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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les décisions > 2014
 

Décisions 2014

Décisions du Président

P-1-2014 - Usine de production d'eau potable de Teurthéville-Hague - Raccordement électrique (pdf - 136Ko)
P-2-2014 - Grand Chantier - Mission de diagnostic amiante et plomb pour le réaménagement et la mise en conformité de 2 restaurants scolaires (Sotteville et Surtainville) (pdf - 184Ko)
P-3-2014 - Services techniques - Achat de fioul domestique (pdf - 210Ko)
P-4-2014 - Ecole de Musique - Spectacle "M.Offenbach restera chez lui ce soir" (pdf - 144Ko)
P-5-2014 - RPI de Sotteville - Raccordement électrique (pdf - 332Ko)
P-6-2014 - Ecole de surf de Siouville-Hague - Raccordement électrique (pdf - 133Ko)
P-7-2014 - Usine de production d'eau potable de Teurthéville-Hague - Fournitures d'électricité Tarif jaune (pdf - 162Ko)
P-8-2014 - Restauration collective - Fourniture de petit matériel d'entretien, de produits jetables et lessiviels (pdf - 243Ko)
P-9-2014 - Maintenance des logiciels de la solution de cartographie par GPS (pdf - 439Ko)
P-10-2014 - Maintenance des logiciels du Système d'Information Géographique (pdf - 355Ko)
P-11-2014 - Assurances - Risques environnementaux : garanties dépollution et décontamination (pdf - 574Ko)
P-12-2014 - Centres d'hébergement - Entretien des textiles (pdf - 193Ko)
P-13-2014 - Ressources humaines - Logiciel complémentaire de gestion au titre des modules entretiens professionnels, fiches de postes, annuaires et organigrammes (pdf - 221Ko)
P-14-2014 - Forage F3 Teurthéville-Hague - Travaux de raccordement électrique (pdf - 136Ko)
P-15-2014 - Service des ressources humaines - Formation aux permis de conduire C et CE (pdf - 225Ko)
P-16-2014 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des châteaux d'eau des Pieux et de Flamanville (pdf - 239Ko)
P-17-2014 - Assainissement collectif - Apport et épandage de carbonate de calcium (pdf - 190Ko)
P-18-2014 - Déchetterie des Pieux - Système de gestion informatisée et contrôle d'accès (pdf - 345Ko)
P-19-2014 - Travaux d'entretien du patrimoine immobilier de la CCP - Accord cadre (pdf - 544Ko)
P-20-2014 - Eclairage public - Programme annuel - Aménagement et création de réseaux d'éclairage public (pdf - 185Ko)
P-21-2014 - Grand Chantier - Travaux de construction de 3 restaurants scolaires (pdf - 222Ko)
P-22-2014 - Informatique et télécommunication - Téléphonie satellitaire (pdf - 241Ko)
P-23-2014 - Port Diélette - Travaux de maintien des profondeurs par dragage d'une partie du bassin de plaisance (pdf - 209Ko)
P-24-2014 - Eau potable - Maîtrise d'oeuvre pour le remplacement des filtres de l'usine de production d'eau potable de Grosville (pdf - 203Ko)
P-25-2014 - Centre Technique Communautaire - Atelier mécanique - Achats d'outillages et de fournitures (pdf - 228Ko)
P-26-2014 - Hygiène et sécurité - Contrôles périodiques et maintenance des installations (pdf - 499Ko)
P-27-2014 - Ecole de musique - Concert avec l'Orchestre Régional de Basse-Normandie (pdf - 143Ko)
P-28-2014 - RPI de Sotteville - Contrat de service EDF (pdf - 137Ko)
P-29-2014 - Port Diélette - Déplacement de la cuve à fioul et autres travaux consécutifs au décalage des nouveaux bâtiments portuaires (pdf - 600Ko)
