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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les décisions > 2016
 

Décisions 2016

Décisions du Président

P118-2016- Sinistre à la déchèterie des Pieux - Mandatement de Mme RABAEY (pdf - 593 Ko)
P117-2016- Port Diélette - Recherche de candidats pour l'exploitation des nouveaux commerces - Mandatement de l'agence LEFRANC (pdf - 549 Ko)
P116-2016- Ecole Elémentaire de Bricqueboscq - Construction d'un préau dans la cour - Marchés de travaux (pdf - 584 Ko)
P115-2016- Parc Matériel - Contrats de mise à jour du logiciel Texpack et fourniture de bulletins techniques et conseils interactifs (pdf - 459 Ko)
P114-2016- Ressources Humaines - Contrat de maintenance du logiciel de gestion des Ressources Humaines (pdf - 455 Ko)
P113-2016-Multi-accueil des Pieux - Mobiliers (pdf - 456 Ko)
P112-2016-Patrimoine Communautaire - Contrôles périodiques et maintenance des matériels de gestion des accès et de télésurveillance (pdf - 522 Ko)
P111-2016- Port de Diélette - Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un élévateur à bâteaux d'une capacité de 40 tonnes (pdf - 548 Ko)
P110-2016- Rénovation du Restaurant Scolaire de Surtainville - Etude Géotechniques (pdf - 442 Ko)
P109-2016- Projet de Restructuration de la piscine intercommunale - Mission de contrôle technique (pdf - 462 Ko)
P108-2016-Le Raz Blanchard - Assignation en référé de M. COURRIERE - Mandatement de Mme RABAEY (pdf - 647 Ko)
P107-2016-Assurances - Contrat d'assurance générale pour le Port de Diélette (pdf - 606 Ko)
P106-2016-Restauration collective - Contrat avec le laboratoire départemental d'analyse de la Manche (pdf - 523 Ko)
P105-2016-Sport - Complexe sportif de la Carpenterie et Complexe de teniis à Siouville-Hague - Hygiène dans les locaux (pdf - 378 Ko)
P104-2016-Bâtiments scolaires - Fourniture et pose d'un espace de jeux extérieurs à l'école maternelle de St Germain le Gaillard (pdf - 561 Ko)
P103-2016-Maison Collet - Fourniture et pose du sol (pdf - 476 Ko)
P102-2016-Renouvellement de la solution de cartographie par GPS (pdf - 612 Ko)
P101-2016-Port - Contrat de maintenance du TPE (pdf - 331 Ko)
P100-2016- Informatique - Assistance et maintenance du progiciel ATAL II (pdf - 487 Ko)
P99-2016-Hébergements collectifs -Entretien des textiles des centres d'hébergement du Siou et du Sciotot (pdf - 526 Ko)
P98-2016- Etude d'optimisation thermique pour la restructuration de la piscine intercommunale (pdf - 487 Ko)
P97-2016-Petite Enfance - Logiciel E.Enfance pour les multi-accueils de Benoitville et Flamanville - Contrat d'abonnement (pdf - 511 Ko)
P96-2016- Patrimoine - Préemption - Les Pieux - Zone des Hauts vents - Parcelle AO30 - 30, route de Diélette - Propriété de la SCI d'Armanville (pdf - 1,33 Mo)
P95-2016- Missions de coordination sécurité et protection de la santé - Accord cadre (pdf - 753 Ko)
P94-2016-Assainissement - TGI de Cherbourg en Cotentin référé expertise à l'initiative des époux GODET - Mandatement de Mme Anne RABAEY (pdf - 531 Ko)
P93-2016-Achat de fioul domestique (pdf - 573 Ko)
P92-2016-Gestion des déchets - Balayage de voiries de l'ISDI et de la déchetterie d'Héauville (pdf - 595 Ko)
P91-2016-Mobiliers pour structures Multi-accueils de Benoitville et Flamanville (pdf - 450 Ko)
P90-2016- Eau Potable - Conseil et suivi agronomique sur les bassins d'alimentation de captage d'eau (pdf - 680 Ko)
P89-2016-Petite Enfance - Logiciel pour le Relais Assistantes Maternelles - Contrat d'hébergement (pdf - 453 Ko)
P88-2016- Sinistre du 25.09.2013 - Avis d'audiance du 8 novembre 2016 - Mandatement de Mme Anne RABAYE (pdf - 373 Ko)
P87-2016- Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement et la mise en conformité du restaurant scolaire de Surtainville (pdf - 524 Ko)
P86-2016- Sport - Centre Nautique - Station de gonflage plongée (pdf - 609 Ko)
P85-2016- Aménagement de bourgs - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement du bourg de Tréhauville (pdf - 545 Ko)
