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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les décisions > 2013
 

Décisions 2013

Décisions du Président

P-1-2013 - Grand Chantier - Travaux de construction de trois restaurants scolaires (pdf - 428Ko)
P-2-2013 - Gymnases des Pieux et de Flamanville - Fournitures et pose d'équipements sportifs (pdf - 176Ko)
P-3-2013 - Grand Chantier - Construction d'un gymnase sur la commune de Flamanville - Lot n°5 "Bardage métallique" et lot n°9 "Faux plafonds" (pdf - 203Ko)
P-4-2013 - Grand Chantier - Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire - Mission de contrôle technique (pdf - 223Ko)
P-5-2013 - Grand Chantier - Travaux de construction de 3 restaurants scolaires - Modification de la décision du Président n°1-2013 du 9 janvier 2013 (pdf - 248Ko)
P-6-2013 - Port Diélette - Maîtrise d'oeuvre pour la construction de bâtiments portuaires (Bureau du Port - Gare maritime - Commerce) (pdf - 247Ko)
P-7-2013 - Centre technique Communautaire - Pose de faux-plafonds en sous-face de la toiture des ateliers (pdf - 166Ko)
P-8-2013 - Bâtiments scolaires - Fourniture et pose d'espaces de jeux pour les écoles maternelles de Surtainville et Les Pieux (pdf - 235Ko)
P-9-2013 - Achat de fioul domestique (pdf - 189Ko)
P-10-2013 - Bâtiments d'hébergement collectif "Le Siou" et "Le Sciotot" - Mission de contrôle technique - Changement de dispositif d'incendie (pdf - 170Ko)
P-11-2013 - Centre Technique Communautaire - Contrat de fourniture de gaz (pdf - 186Ko)
P-12-2013 - Ecole de Musique - Contrat de fourniture de gaz (pdf - 182Ko)
P-13-2013 - Informatique - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une salle informatique au siège de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 148Ko)
P-14-2013 - Réhabilitation du site de transfert d'Héauville - Lot n°2 "Désamiantage", lot n°4 "Charpente metallique et serrurerie", lot n°11 "Electricité VMC chauffage électrique" et lot n°13 "Contrôle d'accès" (pdf - 263Ko)
P-15-2012 - Assainissement collectif - Apport et épandage de carbonate de calcium (pdf - 182Ko)
P-16-2013 - Bâtiments communautaires sportifs et scolaires - Travaux d'entretien et de rénovation - Programme 2011/2012 (pdf - 284Ko)
P-17-2013 - Centre Technique Communautaire - Contrat de fourniture de gaz - Annulation de la décision du Président n°11-2013 du 15 mars 2013 (pdf - 194Ko)
P-18-2013 - Ecole de musique - Contrat de fourniture de gaz - Annulation de la décision du Président n°12-2013 (pdf - 191Ko)
P-19-2013 - Ecole de surf à Siouville-Hague - Mission ordonnancement, pilotage et coordination (pdf - 135Ko)
P-20-2013 - Centre d'Hébergement le Siou - Entretien des textiles (pdf - 174Ko)
P-21-2013 - Voirie - Construction d'un réseau d'eaux pluviales au Hameau Deschâteaux à Bricqueboscq (pdf - 182Ko)
P-22-2013 - Grand Chantier - Travaux de construction d'un regroupement pédagogique intercommunal sur la commune de Sotteville (pdf - 395Ko)
P-23-2013 - Groupe scolaire maternelle et élémentaire sur la commune de Siouville-Hague - Marchés de travaux (pdf - 300Ko)
P-24-2013 - Voirie - Programmes annuels de voirie (pdf - 208Ko)
P-25-2013 - Environnement - Collecte raisonnée des macro-déchets des plages (pdf - 224Ko)
P-26-2013 - Le Sciotot - Mission d'économiste de la construction par la rénovation de la salle d'activités (pdf - 174Ko)
P-27-2013 - Eau et assainissement - Travaux de réparation et d'extension des réseaux d'assiainissement et d'adduction d'eau potable (pdf - 217Ko)
P-28-2013 - Grand Chantier - Travaux de construction d'un regroupement pédagogique intercommunal sur la commune de Sotteville - Modification de la décision n°22-2013 du 09/04/2013 (pdf - 186Ko)
P-29-2013 - Multi-accueil - Contrat avec le Laboratoire Départemental d'Analyse de la Manche (pdf - 176Ko)