P-30-2014 - Surveillance des eaux de baignades - Location bouteilles d'oxygène médical (pdf - 182Ko)
P-31-2014 - Eau et assainissement collectif - Benoistville - Création de réseaux d'eaux usées - Maîtrise d'oeuvre (pdf - 241Ko)
P-32-2014 - Les Pieux - Centre d'hébergement collectif "Le Sciotot" - Travaux d'aménagement (pdf - 296Ko)
P-33-2014 - Flamanville - Dévoiement du chemin de l'Hermitage (pdf - 172Ko)
P-34-2014 - Ecole de Musique - Concert avec l'Ensemble Pantagrulair (pdf - 144Ko)
P-35-2014 - Voirie - Renouvellement et renforcement des revêtements des voiries communales (pdf - 228Ko)
P-36-2014 - Port Diélette - Mise en place de navettes estivales (pdf - 190Ko)
P-37-2014 - Grand Chantier - Déconstruction de l'ancien groupe scolaire de Sotteville (pdf - 206Ko)
P-38-2014 - Convention de prêt de matériel de collecte de déchets à la CCP (pdf - 314Ko)
P-39-2014 - Centre de transfert des déchets ménagers - Héauville - Télésurveillance (pdf - 474Ko)
P-40-2014 - Gymnase de Flamanville - Contentieux - Société Leluan Frères - Assureur COVEA RISK (pdf - 751Ko)
P-41-2014 - Matériel roulant - Châssis cabine PREMIUM 310-19 BOM - Contrat d'entretien n°1405091 (pdf - 472Ko)
P-42-2014 - Environnement - Maîtrise de l'énergie électrique - Renouvellement du contrat "Di@lège" (pdf - 463Ko)
P-43-2014 - Les Pieux - Centre d'hébergement collectif "Le Sciotot" - Travaux d'aménagement - Modification de la décision n°32-2014 du 24 avril 2014 (pdf - 463Ko)
P-44-2013 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un véhicule utilitaire (pdf - 175Ko)
P-45-2014 - Regroupement Pédagogique Intercommunal (RPI) de Sotteville - Contrat de fourniture d'électricité tarif jaune (pdf - 341Ko)
P-46-2014 - Eau potable - Convention de mise à disposition de bouteilles de chlore gazeux liquéfié (pdf - 487Ko)
P-47-2014 - Centre de tranfert d'Héauville - Raccordement électrique (pdf - 332Ko)
P-48-2014 - Bâtiments scolaires - Fourniture et pose d'espaces de jeux extérieurs pour les écoles maternelles de Siouville-Hague et de Grosville (pdf - 259Ko)
P-49-2014 - Matériel roulant - Location d'un véhicule firgorifique 3T5 avec hayon - Cuisine centrale (pdf - 179Ko)
P-50-2014 - Service hygiène et sécurité - Formations amiante (pdf - 253Ko)
P-51-2014 - Surveillance des zones de baignades - Location de chenillettes (pdf - 195Ko)
P-52-2014 - Bâtiments scolaires - Réfection de l'école maternelle de Pierreville (pdf - 218Ko)
P-53-2014 - Matériel roulant - Renouvellement véhicule - Achat d'un véhicule utilitaire type 4x4 (pdf - 186Ko)
P-54-2014 - Bâtiments scolaires - Réfection de l'école maternelle de Pierreville (pdf - 203Ko)
P-55-2014 - Port Diélette - Prestations de promotion et de développement (pdf - 488Ko)
P-56-2014 - Vie scolaire - Transports communautaires des élèves scolarisés sur le territoire de la CCP pour l'année scolaire 2014-2015 (pdf - 690Ko)
P-57-2014 - Documentation et conseils juridiques et techniques (pdf - 600Ko)
P-58-2014 - Service Hygiène et Sécurité - Formation pour la délivrance d'habilitations électriques (pdf - 582Ko)
P-59-2014 - Grand Chantier - Travaux d'aménagement des bas de Diélette (pdf - 999Ko)
P-60-2014 - Ecole maternelle de Pierreville - Location de modulaires (pdf - 581Ko)
P-61-2014 - Restauration collective - Fourniture de denrées alimentaires (pdf - 623Ko)
P-62-2014 - Eau potable - Nettoyage et désinfection des réservoirs d'eau potable (pdf - 503Ko)