P84-2016- Rénovation du restaurant scolaire de Surtainville - Mission de contrôle technique (pdf - 392 Ko)
P83-2016- Ecole Bricquebosq - Remplacement des éléments préfabriqués (pdf - 500 Ko)
P82-2016-Contrat de location avec la société AIR LIQUIDE - Mise à disposition de bouteille d'oxygène et d'acétylène (pdf - 478 Ko)
P81-2016- Aménagement de bourgs - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement du bourg de Surtainville (pdf - 540 Ko)
P80-2016- Informatique - Contrat de maintenance onduleur MASTERSYS BC 15Kva (pdf - 468 Ko)
P79-2016-Informatique - Contrat de maintenance onduleur COMET EX RT 5 Kva DX 40 Kva (pdf - 363 Ko)
P78-2016-Port Diélette - Remplacement de la porte battante (pdf - 562 Ko)
P77-2016- Mission d'étude géotechnique dans le cadre du projet de restructuration de la piscine intercommunale (pdf - 445 Ko)
P76-2016-Réhabilitation du centre d'hébergement "Le sciotot" - Mission de maîtrise d'oeuvre (pdf - 530 Ko)
P75-2016-Informatique - Fourniture de services de télécommunications (pdf - 655 Ko)
P74-2016- Prévention du travail - Formations habilitations électriques BIL, B2L, BCL (pdf - 478 Ko)
P73-2016- Direction de la culture - Distribution du fiscicule Art-Scène saison 2016-2017 (pdf - 361 Ko)
P72-2016-Direction de la culture - Saison culturelle 2016-2017 (pdf - 1,48 Mo)
P71-2016-Sport - Gymnases - Continuité de service hygiène des locaux (pdf - 391 Ko)
P70-2016-Hygiène des locaux - Prévention et lutte contre les nuisibles (pdf - 517 Ko)
P69-2016- Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'extension de la ZA des Costils et réalisation des études préalables - Marché de prestation de service (pdf - 841 Ko)
P68-2016- Siouville-Hague - Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement du bourg (pdf - 525 Ko)
P67-2016 - Ecole élémentaire de Saint Germain le Gaillard - changement des sols des classes 1&2 (pdf - 506 Ko)
P-66-2016 - Documentation et conseils juridiques et techniques - Souscription au contrat Manager avec la société SVP (pdf - 188 Ko)
P-65-2016 - Réhabilitation de l'émissaire du ruisseau de Surtainville - Maîtrise d'oeuvre (pdf - 218 Ko)
P-64-2016 - Cycle de l'eau (Assainissement) - Schéma directeur d'assainissement - Diagnostic d'urbanisation à la parcelle (pdf - 205 Ko)
P-63-2016 - Services techniques - Travaux d'entretien et de réhabilitation dans les bâtiments sportifs (pdf - 188 Ko)
P-62-2016 - Mission d'aide géotechnique dans le cadre des travaux de rénovation partielle du complexe sportif de la Carpenterie et pour la mise en place de bâtiments de type modulaire pour le groupe scolaire de Bricqueboscq (pdf - 211 Ko)
P-61-2016 - Ancien centre de secours - Fourniture et pose de sol (pdf - 186 Ko)
P-60-2016 - Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire (PSLA) - Travaux de raccordement ERDF (annule et remplace la décision n°43-2016) (pdf - 152 Ko)
P-59-2016 - Restauration collective - Logiciel de facturation des repas - Contrat d'abonnement (pdf - 192 Ko)
P-58-2016 - Urbanisme - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'élaboration du PLUi de la CCP et à la révision de documents d'urbanisme comunaux (pdf - 180 Ko)
P-57-2016 - Grand Chantier - Contournement sud des Pieux - Etudes géotechniques (pdf - 194 Ko)
P-56-2016 - Appel à projet "Notre littoral pour demain". Prestations d'études et d'accompagnement pour l'élaboration de stratégies locales de gestion durable de la bande côtière (pdf - 421 Ko)
P-55-2016 - Assainissemt et eau potable - Investiga° complémentaires pour le renouvellemt des réseaux d'alimenta° en eau potable, de collecte des eaux pluviales, la créa° d'un réseau d'eaux usées et d'une unité de traitmt pr les com de StGGard & Pierrevil (pdf - 247 Ko)
P-54-2016 - Assainissemt et eau potable - Etudes géotechniques pr le renvlt des réseaux d'alimenta° en eau potable, de collecte des eaux pluviales, la créa° d'un réseau d'eaux usées et d'une unité de traitmt pour les com. de St G Gaillard et Pierreville (pdf - 247 Ko)
