, boulonnerie (pdf - 218Ko)
P-44-2012 - Services techniques - Location de matériels pour les travaux de voirie, de réseaux divers, bâtiments et environnement (pdf - 238Ko)
P-45-2012 - Hygiène des locaux - Prévention et lutte contre les nuisibles (pdf - 196Ko)
P-46-2012 - Restauration collective - Progiciel de facturation des repas - Contrat d'abonnement (pdf - 179Ko)
P-47-2012 - Fourniture de cartes de carburant pour les véhicules communautaires - Convetnion d'adhésion à la carte TOTAL GR AXEANE EUROTRAFIC (pdf - 175Ko)
P-48-2012 - Scolaire - Travaux d'aménagement d'une salle de classe et d'un dortoir à Grosville - Marché de travaux (pdf - 273Ko)
P-49-2012 - Environnement - Piscine des Pieux - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 135Ko)
P-50-2012 - Eau potable - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de château d'eau de Grosville (pdf - 210Ko)
P-51-2012 - Le Siou - Fourniture et pose de menuiseries extérieures avec vitrage isolant (pdf - 430Ko)
P-52-2012 - Bâtiments - Contrôles périodiques et maintenance des chaudières et centrales de traitement d'air (pdf - 279Ko)
P-53-2012 - Travaux pour la réhabilitation du centre de transfert des déchets d'Héauville (pdf - 363Ko)
P-54-2012 - Matériel roulant - Contrat d'entretien du châssis cabine du centre de transfert d'Héauville (pdf - 178Ko)
P-55-2012 - Documentation et conseils juridiques et techniques - Contrat Manager "Secteur public et Collectivités" avec la société SVP (pdf - 252Ko)
P-56-2012 - Ecole de surf - Mise à disposition d'un conteneur à l'association "Cotentin Surf Club" (pdf - 205Ko)
P-57-2012 - Multi-accueil des Pieux - Logiciel e-enfance - Contrat d'abonnement (pdf - 181Ko)
P-58-2012 - Ecole de la Forgette - Travaux de réalisation de faux plafonds acoustiques et d'éclairage dans les salles de classe (pdf - 216Ko)
P-59-2012 - Ressources humaines - Formation et test CACES grues auxillaires de chargement (pdf - 308Ko)
P-60-2012 - Ressources humaines - Formation Continue Obligatoire (FCO) de conducteur de transport de marchandise (pdf - 288Ko)
P-61-2012 - Ecole de musique - Contrats de location de films avec COLLECTIVISION et VIDEO VISION (pdf - 192Ko)
P-62-2012 - Assainissement - Réhabilitation des réseaux d'assainissement sur la commune des Pieux (pdf - 217Ko)
P-63-2012 - RPI de Sotteville et centre d'éhbergement de Sciotot - Diagnostics amiante, plomb et parasitaire (pdf - 215Ko)
P-64-2012 - Réhabilitaiton du groupe scolaire maternelle et élémentaire de Siouville-Hague - Mission de contrôle technique (pdf - 201Ko)
P-65-2012 - Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire à Les pieux et crèche multi-accueil de Benoistville et Flamanville - Etudes géotechnique G0 et G1 (pdf - 193Ko)
P-66-2012 - Ecole de musique - Concert avec l'Orchestre Régional de Basse-Normandie (pdf - 144Ko)
P-67-2012 - Ecole de musique - Distribution du fascicule Art'Scène 2012/2013 (pdf - 157Ko)
P-68-2012 - Informatique - Contrat de maintenance de l'onduleur Masterys BC du Centre Technique Communautaire (pdf - 140Ko)
P-69-2012 - Fiscalité - Logiciel de lecture des rôles fiscaux au format fichier (pdf - 216Ko)
P-70-2012 - Ecole de surf à Siouville-Hague - Travaux de construction (pdf - 387Ko)
P-71-2012 - Relais Assistantes Maternelles - Spectacle "Le Bal Bulle" avec l'association "Bretelles et compagnie" (pdf - 145Ko)
P-72-2012 - Pôle enfance des Pieux - Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (pdf - 196Ko)
