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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les décisions > 2015
 

Décisions 2015

Décisions du Président

P-1-2015- Ecole de Musique - Interventions pédagogiques et spectacle (pdf - 172Ko)
P-2-2015 - Assainissemt et eau potable - Maîtrise d'oeuvre pour le renouvellement des réseaux d'alimentation en eau potable, de collecte des eaux pluviales, la création d'un réseau d'eaux usées et d'une unité de traitemt pour St Ger. le Gld et Pierreville (pdf - 288Ko)
P-3-2015 - Hygiène des locaux - Nettoyage des vitreries (pdf - 548Ko)
P-4-2015 - Hygiène des locaux - Entretien des textiles des centres d'hébergement (pdf - 537Ko)
P-5-2015 - Maison communautaire - Travaux de raccordement (pdf - 456Ko)
P-6-2015 - Grand Chantier - Mission de contrôle technique pour la rénovation du restaurant scolaire de Sotteville (pdf - 173Ko)
P-7-2015 - Services techniques - Achat de fioul domestique (pdf - 200Ko)
P-8-2015 - Gymnase de la Fosse aux Pieux - Fourniture d'électricité - Tarif jaune (pdf - 164Ko)
P-9-2015 - Informatique - Maintenance et télémaintenance ADSL des progiciels Max Gestion Financière et SAGE LOAN (pdf - 226Ko)
P-10-2015 - Informatique - Assistance et maintenance du progiciel ATAL II (pdf - 178Ko)
P-11-2015 - Voirie - Inspection télévisée, contrôle de compactage et d'étanchéité pour les réseaux eaux usées et eaux pluviales (pdf - 246Ko)
P-12-2015 - Environnement - Diagnostic Energétique bâtiments communautaires (pdf - 181Ko)
P-13-2015 - Eau et assainissement - Hydrocurage des réseaux d'assainissement et vidange des systèmes d'assainissmenet non collectif (pdf - 275Ko)
P-14-2015 - Centre de tranfert d'Héauville - Contrat de maintenance du pont bascule (pdf - 162Ko)
P-15-2015 - Gymnase chemin de l'Ermitage à Flamanville - Travaux de raccordement ERDF (pdf - 139Ko)
P-16-2015 - Contrat de maintenance des systèmes d'alarmes anti-intrusion et de gestion des accès - Centre Technique Communautaire, Centre de Transfert d'Héauville, Ecole de musique des Pieux (pdf - 191Ko)
P-17-2015 - Multi-accueil et Restauration collective - Contrat avec le laboratoire LABEO (pdf - 176Ko)
P-18-2015 - Multi-accueil - Paiement en ligne - Service SPPLUS (pdf - 181Ko)
P-19-2015 - Grand Chantier - Groupe scolaire de Sotteville - Fourniture et pose de candélabres d'éclairage public (pdf - 224Ko)
P-20-2015 - Services techniques - Fourniture et pose de clôtures et portails (pdf - 208Ko)
P-21-2015 - Ecole de musique - Concert avec l'orchestre Régional de Basse-Normandie (pdf - 474Ko)
P-22-2015 - Port Diélette - Contrat de maintenance du logiciel Alizée (pdf - 471Ko)
P-23-2015 - Centre Administratif Communautaire (Zone des Costils) - Fourniture d'électricité - Mise en conformité de la puissance souscrite (pdf - 211Ko)
P-24-2015 - Ressources humaines - Logiciel de gestion des ressources humaines - Contrat d'abonnement aux services points privilège et veille statutaire privilège GRH (pdf - 229Ko)
P-25-2015 - Complexe sportif de tennis de Siouvile-Hague - Contrat d'entretien des courts extérieurs (pdf - 169Ko)
P-26-2015 - Assainissement Collectif - Apport et épandage carbonate de calcium (pdf - 190Ko)
P-27-2015 - Grand Chantier - Travaux de construction d'un pôle enfance sur la commune des Pieux (pdf - 469Ko)
P-28-2015 - Grand Chantier - Travaux de construction d'un pôle de santé libéral et ambulatoire sur la commune des Pieux (pdf - 230Ko)
P-29-2015 - Multi-accueil de Flamanville - Travaux de raccordement ERDF (pdf - 129Ko)
P-30-2015 - Ecole de Musique - Concert avec l'Orchestre Régional de Basse-Normandie (pdf - 141Ko)
P-31-2015 - Bâtiments le Relais Enfant - Travaux de réhabilitation (pdf - 273Ko)
P-32-2015 - Travaux d'entretien et de rénovation dans les bâtiments sportifs (complexe hippique des Pieux et complexe de tennis de Siouville-Hague) (pdf - 255Ko)