P-53-2016 - Informatique - Contrat d'assistance pour la gestion et la maintenance de la plateforme informatique en production (pdf - 139 Ko)
P-52-2016 - Ecole de musique - Remplacement des portes métalliques (pdf - 180 Ko)
P-51-2016 - Parc Atelier et moyens techniques - Location de matériels pour les travaux de voirie, de réseaux divers, bâtiment et environnement (pdf - 239 Ko)
P-50-2016 - Complexe de la Carpenterie - Contrat d'entretien du matériel de la salle de gymnastique (pdf - 186 Ko)
P-49-2016 - Ecole maternelle de Bricqueboscq - Travaux de déconstruction du bâtiment préfabriqué (pdf - 217 Ko)
P-48-2016 - Eau potable - Achat de compteurs d'eau (pdf - 309 Ko)
P-47-2016 - Port Diélette - Travaux d'extension du Restaurant "L'Escale" (pdf - 218 Ko)
P-46-2016 - Extension de la zone d'activités des Costils - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour médiation avec les exploitations agricoles impactées (pdf - 1,16 Mo)
P-45-2016 - Surveillance des zones de baignades - Location d'une chenillette (pdf - 198 Ko)
P-44-2016 - Surveillance des zones de baignades - Location d'un quad (pdf - 149 Ko)
P-43-2016 -Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire (PSLA) - Travaux de raccordement ERDF (pdf - 139 Ko)
P-42-2016 - Rénovation de la salle de classe maternelle à Grosville (pdf - 231 Ko)
P-41-2016 - Urbanisme CIAU - Maintenance du logiciel de gestion des dossiers d'urbanisme (pdf - 191 Ko)
P-40-2016 - Etude diagnostic des milieux aquatiques sur les bassins versants de la CC Les Pieux - Attribution de marché (pdf - 189 Ko)
P-39-2016 - Création de faux plafonds à l'école élémentaire de la Forgette (pdf - 216 Ko)
P-38-2016 - Programme d'entretien annuel des bâtiments scolaires 2016 (pdf - 231 Ko)
P-37-2016 - Port Diélette - Mise en place de navettes estivales (pdf - 200 Ko)
P-36-2016 - Changement des menuiseries extérieures de l'école élémentaire de Flamanville (pdf - 217 Ko)
P-35-2016 - Grand Chantier - Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire sur la commune de Sotteville (pdf - 295 Ko)
P-34-2016 - Piscine - Nagez Grandeur Nature - Location d'un véhicule (pdf - 193 Ko)
P-33-2016 - Restaurant scolaire de la Forgette - Création d'une porte intérieure (pdf - 212 Ko)
P-32-2016 - Formation "Gestion du chlore gazeux" (pdf - 193 Ko)
P-31-2016 - Prestation de télésurveillance des bâtiments communautaires avec intervention physique. (pdf - 199 Ko)
P-30-2016 - Maison communautaire - Mission de contrôle technique (pdf - 178 Ko)
P-29-2016 - Centre Nautique de Diélette - Mission de contrôle technique (pdf - 174 Ko)
P-28-2016 - Port Diélette - Contrat de contrôle de service des installations de distribution de carburants (pdf - 187 Ko)
P-27-2016 - Informatique et Télécommunications - Travaux de mise en ocnformité et d'adjonction pour le système de câblage de la CCP (pdf - 187 Ko)
P-26-2016 - Port Diélette - Travaux de fabrication et pose d'un garde corps de 185 ml (pdf - 194 Ko)
P-25-2016 - Grand Chantier - Test d'étanchéité à l'air sur bâtiments RT 2012 (pdf - 182 Ko)
P-24-2016 - Pôle Enfance/Pôle Santé LIbéral et Ambulatoire - Contrat de service EDF (pdf - 172 Ko)
P-23-2016 - Pôle Enfance - Travaux de raccordement ERDF (pdf - 129 Ko)
P-22-2016 - Port Diélette - Contrat de maintenance des 3 caméras et du service de vidéo surveillance (pdf - 141 Ko)
P-21-2016 - Construction d'un préau à l'école élémentaire de Bricqueboscq - Mission de contrôle technique (pdf - 179 Ko)
P-20-2016 - Port Diélette - Travaux de maintien des profondeurs par dragage (pdf - 273 Ko)
P-19-2016 - Informatique et Télécommunication - Intégration de la voix dans le système informatique de la CCP (pdf - 229 Ko)
P-18-2016 - Centre d'hébergement "Le Sciotot" - Mission de contrôle technique (pdf - 188 Ko)
P-17-2016 - Environnement - Collecte raisonnée des macro-déchets sur la plage (pdf - 235 Ko)
P-16-2016 - Bâtiements scolaires - Travaux d'électricité dans diverses écoles (pdf - 178 Ko)