P-63-2014 - Service des Ressources humaines - Formation au titre professionnel "ouvrier du paysage" à destination des emplois d'avenir (pdf - 623Ko)
P-64-2014 - Eau potable - Contrôle technique pour le remplacement des filtres de l'usine de production d'eau potable de Grosville (pdf - 191Ko)
P-65-2014 - Eau potable - Contrôle technique pour la réhabilitation des châteaux d'eau des Pieux et de Flamanville (pdf - 184Ko)
P-66-2014 - Achat de gaz - Convention de mise à disposition d'un marché de fourniture, d'acheminement de gaz naturel et de services associés à conclure par l'UGAP (pdf - 302Ko)
P-67-2014 - Eau potable - Périmètres de protection - Accompagnement juridique de la Chambre d'agriculture pour l'indemnisation d'un exploitant (pdf - 216Ko)
P-68-2014 - Eau/Assainissement - Analyse comparative des services d'eau potable et d'assainissement par le FNCCR (pdf - 168Ko)
P-69-2014 - Ecole maternelle de Pierreville - Traitement de l'humidité et traitement fongicide (pdf - 166Ko)
P-70-2014 - Regroupement Pédagogique Intercommunal - RPI - Sotteville - Télésurveillance (pdf - 178Ko)
P-71-2014 - Mission d'accompagnement pour l'élaboration d'un plan stratégique à 5 ans (2015/2020) (pdf - 194Ko)
P-72-2014 - Usine de production d'eau potable - Teurthéville-Hague - Télésurveillance (pdf - 177Ko)
P-73-2014 - Ecole de musique - Distribution du fascicule Art'Scène 2014/2015 (pdf - 157Ko)
P-74-2014 - Voirie - Travaux connexes au remembrement foncier de Pierreville et Surtainville (pdf - 238Ko)
P-75-2014 - Ecole de musique - Contrats de location de films avec COLLECTIVISION et VIDEO VISION (pdf - 190Ko)
P-76-2014 - Ecole de musique - Concert avec les Effes (pdf - 147Ko)
P-77-2014 - Complexe hippique des Pieux - Travaux de remplacement de gouttières et d'étanchéité de chéneaux (pdf - 197Ko)
P-78-2014 - Fourniture de gaz naturel - Contrat de transition - Site communautaire de la Carpenterie (pdf - 197Ko)
P-79-2014 - Fourniture de gaz naturel - Contrat de transition - Site commnautaire de la piscine (pdf - 197Ko)
P-80-2014 - Ecole de musique - Master-class et concert avec l'ensemble Magnetis (pdf - 147Ko)
P-81-2014 - Ecole de musique - Concert avec l'orchestre régional de Basse-Normandie (pdf - 145Ko)
P-82-2014 - Service Hygiène et Sécurité - Formations pour la délivrance d'habilitations électriques (pdf - 237Ko)
P-83-2014 - Déchetterie des Pieux - Location de modulaires (pdf - 215Ko)
P-84-2014 - Port Diélette - Mission d'accompagnement pour l'aménagement intérieur du restaurant (pdf - 165Ko)
P-85-2014 - Petite enfance - Spectacle de Noël (pdf - 169Ko)
P-86-2014 - Travaux d'entretien du patrimoine immobilier de la Comunauté de Communes des Pieux - Accord cadre lots 3, 4, 6, 13 et 14 (pdf - 1100Ko)
P-87-2014 - Eau/Assainissement - Contrat de maintenance des logiciels de gestion ANEMONE (pdf - 134Ko)
P-88-2014 - Eau potable - Périmètres de protection - Accompagnement juridique de la Chambre d'Agriculture pour l'indemnisation d'un exploitant - Avenant (pdf - 228Ko)
P-89-2014 - Ecole maternelle de Flamanville - Changement des menuiseries extérieures (pdf - 186Ko)
P-90-2014 - Ecole maternelle de Flamanville - Travaux d'électricité lors du changement des menuiseries (pdf - 161Ko)