P-33-2015 - Multi-accueil - Spectacle "La plage oubliée" (pdf - 144Ko)
P-34-2015 - Assainissement - Contentieux des fosses toutes eaux (pdf - 254Ko)
P-35-2015 - Voirie - Maîtirse d'oeuvre pour l'aménagement du bourg de Saint Germain le Gaillard (pdf - 270Ko)
P-36-2015 - Informatique - Contrat de maintenance des équipements IBM (pdf - 192Ko)
P-37-2015 - Gymnase chemin de l'Ermitage à Flamanville - Fourniture d'électricité tarif jaune (pdf - 183Ko)
P-38-2015 - Atelier/Magasin - Maintenance et télé-assistance du logiciel STRADAGARD (pdf - 142Ko)
P-39-2015 - Surveillance des zones de baignades - Location d'un quad (pdf - 167Ko)
P-40-2015 - Surveillance des zones de baignades - Location de chenillette (pdf - 214Ko)
P-41-2015 - Surveillance des zones de baignades - Location de bouteilles oxygène médical (pdf - 183Ko)
P-42-2015 - Port Diélette - Mise en place de navettes estivales (pdf - 189Ko)
P-43-2015 - Centre d'hébergement Le Sciotot - Travaux (pdf - 226Ko)
P-44-2015 - Hygiène et sécurité - Formation amiante (pdf - 231Ko)
P-45-2015 - Mise en conformité de la rampe PMR du centre d'hébergement collectif le Sciotot - Travaux (pdf - 526Ko)
P-46-2015 - Alarme intrusion de la gendarmerie des Pieux - Travaux (pdf - 187Ko)
P-47-2015 - Port Diélette/Piscine - Convention de location de bouteilles d'argon (pdf - 590Ko)
P-48-2015 - Finances - Fournitures d'un logiciel de gestion financière, de dette et de patrimoine (pdf - 562Ko)
P-49-2015 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un véhicule (pdf - 514Ko)
P-50-2015 - Voirie - Prestation de balayage de voirie du centre de transfert des déchets ménagers (pdf - 489Ko)
P-51-2015 - Eau potable - Contrat de maintenance des portables MC 67 pour le relevé des compteurs d'eau (pdf - 357Ko)
P-52-2015 - Rénovation des sanitaires de l'école de Tréauville - Travaux (pdf - 753Ko)
P-53-2015 - Programme d'entretien des bâtiments scolaires 2014-2015 - Travaux réalisés à travers l'accord cadre (pdf - 226Ko)
P-54-2015 - Mise en conformité de l'alarme incendie au centre d'hébergement collectif Le Siou - Travaux (pdf - 224Ko)
P-55-2015 - Batardeau pour la porte abattante du bassin de plaisance à Port Diélette (pdf - 261Ko)
P-56-2015 - Restauration collective - Logiciel de facturation des repas - Contrat d'abonnement (pdf - 167Ko)
P-57-2015 - Port Diélette - Contrat de maintenance de la pompe à carburant (pdf - 137Ko)
P-58-2015 - Etude de faisabilité sur les actions et les aménagements pour la protection du littoral de Siouville-Hague et d'Héauville et étude d'impact (pdf - 427Ko)
P-59-2015 - Restauration collective - Fourniture de denrées alimentaires pour les lots n°17 (produits d'épicerie conventionnels) et n°19 (biscuits et gâteaux) (pdf - 247Ko)
P-60-2015 - Hébergement collectif - Le Sciotot - Location d'un bungalow lingerie (pdf - 192Ko)
P-61-2015 - Port Diélette - Travaux d'aménagement intérieur du restaurant "L'Escale" (pdf - 371Ko)
P-62-2015 - Vie scolaire - Transports communautaires des élèves scolarisés en primaire sur le territoire de la CCP pour les années scolaires 2015-2016 et 2016-2014 (pdf - 723Ko)
P-63-2015 - Maison communautaire Les Pieux- Fourniture en électricité tarif jaune (pdf - 501Ko)
P-64-2015 - Eau potable - Périmètres de protection - Rédaction de conventions par la chambre d'agriculture pour l'indemnisation d'un exploitant (pdf - 649Ko)
P-65-2015 - Bureau du Port à Diélette (Tréauville) - Fourniture d'électricité tarif jaune (pdf - 472Ko)
P-66-2015 - Assainissement - Contentieux des fosses toutes eaux - Annule et remplace la décision n°34-2015 (pdf - 716Ko)
P-67-2015 - Recherche et prélèvements d'amiante et plomb dans les bâtiments communautaires et les revêtements bitumeux de voirie (pdf - 794Ko)