P-15-2016 - Complexe sportif de la Carpenterie - Mission de contrôle technique (pdf - 194 Ko)
P-14-2016 - Voirie - Programme de travaux ouvrages d'arts 2016 (pdf - 218 Ko)
P-13-2016 - Bâtiment - Achat de peintures, d'accessoires et de petits outillages associés (pdf - 251 Ko)
P-12-2016 - Port de Diélette - Entretien de l'élévateur à bateau (pdf - 263 Ko)
P-11-2016 - UPEP de la Trainellerie - Travaux de raccordement (pdf - 191 Ko)
P-10-2016 - Assainissement collectif - Apport et épandage de carbonate de calcium (pdf - 191 Ko)
P-9-2016 - Grand Chantier - Travaux d'aménagement du haut de plage à Diélette (pdf - 550 Ko)
P-8-2016 - Matériel roulant - Contrat de visites techniques n°524 - Bennes à ordures ménagères (BOM) - SEMAT (pdf - 355 Ko)
P-7-2016 - Communication - Refonte graphique publication communautaire - 2CP Info (pdf - 532 Ko)
P-6-2016 - Prévention du travail - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (pdf - 325 Ko)
P-5-2016 - Grand Chantier - Travaux de construction de deux structures multi-accueils sur les sites de Benoistville et Flamanville (pdf - 305 Ko)
P-4-2016 - Hygiène des locaux - Entretien des textiles des centres d'hébergement (pdf - 526 Ko)
P-3-2016 - Petite Enfance - Contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle avec l'association LE RHINO L'A VU (pdf - 496 Ko)
P-2-2016 - Hébergement des données SIG et urbanisme diffusées aux mairies (pdf - 202 Ko)
P-1-2016 - Grand Chantier - Voirie - Aménagement de la Route du Valmanoir à Flamanville (pdf - 240 Ko)

Décisions de Bureau

B96-2016- Port Diélette - Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public Maritime - Point de vente de vins et autres alcools "Narmandie Wine" (pdf - 5,85 Mo)
B95-2016- Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de M.Mahieu BANSARD (pdf - 4,05 Mo)
B94-2016- Ecole de Musique - Convention de partenariat avec la Fondation Bon Sauveur (pdf - 1,40 Mo)
B93-2016- PAtrimoine - Les Pieux - Parcelle AN16 - Avenant n°2 au contrat de mise à disposition d'un local au CCAS des Pieux (pdf - 1,60 Mo)
B92-2016- PAtrimoine - IFCE - Avenant n°3 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux (pdf - 1,76 Mo)
B91-2016- Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts vents - GRETA de la Manche - Renouvellement de la convention de mise à disposition - Annule et remplace la décision n°74-2016 (pdf - 2,21 Mo)
B90-2016- Extension de la zone des Costils - contrat de prêt à usage avec le GAEC du viacou (pdf - 2,65 Mo)
B89-2016-Régie comptable de recettes - Petite Enfance - Multi accueil - Modification du montant de l'encaisse (pdf - 711 Ko)
B88-2016- Régie comptable de recettes - Restauration collective - Modification du montant de l'encaisse (pdf - 746 Ko)
B87-2016- Régie comptable de recettes - Ecole de musique - Ouverture d'un compte de dépôt de fonds (pdf - 801 Ko)
B86-2016- Régie Comptable de recettes - Port Diélette - Ouverture d'un compte de dépôt de fonds et modification du montant de l'encaisse (pdf - 848 Ko)
B85-2016- Règle comptable de recettes - Piscine - Ouverture d'un compte de dépôt de fonds et modifications du montant de l'encaisse (pdf - 845 Ko)
B84-2016- Assurances - Indémnisations après sinistres (Réf ASS 2016-02) (pdf - 2,25 Mo)
B83-2016- Equipements sportifs - Régularisation convention de mise à disposition avec les associations (pdf - 5,29 Mo)
B82-2016-Patrimoine - Cessions de gré à gré de biens mobiliers - Vente aux enchères des 15 et 24 novembre 2016 (pdf - 1,29 Mo)
B81-2016- Petite Enfance - Modification du réglement de fonctionnement de multi accueil des Pieux et création des réglements pour les multi accueils de Flamanville et Benoitville (pdf - 10,10 Mo)
B80-2016- Patrimoine - Vente d'une remorque de marque Gourdon immatriculée EG-223-TH (anciennement 111-WM-50) à la mairie de Surtainville (pdf - 1,26 Mo)
B79-2016- Pôle Santé Libéral et Ambulatoire - Bail professionnel au nom de Mme Charline VAUTIER (pdf - 5,34 Mo)