P-91-2014 - Petite Enfance - Logiciel pour le Relais Assistantes Maternelles - Contrat d'assistance et de maintenance (pdf - 155Ko)
P-92-2014 - Bâtiments portuaires - Travaux de raccordement au réseau d'électricité (pdf - 179Ko)
P-93-2014 - Grand Chantier - Gymnase des Pieux (pdf - 174Ko)
P-94-2014 - Ecole de musique - Master class et concerts avec le quator "Classico ma non troppo" (pdf - 149Ko)
P-95-2014 - Ecole de musique - Mise à disposition de l'auditorium à titre gracieux pour une manifestation artistique (pdf - 195Ko)
P-96-2014 - Atelier - Fourniture et rechapage de pneumatiques pour les véhicules et matériels communautaires (pdf - 281Ko)
P-97-2014 - Gymnase des Pieux - Contrat de fourniture de gaz de ville (pdf - 171Ko)
P-98-2014 - Contrat de service EDF - Gymnase de Flamanville (pdf - 168Ko)
P-99-2014 - Déchetterie d'Héauville - Travaux de dépose de ligne HTA (pdf - 130Ko)
P-100-2014 - Rénovation de l'école maternelle de Pierreville - Travaux de plomberie, d'électricité et de chauffage électrique (pdf - 179Ko)
P-101-2014 - Rénovation de l'école maternelle de Pierreville - Marchés subséquents à l'accord cadre (pdf - 231Ko)

Décisions de Bureau

B-1-2014 - Assainissement - Règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) (pdf - 2505Ko)
B-2-2014 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Mme Ingrid Tolla épouse Lepenant - Année 2014 (pdf - 265Ko)
B-3-2014 - Port Diélette - AOT - Magasin ou Aire de Dépôt Temporaire (MADT) - Avenant n°1 - Convention Worms Services Maritimes 2014-2017 (pdf - 481Ko)
B-4-2014 - Patrimoine - Haras - T2 - Dossier Elodie Mandart - Avenant n°1 portant prolongation du contrat de location (pdf - 266Ko)
B-5-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Rue des Touzés sur la commune de Grosville (pdf - 253Ko)
B-6-2014 - Patrimoine - Teurthéville-Hague - Parcelle C198 - Future Usine de Production d'Eau Potable - Convention de servitude - Syndicat Intercomunal d'Electricité de Bricquebec (pdf - 686Ko)
B-7-2014 - Patrimoine - Haras T2 - Dossier Elodie Mandart - Avenant n°2 portant prolongation du contrat de location (pdf - 293Ko)
B-8-2014 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention d'utilisation du complexe sportif avec l'Entente Sportive d'Héauville-Siouville-Hague (pdf - 853Ko)
B-9-2014 - Patrimoine - Siouville-Hague - Parcelle A 806 - Don par l'Association Syndicale Libre de la Résidence Siouville - La Mielle (pdf - 196Ko)
B-10-2014 - Patrimoine - Cession d'un accessoire du tracteur 9323 XG 50 (lame de déneigement) à M. Bertrand Lempérière (pdf - 272Ko)
B-11-2014 - Port Diélette - Saison estivale 2014 - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane Louat (pdf - 263Ko)
B-12-2014 - Port Diélette - Gratuité de séjour - Manifestations nautiques organisées par le Centre Nautique de Diélette - Mars et Avril 2014 (pdf - 245Ko)
B-13-2014 - Réactualisation du règlement intérieur de la piscine (pdf - 865Ko)
B-14-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - La Percaillerie sur la commune des Pieux (pdf - 269Ko)
B-15-2014 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2014 - Autorisations d'Occupation Temporaire (A.O.T.) (pdf - 289Ko)
B-16-2014 - Ecole de surf - Siouville-Hague - Convention provisoire de mise à disposition (pdf - 697Ko)
B-17-2014 - Patrimoine - Haras - T2 - Dossier Elodie MANDART - Avenant n°3 portant prolongation du contrat de location (pdf - 282Ko)