P-68-2015 - Matériel roulant - Contrat de location n°0251430 d'un véhicule 6.5 tonnes bi-benne (pdf - 551Ko)
P-69-2015 - Grand Chantier - Réalisation d'un muret en pierres de taille à Diélette sur la commune de Flamanville (pdf - 505Ko)
P-70-2015 - Ecole de musique - Saison culturelle 2015-2016 (pdf - 1059Ko)
P-71-2015 - Ecole de musique - Distribution du fascicule Art'Scène saison 2015/2016 (pdf - 342Ko)
P-72-2015 - Eclairage public - Aménagement et création de réseaux d'éclairage public (pdf - 567Ko)
P-73-2015 - Eau potable - Contrat de maintenance des portables MC67 pour la relève des compteurs d'eau (pdf - 536Ko)
P-74-2015 - Mission de programmation en architecture et en aménagement pour le groupe scolaire de Surtainville (pdf - 601Ko)
P-75-2015 - Informatique et télécommunication - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le maintien opérationnel du système d'information de la CCP et l'intégration de la voix (pdf - 560Ko)
P-76-2015 - Travaux d'entretien et de réhabilitation dans les bâtiments sportifs (pdf - 664Ko)
P-77-2015 - Grand Chantier - RPI de Sotteville - Mise en place d'un interphone (pdf - 198Ko)
P-78-2015 - Travaux d'entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier de la CCP - Accord cadre lot n°3 - Couverture zinguerie (pdf - 346Ko)
P-79-2015 - Environnement - Contrat d'abonnement au service WI-DATA-JE pour les ordures ménagères (pdf - 182Ko)
P-80-2015 - Ecole de musique - Système de son 5.1 pour l'auditorium (pdf - 163Ko)
P-81-2015 - Déchets ménagers - Mission d'étude sur le financement de service public de gestion des déchets et al mise en oeuvre d'une tarification incitative sur le territoire de la CCP (pdf - 287Ko)
P-82-2015 - Sports - Piscine - Location d'un bungalowde stockage (pdf - 533Ko)
P-83-2015 - Achat de fioul domestique (pdf - 198Ko)
P-84-2015 - Petite enfance - Spectacle de Noël (pdf - 179Ko)
P-85-2015 - Surveillance média avec l'Argus de la Presse (pdf - 143Ko)
P-86-2015 - Ecole élémentaire de Bricqueboscq - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un préau (pdf - 177Ko)
P-87-2015 - Ecole élémentaire de Flamanville - Changement des menuiseries extérieures (pdf - 211Ko)
P-88-2015 - Travaux de rénovation partielle du réseau de soufflage de la piscine des Pieux (pdf - 189Ko)
P-89-2015 - Construction de 2 multi-accueils - Mission d'ordonnancement de pilotage et de coordination de chantier (pdf - 186Ko)
P-90-2015 - Voirie - Aménagement de l'entrée nord du bourg du Rozel (pdf - 324Ko)
P-91-2015 - Programme d'entretien des bâtiments scolaires 2015 (pdf - 265Ko)
P-92-2015 - Voirie - Aménagement du chemin du hameau Pasquier à Sotteville (pdf - 262Ko)
P-93-2015 - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la maison communautaire (pdf - 204Ko)
P-94-2015 - Ecole de surf - Travaux de mise en oeuvre d'un carrelage dans le vestiaire (pdf - 176Ko)
P-95-2015 - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement du centre nautique de Diélette (pdf - 204Ko)
P-96-2015 - Restauration collective - Logiciel Salamandre (pdf - 257Ko)
P-97-2015 - Port Diélette - Mission d'expertise de la porte abattante du bassin de plaisance (pdf - 260Ko)
P-98-2015 - Bâtiments portuaires - Commerce n°2 - Travaux de raccordement au réseau d'électricité (pdf - 152Ko)
P-99-2015 - Eau potable - Logiciel Anémone - Mise en place des nouvelles fonctionnalités offertes par la Refonte des modules Facturation Anémone et Agenda Planning (pdf - 175Ko)
P-100-2015 - Multi-accueil et Restauration Collective - Contrat avec le Laboratoire Départemental d'Analyse de la Manche (pdf - 187Ko)
P-101-2015 - Ecole de musique - Renouvellement du Contrat d'abonnement au logiciel iMuse (pdf - 161Ko)

Décisions de Bureau