P-30-2013 - Grand Chantier - Mise en oeuvre de canalisations d'eau dans le cadre de la construction d'une usine de production d'eau potable sur la commune de Teurthéville-Hague (pdf - 255Ko)
P-31-2013 - Grand Chantier - Mission mobilier pour la construction d'un Pôle Enfance sur la commune des Pieux (pdf - 148Ko)
P-32-2013 - Bâtiments communautaires, scolaires et sportifs - Travaux d'entretien et de rénovation - Programme 2011/2012 - Lot 4 - Travaux d'électricité (pdf - 197Ko)
P-33-2013 - Surveillance des zones de baignades - Location bouteilles oxygène médical (pdf - 176Ko)
P-34-2013 - Assurances - Contentieux - Consultation 2013-004 - Travaux de réparation et d'extension des réseaux d'assainissement d'adduction d'eau potable et de défense incendie - Référé pré-contractuel du 13/05/12013 à l'initiative de la SAS LEMARECHAL (pdf - 269Ko)
P-35-2013 - Ecole de musique - Ciné concert avec l'Orchestre Régional de Basse-Normandie (pdf - 145Ko)
P-36-2013 - Surveillance des zones de baignades - Location de chenillettes (pdf - 208Ko)
P-37-2013 - Port Diélette - Mise en place de navettes estivales (pdf - 188Ko)
P-38-2013 - Informatique - Contrat de maintenance Hotspot Wifi et portail captif - Port de Diélette (pdf - 487Ko)
P-39-2013 - Grand Chantier - Construction de 2 Multi-accueils - Mission de contrôle technique (pdf - 173Ko)
P-40-2013 - Aménagement de la place de la mairie à Surtaiinville (pdf - 321Ko)
P-41-2013 - Service Hygiène et Sécurité - Formation amiante (pdf - 215Ko)
P-42-2013 - Assurances - Contentieux - Sinsitre du 27/04/2011 - Chute bateau Summer beer suite levage Port de Diélette - Assignation de la CCP devant le Tribunal de commerce du Mans (pdf - 257Ko)
P-43-2013 - Coordination Sécurité et Protection de la Santé - Marché à bons de commandes (pdf - 593Ko)
P-44-2013 - Grand Chantier - Travaux de déconstruction de l'ancienne usine de traitement des eaux potables de Teurthéville-Hague (pdf - 426Ko)
P-45-2013 - Contentieux Insertions Annuaires Electroniques - Société annuaire FR SARL (pdf - 721Ko)
P-46-2013 - Environnement - Diagnostic de Performance Energétique (DPE) des locaux soumis à un bail commercial (pdf - 319Ko)
P-47-2013 - Eau Potable - Contrôle technique pour la réhabilitation du château d'eau de Grosville (pdf - 442Ko)
P-48-2013 - Informatique - Contrat d'assistance et de maintenance de la plateforme infomatique avec la société CERIEL (pdf - 293Ko)
P-49-2013 - Eau potable - Travaux de déplacement de réseaux d'eau potable - Giratoire RD23 Les Pieux (pdf - 146Ko)
P-50-2013 - Hygiène et Sécurité - Contrat de maintenance et d'entretien des défibrillateurs (pdf - 333Ko)
P-51-2013 - Eau/Assainissement - Logiciel Anémone - Installation et formation de la version V21 (pdf - 146Ko)
P-52-2013 - Restauration collective - Paiement en ligne - Service SP Plus (pdf - 181Ko)
P-53-2013 - Grand Chantier - Travaux de construction d'un gymnase sur la commune des Pieux (pdf - 443Ko)
P-54-2013 - Vie Scolaire - Transports extrascolaires et périscolaires (année scolaire 2013/2014) (pdf - 214Ko)
P-55-2013 - Port Diélette - Aménagement - Construction de bâtiments - Mission de contrôle technique (pdf - 178Ko)
P-56-2013 - Service Hygiène et Sécurité - Formation amiante - Modification de la Décision du Président n°41-2013 du 19 juin 2013 (pdf - 232Ko)
P-57-2013 - Environnement - Fourniture de produits d'espaces verts (pdf - 238Ko)
P-58-2013 - Voirie - Aménagement d'un parking public sur la commune d'Héauville (pdf - 346Ko)
P-59-2013 - Port Diélette - Construction de bâtiments - Marché de travaux lot 1 (pdf - 217Ko)
P-60-2013 - Ecole de Surf de Siouville-Hague - Lot gros oeuvre (pdf - 194Ko)
P-61-2013 - Informatique - Aménagement d'une salle d'informatique au siège de la CCP (pdf - 222Ko)