P-73-2012 - Assainissement - Convention de déversement des matières de vidanges issues des stations d'épuration communautaires (pdf - 206Ko)
P-74-2012 - Ressources humaines - Formation échafaudage et travail en hauteur (pdf - 207Ko)
P-75-2012 - Bâtiment/Voirie/Eau/Assainissement - Achat d'outillages et de matériels portatifs (pdf - 175Ko)
P-76-2012 - Grand Chantier - Travaux de construction d'un gymnase sur la commune de Flamanville (pdf - 415Ko)
P-77-2012 - Eclairage public - Entretien du réseau d'éclairage public (pdf - 232Ko)
P-78-2012 - Restauration - Achat et maintenance d'un Terminal de Paiement Electronique (T.P.E.) (pdf - 182Ko)
P-79-2012 - Grand Chantier - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de deux structures multi accueils pour sur les communes de Benoistville et de Flamanville (pdf - 213Ko)
P-80-2012 - Grand Chantier - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire sur la commune des Pieux (pdf - 225Ko)
P-81-2012 - Assurances - Contrat d'assurance générale pour le Port de Diélette (pdf - 255Ko)
P-82-2012 - Contrat de service - Facturation EDF regroupée (pdf - 140Ko)
P-83 - 2012 - SIG - Topographie - Réalisation de levés topographiques et de prestations foncières (pdf - 201Ko)

Décisions de Bureau

B-1-2012 - Port Diélette - Association SNSM - Local gare maritime - 15 janvier 2012 (pdf - 221Ko)
B-2-2012 - Convention de servitude - Pierreville - Parcelle C761 - Dossier M.Pierre Grisel (pdf - 660Ko)
B-3-2012 - Port Diélette - Saison estivale 2012 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane Louat (pdf - 252Ko)
B-4-2012 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Monsieur Arnaud Hervieu (pdf - 323Ko)
B-5-2012 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention d'utilisation du COSEC par l'Amicale de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2462Ko)
B-6-2012 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Le Bourg sur la commune de Pierreville - Modification de la décision de Bureau n°9-2011 du 11 mars 2011 (pdf - 254Ko)
B-7-2012 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession de la pelle hydraulique à pneus Mécalac et de ses accessoires - Direction Nationale d'Interventions Domaniales (D.N.I.D.) (pdf - 221Ko)
B-8-2012 - Assurances - Indemnisation après sinistres (Réf ASS 2012-01) (pdf - 814Ko)
B-9-2012 - Patrimoine - Les Pieux - Haras communautaire - Institut Français du Cheval et de l'Equitation (I.F.C.E.) - Avenant n°3 portant prolongation de la durée de la convention (pdf - 447Ko)
B-10-2012 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association ACAIS pour l'année scolaire 2011-2012 (pdf - 2109Ko)
B-11-2012 - Création d'une régie comptable de recettes - Crèche multi-accueil (pdf - 1212Ko)
B-12-2012 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) - SARL Cap West - Local sur ponton (pdf - 728Ko)
B-13-2012 - Patrimoine - Biens immobiliers - Port Diélette - vitrine réfrigérée - GAEC de la Forge (pdf - 678Ko)
B-14-2012 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2012 - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) (pdf - 900Ko)
B-15-2012 - Port Diélette - Association des Plaisanciers de Port Diélette - Manifestation nautique "Rassemblement de vieux gréements 2012" (pdf - 698Ko)
B-16-2012 - Port Diélette - Don d'un tableau peint (pdf - 585Ko)
B-17-2012 - Environnement - Mise en place du règlement intérieur de l'annexe de la déchetterie des Pieux sur le site de Port Diélette (pdf - 1462Ko)