B-1-2015 - Piscine - Convention pour affichage de supports publicitaires avec l'association "Cotentin Natation" (pdf - 448Ko)
B-2-2015 - Complexe sportif de la Carpenterie - Convention avec l'association "Rythme et Dance" (pdf - 788Ko)
B-3-2015 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association "Molto vivace" de février à novembre 2015 (pdf - 630Ko)
B-4-2015 - Tréauville - Parcelle AB 44 - Convention de servitude - Implantation d'un ouvrage public - ERDF (pdf - 2266Ko)
B-5-2015 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Mme Ingrid Tolla épouse Lepenant - Année 2015 (pdf - 269Ko)
B-6-2015 - Patrimoine Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Association formes et couleurs - Déménagement du bâtiment A vers le bâtiment C (pdf - 534Ko)
B-7-2015 - Finances - Régie de recettes du service Environnement - Modification de la régie (pdf - 408Ko)
B-8-2015 - Assurances - Indemnisation après sinistres (Réf. ASS2015-01) (pdf - 1868Ko)
B-9-2015 - Restauration scolaire - Réactualisation du règlement intérieur (pdf - 884Ko)
B-10-2015 - Sports - Règlement intérieur gymnase des Pieux (pdf - 1200Ko)
B-11-2015 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts vents - Pierre-Louis Cousin - Avenant n°1 au bail dérogatoire - Période du 01/04/2015 au 01/09/2015 (pdf - 260Ko)
B-12-2015 - Sports - Gymnase des Pieux - Zone de la Fosse- Conventions avec les associations de Hand Ball, Basket Ball et Volley Ball (pdf - 1988Ko)
B-13-2015 - Port Diélette - Association des Plaisanciers de Port Diélette - Gratuité de stationnement - Manifestation nautique "Rallye Côte des Isles 2015" (pdf - 244Ko)
B-14-2015 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2015 - Autorisation d'Occupation Temporaire (A.O.T.) (pdf - 291Ko)
B-15-2015 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Agnès Lelion - Avenant n°1 au bail dérogatoire (pdf - 394Ko)
B-16-2015 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Maxime Schutz (pdf - 263Ko)
B-17-2015 - Patrimoine Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Société CRIT - Convention d'occupation précaire (pdf - 1412Ko)
B-18-2015 - Centre d'hébergement "Le Sciotot" - Règlement intérieur et contrat de territoire (pdf - 2104Ko)
B-19-2015 - Restauration collective - Convention pour l'utilisation des services par l'Association AAGIR (pdf - 750Ko)
B-20-2015 - Restauration collective - Convention pour l'utilisation du service par l'Association Canton Jeunes (pdf - 749Ko)
B-21-2015 - Restauration collective - Convention pour l'utilisation du service par l'Association l'Office des Sports, des Loisirs et de la Culture des Pieux (pdf - 1725Ko)
B-22-2015 - Port Diélette - Saison estivale 2015 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane Louat (pdf - 253Ko)
B-23-2015 - Tréauville - Installation d'une balise EDF - Convention de servitude (pdf - 743Ko)
B-24-2015 - Château d'eau de Grosville - Avenant à la convention portant Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) - Nouvelle société (pdf - 430Ko)
B-25-2015 - Environnement - Déchèteries communautaires - Fusion et modification des règlements intérieurs (pdf - 1061Ko)
B-26-2015 - Port Diélette - Cuve à carburant - Avenant n°2 avec la société Hamel (pdf - 599Ko)
B-27-2015 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Portuaire - Fête de la Mer 2015 (pdf - 674Ko)
B-28-2015 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Pierreville -Hameau Mahieu (pdf - 675Ko)
B-29-2015 - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Association formes et couleurs - Avenant n°2 à la convention établie pour le prêt à titre précaire de la salle n°1, bâtiment C (pdf - 1195Ko)
B-30-2015 - Patrimoine - Haras - Location du F4 - Monsieur Fabien Lepoultier (pdf - 2777Ko)
B-31-2015 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) - Bâtiment dédié au nautisme - Avenant (pdf - 1334Ko)