P-62-2013 - Achat d'outillages électroportatifs thermiques et outillages manuels (pdf - 221Ko)
P-63-2013 - Matériel roulant - Contrat de visities techniques n°524 - Bennes à Ordures Ménagères (BOM) SEMAT (pdf - 140Ko)
P-64-2013 - Matériel roulant - Contrat d'entretien Kangoo Express Maxi - Véhicule utilitaire cuisine centrale (pdf - 169Ko)
P-65-2013 - Aménagement du bourg du Rozel - Maîtrise d'oeuvre (pdf - 255Ko)
P-66-2013 - Travaux connexes au remembrement foncier de Pierreville - Maîtrise d'oeuvre (pdf - 257Ko)
P-67-2013 - Matériel roulant - Contrat d'entretien d'un châssis cabine Premium 310-19 BOM (pdf - 509Ko)
P-68-2013 - Matériel roulant - Contrat d'entretien groupe frigorifique - Véhicule utilitaire cuisine centrale (pdf - 528Ko)
P-69-2013 - Ecole de musique - Concert "Do para un tango" (pdf - 383Ko)
P-70-2013 - Ecole de musique - Contrats de location de films avec Collectivision et Vidéo Vision (pdf - 541Ko)
P-71-2013 - Ecole de musique - Distribution du fascicule d'Art Scène - Saison 2013-2014 (pdf - 158Ko)
P-72-2013- Taxe Poids Lourds (TPL) - Contrat écotaxe - Adhésion au service Télépéage Poids Lourds PASSango (pdf - 468Ko)
P-73-2013 - Complexe de la Carpenterie - Contrat d'entretien de la salle de gymnastique (pdf - 180Ko)
P-74-2013 - Port Diélette - Construction de bâtiments - Marché de travaux du lot 2 (pdf - 216Ko)
P-75-2013 - Grand chantier - Travaux de construction d'un gymnase sur la commune des Pieux - Modification de la décision du Président n°53-2013 du 24 juillet 2013 (pdf - 184Ko)
P-76-2013 - Réaménagement et mise en conformité de 2 restaurants scolaires (Sotteville et Surtainville) - Maîtrise d'oeuvre (pdf - 220Ko)
P-77-2013 - Service hygiène et sécurité - Formation à la conduite d'engins en sécurité (pdf - 254Ko)
P-78-2013 - Eau potable - Portable de relève - Contrat de maintenance (pdf - 127Ko)
P-79-2013 - Réalisation d'une isolation par l'extérieur de la maison du gardien au centre d'hébergement collectif "Le Sciotot" (pdf - 176Ko)
P-80-2013 - Finances - Emprunt "Grand Chantier" - Réhabilitation de 4 restaurants scolaires à Siouville-Hague, Helleville, Sotteville et Surtainville (pdf - 407Ko)
P-81-2013 - Finances - Emprunt "Grand Chantier" - Construction de pôles enfance aux Pieux et à Flamanville (pdf - 401Ko)
P-82-2013 - Finances - Emprunt "Grand chantier" - Construction d'un gymnase aux Pieux (pdf - 401Ko)
P-83-2013 - Finances - Emprunt "Grand Chantier" - Construction d'un groupe scolaire pour le RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) à Sotteville (pdf - 396Ko)
P-84-2013 - Finances - Emprunt "Grand Chantier" - Aménagements des Bas de Dielette (pdf - 394Ko)
P-85-2013 - Grand Chantier - Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Etude géotechnique de type G12 (pdf - 503Ko)
P-86-2013 - Grand Chantier - Construction d'un gymnase à Flamanville - Gros oeuvre (pdf - 684Ko)
P-87-2013 - Ressources humaines - Contrat de maintenance du progiciel de gestion des ressources humaines (pdf - 353Ko)
P-88-2013 - Ressources humaines - Progiciel de gestion des ressources humaines - Contrat d'assistance fonctionnelle et technique pour l'année 2014 (pdf - 503Ko)
P-89-2013 - Bâtiments communautaires - Travaux de couverture et de zinguerie (pdf - 494Ko)
P-90-2013 - Multi-accueil et Restauration collective - Contrat avec le Laboratoire d'Analyse de la Manche (pdf - 511Ko)
P-91-2013 - Ecole de Musique - Concert avec l'Orchestre régional de Basse-Normandie (pdf - 386Ko)
P-92-2013 - Centre équestre - Piscine - Remplacement des chaudières et modifications hydrauliques (pdf - 731Ko)
P-93-2013 - Assurances - Prestations d'assurances 2014 reconductibles en 2015, 2016 et 2017 (pdf - 1356Ko)
P-94-2013 - Collecte des ordures ménagères - Contrat d'hébergement CIWEB - Gestion du parc de bacs individuels (pdf - 785Ko)
