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Décisions 2012

Décisions du Président

P-1-2012 - Assainissement des eaux usées - Suivi agronomique des boues de stations d'épuration (pdf - 198Ko)

P-2-2012 - EDF - Modification des contrats tarifs bleus EDF (pdf - 203Ko)

P-3-2012 - Finances - Maintenance des logiciels de la gamme Max et Sage Loan de la société Berger-Levrault (pdf - 509Ko)

P-4-2012 - Bâtiment - Fourniture et/ou pose de vitrages pour les bâtiments communautaires, sportifs et scolaires (pdf - 239Ko)

P-5-2012 - Grand Chantier - MISSION O.P.C. (Ordonnancement Pilotage Coordination) pour les projets de constructions neuves de bâtiments (pdf - 230Ko)

P-6-2012 - Techniques - Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériaux et de matériel de signalisation de voirie et réseaux divers (V.R.D.) (pdf - 397Ko)

P-7-2012 - Port - Contrat de maintenance et d'assistance du logiciel Skipper.net (pdf - 157Ko)

P-8-2012 - Grand Chantier - Fourniture et pose de faux-plafonds acoustiques dans 2 salles de classe à l'école de la Forgette (pdf - 190Ko)

P-9-2012 - Eau/Assainissement - Contrat de maintenance du logiciel de facturation ANEMONE (pdf - 160Ko)

P-10-2012 - Port Diélette - Travaux de maintien des profondeurs par dragage (pdf - 260Ko)

P-11-2012- Ecole de surf - Etudes géotechniques de type G12 (pdf - 175Ko)

P-12-2012 - Crèche multi-accueil - Fourniture de gaz (pdf - 164Ko)

P-13-2012 - Bâtiments d'hébergement collectif "Le Siou" et "Le Sciotot" - Missions de coordination Système de Sécurité Incendie (SSI) pour la mise en conformité des installations de sécurité incendie (pdf - 229Ko)

P-14-2012 - Piscine - Renouvellement de la convention "Ecopass" pour la mise à disposition d'une bouteille d'oxygène (pdf - 510Ko)

P-15-2012 - Communication - Réalisation d'un film de communication (pdf - 544Ko)

P-16-2012 - Assainissement collectif - Apport et épandage de carbonate de calcium (pdf - 540Ko)

P-17-2012 - Travaux d'aménagement et de création de réseaux d'éclairage public - Programme 2011 (pdf - 457Ko)

P-18-2012 - Vie scolaire - Marché de fourniture de mobiliers scolaires (pdf - 605Ko)

P-19-2012 - Assurances dommage ouvrage pour la construction d'une école de surf sur la commune de Siouville-Hague (pdf - 524Ko)

P-20-2012 - Piscine communautaire - Travaux pour le remplacement du groupe de déshumificateur existant par une production d'eau glacée eau/eau (pdf - 495Ko)

P-21-2012 - Restauration - Maintenance du progiciel LS scolaire (pdf - 485Ko)

P-22-2012 - Ecole de musique - Spectacle avec l'ensemble de Basse Normandie (pdf - 376Ko)

P-23-2012 - Ensemble immobilier Le Siou - Mise en place d'un système d'accès (pdf - 676Ko)

P-24-2012 - Bâtiment - Achat de matériels de plomberies et sanitaires (pdf - 573Ko)

P-25-2012 - Piscine - Travaux de réfection des cheminements dans la galerie technique (pdf - 531Ko)

P-26 - 2012 - Bâtiments - Fournitures de matériels électriques (pdf - 549Ko)

P-27-2012 - Surveillance des zones de baignades - Modification des règlements intérieurs (pdf - 502Ko)

Décisions de Bureau

B-1-2012 - Port Diélette - Association SNSM - Local gare maritime - 15 janvier 2012 (pdf - 221Ko)

B-2-2012 - Convention de servitude - Pierreville - Parcelle C761 - Dossier M.Pierre Grisel (pdf - 660Ko)

B-3-2012 - Port Diélette - Saison estivale 2012 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane Louat (pdf - 252Ko)

B-4-2012 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Monsieur Arnaud Hervieu (pdf - 323Ko)

B-5-2012 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention d'utilisation du COSEC par l'Amicale de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2462Ko)

B-6-2012 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Le Bourg sur la commune de Pierreville - Modification de la décision de Bureau n°9-2011 du 11 mars 2011 (pdf - 254Ko)

B-7-2012 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession de la pelle hydraulique à pneus Mécalac et de ses accessoires - Direction Nationale d'Interventions Domaniales (D.N.I.D.) (pdf - 221Ko)

B-8-2012 - Assurances - Indemnisation après sinistres (Réf ASS 2012-01) (pdf - 814Ko)

B-9-2012 - Patrimoine - Les Pieux - Haras communautaire - Institut Français du Cheval et de l'Equitation (I.F.C.E.) - Avenant n°3 portant prolongation de la durée de la convention (pdf - 447Ko)

B-10-2012 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association ACAIS pour l'année scolaire 2011-2012 (pdf - 2109Ko)

B-11-2012 - Création d'une régie comptable de recettes - Crèche multi-accueil (pdf - 1212Ko)

B-12-2012 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) - SARL Cap West - Local sur ponton (pdf - 728Ko)

B-13-2012 - Patrimoine - Biens immobiliers - Port Diélette - vitrine réfrigérée - GAEC de la Forge (pdf - 678Ko)

B-14-2012 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2012 - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) (pdf - 900Ko)

B-15-2012 - Port Diélette - Association des Plaisanciers de Port Diélette - Manifestation nautique "Rassemblement de vieux gréements 2012" (pdf - 698Ko)

B-16-2012 - Port Diélette - Don d'un tableau peint (pdf - 585Ko)

B-17-2012 - Environnement - Mise en place du règlement intérieur de l'annexe de la déchetterie des Pieux sur le site de Port Diélette (pdf - 1462Ko)

B-18- 2012 - Restauration scolaire intercommunale - Modification des règlements intérieurs (pdf - 2593Ko)

B-19-2012 - Ecole de musique - Modification du règlement intérieur destiné aux élèves (pdf - 2300Ko)

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