B-18-2014 - Port Diélette - 32ème édition du Tour des Ports de la Manche 2014 - Gratuité de stationnement (pdf - 248Ko)
B-19-2014 - Port Diélette - AOT - Régate départementale dériveurs - Centre nautique de Diélette - 7 juin 2014 (pdf - 229Ko)
B-20- 2014 - Assurances - Indemnisations après sinistres (Réf. ASS 2014-01) (pdf - 489Ko)
B-21-2014 - Port Diélette - Gratuité de stationnement - Voilier "Région Basse-Normandie" (pdf - 595Ko)
B-22-2014 - Port Diélette - Gratuité de séjour - Manifestations nautiques organisées par le Centre Nautique de Diélette - Août 2014 (pdf - 259Ko)
B-23-2014 - Port Diélette - Site du Beuzembec - Centre Nautique de Diélette - Demande de stockage de 50 remorques de route lors de la manifestation "championnat de France" du 16 au 22 août 2014 (pdf - 240Ko)
B-24-2013 - Port Diélette - Site du Beuzembec - Centre Nautique de Diélette - Demande de stockage de remorques (pdf - 236Ko)
B-25-2014 - Fourrière animale intercommunale - Clinique vétérinaire Allart - SWITA avenant n°2 à la Convention (pdf - 254Ko)
B-26-2014 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Mme Françoise Boucheret - Avenant n°1 au bail dérogatoire - Période du 02/09/2014 au 01/09/2015 (pdf - 261Ko)
B-27-2014 - Port Diélette - Association des plaisanciers de Port Diélette - Gratuité de stationnement - Manifestation nautique "Rallye Cotentin Cornouailles" 2014 (pdf - 255Ko)
B-28-2014 - Port Diélette - Association des plaisanciers de Port Diélette - Gratuité de sationnement - Manifestation nautique "Régate du Baligan" 2014 (pdf - 241Ko)
B-29-2014 - Assurances - Indemnisations après sinistres (Ref. ASS 2014-02) (pdf - 660Ko)
B-30-2014 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts vents - Mme Myriam Faby-Huet - Avenant n°1 au Bail dérogatoire - Période du 05/09/2014 - au 31/12/2015 (pdf - 368Ko)
B-31-2014 - Patrimoine - Les Pieux - Mme Olivier Deygas - Bail dérogatoire - Locaux B2 et B3 - Location du 12/08/2014 au 31/12/2015 (pdf - 340Ko)
B-32-2014 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T) sur le Domaine Public Portuaire - Fête de la Mer 2014 (pdf - 240Ko)
B-33-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Les Pieux - La Percaillerie Phase 2 (pdf - 262Ko)
B-34-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Flamanville - Rue du château, rue Gaillard (pdf - 263Ko)
B-35-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Siouville-Hague - La Viesville (pdf - 261Ko)
B-36-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Siouville-Hague - Chemin des Costils (pdf - 262Ko)
B-37-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Siouville-Hague - Rue César Lenoir (pdf - 262Ko)
B-38-2014 - Port Diélette - Le Beuzembec - Association des plaisanciers de Port Diélette renouvellement d'une autorisation d'occuper le local n°6 - Années 2014-2016 (pdf - 728Ko)
B-39-2014 - Patrimoine - Les Pieux - Parcelle AN 16 - Avenant n°1 au contrat de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. des Pieux (pdf - 499Ko)
B-40-2014 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - M-Pierre Cousin - Bail dérogatoire du 01/09/2014 au 31/03/2015 (pdf - 342Ko)
B-41-2014 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Dossier Annabelle POIRIER (pdf - 264Ko)