P-95-2013 - Cuisine centrale intercommunale - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 341Ko)
P-96-2013 - Ecole primaire La Forgette - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 337Ko)
P-97-2013 - Groupe scolaire Jules Ferry (Flamanville) - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 329Ko)
P-98-2013 - Ecole maternelle de Siouville-Hague - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 367Ko)
P-99-2013 - Environnement - Travaux de confortement de sol de la plate forme de voirie accessible aux véhicules poids lourds du site de transfert des déchets d'Héauville - Marché de travaux (pdf - 990Ko)
P-99-2013 - Environnement - Travaux de confortement de sol de la plate forme de voirie accessible aux véhicules poids lourds du site de transfert des déchets d'Héauville - Marché de travaux (pdf - 990Ko)
P-100-2013 - Travaux de rénovation de la salle d'activités du centre d'hébergement collectif "Le Sciotot" (pdf - 674Ko)
P-101-2013 - Poste de refoulement Principal Les Peupliers à Siouville-Hague - Modification du tarif jaune EDF (pdf - 353Ko)
P-102-2013 - Ecole de Musique - Equipements scéniques pour l'auditorium (pdf - 545Ko)
P-103-2013 - Moyens Généraux - Changement de la machine à affranchir (pdf - 409Ko)

Décisions du Bureau

B-1-2013 - Patrimoine - Haras - Location du F4 - Monsieur Christophe Fleury (pdf - 342Ko)
B-2-2013 - Ecole de musique - Convention d'utlisation d'une salle de cours avec l'association "Les voix ravies de Cherbourg" pour l'année 2012-2013 (pdf - 760Ko)
B-3-2013 - Ecole de musique - Convention d'utilisation d'une salle de cours avec l'association "Compagnie Poisson Plume" pour l'année 2012-2013 (pdf - 756Ko)
B-4-2013 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) sur le Domaine Public¨Portuaire - Mme Ingrid Tolla épouse Lepenant - Année 2013 (pdf - 265Ko)
B-5-2013 - Port Diélette - A.O.T. - Abri canon porte amarres et tour de garde - Avenant n°1 à la convention 2009/2013 - Commune de Flamanville (pdf - 715Ko)
B-6-2013 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Eurl Haras des Pieux (pdf - 284Ko)
B-7-2013 - Tréauville - Bar restaurant Le Raz Blanchard - Renouvellement du bail commercial - Années 2013-2022 (pdf - 688Ko)
B-8-2013 - Port Diélette - Saison estivale 2013 - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane Louat (pdf - 254Ko)
B-9-2013 - Port Diélette - A.O.T. - Ministère de la défense - SHOM - G.P.S. - Juillet-août 2013 (pdf - 269Ko)
B-10-2013 - Patrimoine Les Pieux - Gendarmerie - Révision du loyer au 01/09/2012 (pdf - 246Ko)
B-11-2013 - Patrimoine - Grosville - Parcelle AB 178 - A.O.T. château d'eau - Syndicat Mixte Manche Numérique (pdf - 341Ko)
B-12-2013 - Patrimoine Les Pieux - Parcelle AN 264 - A.O.T. château d'eau - Syndicat Mixte Manche Numérique (pdf - 341Ko)
B-13-2013 - Port Diélette - Association des plaisanciers de Port Diélette - Manifestation nautique "Rassemblement des Vieux Gréements 2013" (pdf - 247Ko)
B-14-2013 - Assurances - Indemnisation après sinistres (Réf-ASS 2013-01) (pdf - 1035Ko)
B-15-2013 - Port Diélette - Le Beuzembec - Association des Plaisanciers de Port Diélette - Renouvellement d'une autorisation d'occuper le local n°6 - Années 2013-2014 (pdf - 328Ko)
B-16-2013 - Port Diélette - Association des Plaisanciers de Port Diélette - Gratuité de stationnement - Manifestation nautique (pdf - 248Ko)
B-17-2013 - Port Diélette - Association des Plaisanciers de Port Diélette - Gratuité de stationnement - Manifestation nautique "Régate du Baligan" 2013 (pdf - 246Ko)
B-18-2013 - Port Diélette - 31ème édition du Tour des Ports de la Manche 2013 - Gratuité de stationnement (pdf - 240Ko)
B-19-2013 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Société CRIT - Bail dérogatoire du 24/06/2013 au 23/03/2015 (pdf - 341Ko)