B-18- 2012 - Restauration scolaire intercommunale - Modification des règlements intérieurs (pdf - 2593Ko)
B-19-2012 - Ecole de musique - Modification du règlement intérieur destiné aux élèves (pdf - 2300Ko)
B-20-2012 - Patrimoine - Tréauville - Parcelle AB44 - Convention de servitude - Implantation d'un ouvrage public - ERDF (pdf - 795Ko)
B-21-2012 - Patrimoine - Tréauville - Parcelle ZB2 - Convention de servitude de passage - ERDF (pdf - 492Ko)
B-22-2012 - Port Diélette - Gratuité de séjour - Manifestation nautique voile légère de Basse-Normandie - 9 et 10 juin 2012 - Centre Nautique de Diélette (pdf - 252Ko)
B-23-2012 - Régie comptable de recettes - Restauration collective (pdf - 442Ko)
B-24-2012 - Port Diélette - Le Beuzembec - Association des plaisanciers de Port Diélette - Mise à disposition (pdf - 311Ko)
B-25-2012 - Patrimoine - Haras - Location du F4 - Eté 2012 - Dossier Association Centre Nautique de Diélette (pdf - 361Ko)
B-26-2012 - Patrimoine - Les Pieux - Haras communuataire - Institut Français du Cheval et de l'Equitation (I.F.C.E.) - Avenant n°4 portant prolongation de la durée de la convention (pdf - 321Ko)
B-27-2012 - Assurances - Indemnisations après sinistres (Ref ASS 2012-02) (pdf - 681Ko)
B-28-2012 - Patrimoine - Héritage Madame L'Homme née Hélène Leparquois (pdf - 415Ko)
B-29-2012 - Centre d'hébergement "Le Siou" - Modification du règlement intérieur et du contrat de location (pdf - 1749Ko)
B-30-2012 - Petite enfance - Multi-accueil des Pieux - Modification du règlement de fonctionnement (pdf - 5244Ko)
B-31-2012 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession du camion IVECO 440 VZ 50 - D.N.I.D. (pdf - 222Ko)
B-32-2012 - Patrimoine - Haras - Location du T2 meublé - "EURL le Haras des Pieux" (pdf - 351Ko)
B-33-2012 - Port Diélette - Association des plaisanciers de Port Diélette - Gratuité de stationnement - Manifestation nautique "Régate du Baligan" 2012 (pdf - 680Ko)
B-34-2012 - Electrification rurale - Effacement des réseaux de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques + Hameau Deschâteaux sur la commune de Bricqueboscq (pdf - 253Ko)
B-35-2012 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association "Entre musique et ludique" pour l'année scolaire 2012/2013 (pdf - 773Ko)
B-36-2012 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association A.C.A.I.S. pour l'année 2012/2013 (pdf - 779Ko)
B-37-2012 - Convention d'utilisation d'une salle de cours avec l'association 'Ensemble vocla Vesperis" pour l'année 2012/2013 (pdf - 771Ko)
B-38-2012 - Régie comptable de recettes - Ecole de musique - Mode de recouvrement (pdf - 288Ko)
B-39-2012 - Régie comptable de recettes - Piscine (pdf - 454Ko)
B-40-2012 - Régie d'avances - Frais de mission des élus, frais d'expédition de colis et frais postaux - Fin de régie (pdf - 303Ko)
B-41-2012 - Patrimoine - Les Pieux - Parcelle Ai 183 - Futur Centre de secours - Convention de servitude - SDEM (pdf - 298Ko)
B-42-2012 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec le FSE du collège des Pieux pour l'année scolaire 2012-2013 (pdf - 764Ko)
B-43-2012 - Petite enfance - Multi-accueil des Pieux - Modification du règlement de fonctionnement (pdf - 1360Ko)
B-44-2012 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Le bourg sur la commune de Surtainville - Modification de la décision n°9-2011 du 11 mars 2011 (pdf - 261Ko)
 
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