B-42-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - St Christophe du Foc - Hameau Lefillastre (pdf - 264Ko)
B-43-2014 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention d'utisation du complexe sportif avec l'association "Base-Ball Les Cobras" (pdf - 805Ko)
B-44-2014 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) sur le Domaine Public Portuaire - Mise ne place d'un marégraphe par le S.H.O.M. (pdf - 879Ko)
B-45-2014 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'Association Loisirs Chantier EPR Flamanville 3 pour l'année scolaire 2014-2015 (pdf - 781Ko)
B-46-2014 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association ACAIS pour l'année scolaire 2014-2015 (pdf - 778Ko)
B-47-2014 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association Entre musique et Ludique pour l'année scolaire 2014-2015 (pdf - 784Ko)
B-48-2014 - Ecole de Musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec le Foyer Socio-éducatif du collège des Pieux pour l'année scolaire 2014/2015 (pdf - 780Ko)
B-49-2014 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Mme Céline AUDIER - Bail dérogatoire - Local B7 - Location du 04/11/2014 au 03/11/2014 (pdf - 334Ko)
B-50-2014 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Pierreville - Hameau Grand Pierre (pdf - 261Ko)
B-51-2014 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Bâtiment artisanal - 25 rue Froide - M. Bertrand Padovani - Artisan - Bail dérogatoire - Location du 10 novembre 2014 au 30 novembre 2014 inclus (pdf - 364Ko)
B-52-2014 - Port Diélette - Tréauville - SARL L'Escale Diélette - Avenant n°1 au contrat AOT - Période 2012-2015 (pdf - 229Ko)
B-53-2014 - Port Diélette - Gratuité de 4 nuitées au Boat Show de Southampton (pdf - 210Ko)
B-54-2014 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association "Les voix ravies" pour l'année scolaire 2014-2015 (pdf - 767Ko)
B-55-2014 - Port Diélette - Nouvelle gare maritime - AOT - Compagnie maritime anglo-normande - 2015/2018 (pdf - 410Ko)
B-56-2014 - Port Diélette - Nouvelle gare maritime - AOT - Office de tourisme de la Hague - 2015/2018 (pdf - 413Ko)
B-57-2014 - Port Diélette - Nouvelle gare maritime - AOT - Douanes (pdf - 399Ko)
B-58-2014 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association "Poisson Plume" pour l'année scolaire 2014-2015 (pdf - 768Ko)
B-59-2014 - Régie comptable de recettes - Petite enfance - Multi accueil (pdf - 436Ko)
B-60-2014 - Régie comptable de recettes "prolongée" - Restauration collective - Modification (pdf - 375Ko)
B-61-2014 - Petite enfance - Multi accueil des Pieux - Modification du règlement de fonctionnement (pdf - 1316Ko)
B-62-2014 - Patrimoine Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Prêt de la salle A8 - Association "Formes et Couleurs" - Période du 19 décembre 2014 au 1er septembre 2015 (pdf - 306Ko)
B-63-2014 - Patrimoine - Tréauville - Bar-restaurant Le Raz Blanchard - Bail commercial 2013/2022 - Repreneur EURL Frédéric Courrière (pdf - 272Ko)
B-64-2014 - Patrimoine - Haras - I.F.C.E. - Avenant n°1 à la convention avec EURL du Haras des Pieux (pdf - 558Ko)
B-65-2014 - Patrimoine - Les Pieux - Parcelle AN 16 - Bâtiment C (ex centre de secours) - Comité organisateur Championnat de cyclisme Avenir - Mise à disposition du 05/01/2015 au 30/09/2015 inclus (pdf - 1385Ko)
 
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