B-20-2013 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Mme Françoise Boucheret - Bail dérogatoire du 02/09/2013 au 01/09/2014 (pdf - 349Ko)
B21-2013 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Mme Agnès Lelion - Bail dérogatoire du 02/09/2013 au 02/06/2015 (pdf - 353Ko)
B-22-2013 - Office de tourisme de la Hague - Avenant n°1 à la convention - Mise à disposition des locaux (pdf - 581Ko)
B-23-2013 - Patrimoine - Les Pieux - Haras - Location du F4 - Monsieur Christophe Fleury - Avenant n°1 au contrat de location (pdf - 641Ko)
B-24-2013 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2013 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) (pdf - 697Ko)
B-25-2013 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Fête de la mer 2013 (pdf - 245Ko)
B-26-2013 - Complexe sportif de Siouville-Hague - Convention de mise à disposition du complexe sportif avec l'association Ecole de Cirque Barba'Sousa (pdf - 1256Ko)
B-27-2013 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - SCP Allart Swita (pdf - 352Ko)
B-28-2013 - Patrimoine Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Mme Myriam Faby-Huet - Bail dérogatoire du 06/09/2013 au 05/09/2014 (pdf - 324Ko)
B-29-2013 - Patrimoine - Cession de divers véhicules et matériels - Direction Nationale d'Intervention Domaniales (D.N.I.D.) (pdf - 258Ko)
B-30-2013 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécom en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Hameau Bavent sur la commune de Pierreville (pdf - 260Ko)
B-31-2013 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Route de la sensurière et route du Bas Hamel sur la commune de Surtainville (pdf - 269Ko)
B-32-2013 - Assurances - Indemnisation après sinistres (ref ASS 2013-02) (pdf - 638Ko)
B-33-2013 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec le Foyer Socio-Educatif (FSE) du collège des Pieux pour l'année scolaire 2013-2014 (pdf - 777Ko)
B-34-2013 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association A.C.A.I.S. pour l'année scolaire 2013-2014 (pdf - 777Ko)
B-35-2013 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association Loisirs Chantier EPR de Flamanville 3 pour l'année scolaire 2013-2014 (pdf - 779Ko)
B-36-2013 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession d'une remorque immatriculée 3333 TF 50 à la Direction Nationale d'Interventions Domaniales (D.N.I.D.) (pdf - 216Ko)
B-37-2013 - Ecole de Musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association Entre Musique et Ludique pour l'année scolaire 2013-2014 (pdf - 775Ko)
B-38-2013 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Dossier Elodie Mandart (pdf - 266Ko)
B-39-2013 - Patrimoine - Flotte automobile - Cession de véhicules - Modification de la décision de Bureau n°29-2013 du 23 août 2013 (pdf - 297Ko)
B-40-2013 - Patrimoine - Cession d'un accessoire du tracteur 9323XG50 (relevage avant) à la S.A.S. Jacques Lebaudy de Valognes (pdf - 245Ko)
B-41-2013 - Régie de recettes - Location de locaux zone des Hauts Vents - Les Pieux - Fin de régie (pdf - 704Ko)
B-42-2013 - Patrimoine - Benoistville - ZL 48 - Avenant n°1 à la Convention de location temporaire et précaire - Socité Colas Ile de France Normandie - Agence Lasnon (pdf - 732Ko)
B-43-2013 - Ecole de Musique - Convention d'utilisation d'une salle de cours avec l'association "Compagnie Poisson Plume" pour l'année scolaire 2013-2014 (pdf - 2082Ko)
B-44-2013 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Parcelle AO 32 - Mise à disposition de locaux au Greta (pdf - 1096Ko)
B-45-2013 - Ecole de Musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec le collège des Pieux pour l'année scolaire 2013-2014 (pdf - 2045Ko)
 
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