B-32-2015 - Sports - Gymnase des Pieux - Zone de la Fosse - Conventions de mise à disposition avec les collèges de Flamanville et des Pieux (pdf - 2232Ko)
B-33-2015 - Sports - Gymnase de Flamanville - Chemin de l'Hermitage - Conventions de mise à disposition avec les associations sportives et les collèges de Flamanville et des Pieux (pdf - 2304Ko)
B-34-2015 - Sports - Complexe sportif de la Carpenterie - Conventions de mise à disposition avec les associations sportives (pdf - 811Ko)
B-35-2015 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Agnès Lelion - Convention d'occupation précaire (pdf - 1447Ko)
B-36-2015 - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Location de M. Pierre-Louis Cousin Annule et remplace la décision n°11-2015 (pdf - 1471Ko)
B-37-2015 - Sports - Règlement intérieur du gymnase de Flamanville (pdf - 1273Ko)
B-38-2015 - Port Diélette - gratuité des 4 nuitées au Boatshow de Southampton (pdf - 214Ko)
B-39-2015 - Electrification rurale - Grosville, hameau Dufresne - Effacement réseau de télécommunication, éclairage public en coordination avec l'effacement des réseaux électriques (pdf - 289Ko)
B-40-2015 - Electrification rurale - St Germain le Gaillard - Effacement réseau de télécommunication, éclairage public en coordination avec l'effacement des réseaux électriques (pdf - 806Ko)
B-41-2015 - Electrification rurale - Flamanville, rue de la Coquaise - Effacement réseau de télécommunication, éclairage public en coordination avec l'effacement des réseaux électriques (pdf - 774Ko)
B-42-2015 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec plusieurs asociations pour l'année scolaire 2015-2016 (pdf - 6592Ko)
B-43-2015 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Mme Céline Audier - Avenant au bail dérogatoire de la salle B7 (pdf - 457Ko)
B-44-2015 - Sports - Gymnase de Flamanville - Chemin de l'hermitage - Convention avec l'association "Club Alpin Français du Cotentin" (pdf - 782Ko)
B-45-2015 - Vente d'un véhicule immatriculé 3811-VZ-50 à la mairie de Surtainville (pdf - 462Ko)
B-46-2015 - Collecte des déchets ménagers - Autorisations de passages sur propriétés privées (pdf - 421Ko)
B-47-2015 - Assurances - Indemnisation après sinistres (ref ASS 2015-02) (pdf - 889Ko)
B-48-2015 - Environnement - Déchèteries Communautaires - Modification du règlement intérieur (pdf - 1050Ko)
B-49-2015 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Myriam Faby-Huet - Convention d'Occupation précaire des salles A3 et A4 (pdf - 1459Ko)
B-50-2015 - Port Diélette - SNSM - Mise à disposition de 2 locaux dans les nouveaux bâtiments (pdf - 1259Ko)
B-51-2015 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - M. Deygas Olivier - Avenant au bail dérogatoire pour l'occupation des salles B2 et B3 (pdf - 543Ko)
B-52-2015 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire au profit de la CCICC - Aire de dédouanement (pdf - 454Ko)
B-53-2015 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire au profit de la gendarmerie - Système de couverture radio (pdf - 473Ko)
B-54-2015 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - SARL (pdf - 473Ko)
B-55-2015 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation temporaire - Bâtiment dédié au nautisme - Société Nord West Normandie Marine (pdf - 487Ko)
B-56-2015 - Patrimoine - IFCE - Avenant n°2 à la convention avec l'EURL du haras des Pieux (pdf - 652Ko)
B-57-2015 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire - Ponton B du bassin de plaisance - Société Cap West (pdf - 1128Ko)
B-58-2015 - Port Diélette - Site du Beuzembec - Centre Nautique de Diélette - Prolongation de l'occupation pour le stockage des remorques (pdf - 250Ko)
 
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