B78-2016- SAFER de Normandie - Avenant n°1 à la convention du 1er février 2011 - prestation de la veille foncière "Vigifoncier" (pdf - 2,48 Mo)
B77-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au nom de Mme Corinne MAUGER épouse LEBRESNE (pdf - 5,38 Mo)
B76-2016- Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au nom de Mme Caroline MAUGER (pdf - 5,40 Mo)
B75-2016-Patrimoine - Haras - Location du T2 - Aliette ROBIN (pdf - 660 Ko)
B74-2016-Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Verts - Parcelle AO 32 - Mise à disposition ed locaux au GRETA - Avenant n°3 (pdf - 1,17 Mo)
B73-2016-Restauration collective - Convention pour l'utilisation du service par l'Association Union Sportive Ouest Cotentin (pdf - 1,84 Mo)
B72-2016- Ecole de Musique - convention de partenariat avec le collège R. Le Corre (pdf - 1,15 Mo)
B71-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de la S.E.L.A.R.L COTENTIN PODOLOGUE (pdf - 4,21 Mo)
B70-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de la S.C.P SCHLAGENHAUFF-MOREL (pdf - 4,20 Mo)
B69-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de la S.C.P LAURENT MERCKLE (pdf - 4,19 Mo)
B68-2016-Port Diélette - Gratuité de deux nuitées à l'association du jeu-concours du Boatshow de Southampton (pdf - 652 Ko)
B67-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de Mme Agnès LELION (pdf - 5,40 Mo)
B67-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de Mme Agnès LELION (pdf - 5,40 Mo)
B66-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de Mme Myriam FABY-HUET (pdf - 5,41 Mo)
B65-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de Mme Béatrice ERNOUF (pdf - 5,40 Mo)
B64-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de M. Jean-Pierre ROBINE (pdf - 5,43 Mo)
B63-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de M. Jean-Michel GRAS (pdf - 5,41 Mo)
B62-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de Mme Céline AUDIER (pdf - 5,39 Mo)
B61-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de Mme Marie-Annick CHARODIE (pdf - 5,42 Mo)
B60-2016-Pôle Santé Libéral et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de Mme Caroline POTIER-YONNET (pdf - 5,44 Mo)
B59-2016-Pôle Santé Libérale et Ambulatoire des Pieux - Bail professionnel au profit de M. Olivier DEYGAS (pdf - 5,41 Mo)
B58-2016-Gymnase de Flamanville - convention d'utilisation CMCAS Basse Normandie (Caisse Mutuelle Complémentaire des Activités Sociales) des agents des industries Electiques et Gazières et son association sportive de tutelle "Gazelee Sports" (pdf - 2,47 Mo)
B56-2016- Ecole de Musique - Conventions d'utilisation de l'auditorium avec plusieurs associations pour l'année scolaire 2016-2017 (pdf - 6,64 Mo)
B55-2016- Port Diélette - Autorisation d'occupation temporaire pour la manifestation du CRILAN - 1er et 2ème octobre (pdf - 652 Ko)
B54-2016-Ressources Humaines - Avenant au Réglement Intérieur applicable à la CCP, ajout de deux annexes (pdf - 6,37 Mo)
B53-2016-Port Diélette - association des plaisanciers de Port Diélette - gratuité de stationnement - Manifestation nautique "Régate du Baligan" 2016 (pdf - 656 Ko)
B-48-2016 - Restauration collective - Convention pour l'utilisation de service par l'association AAGIR (pdf - 852 Ko)
B-47-2016 - Restauration collective - Convention pour l'utilisation du service par l'association Canton Jeunes (pdf - 834 Ko)
B-46-2016 - Restauration collective -Convention pour l'utilisation de service par l'association Office des Sports, des Loisirs et de la Culture (pdf - 716 Ko)
B-45-2016 - Moyens Généraux - Don de tableaux blancs (pdf - 463 Ko)
B-44-2016 - Mise à disposition d'un véhicule utilitaire à la commune de Siouville-Hague (pdf - 491 Ko)
B-43-2016 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Fête de la Mer 2016 (pdf - 267 Ko)
B-42-2016 - Assurances - Indemnisations après sinistres (Ref.ASS 2016-01) (pdf - 1,33 Mo)
B-41-2016 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association "La Hague en musiques" du 4 au 11 août 2016 (pdf - 783 Ko)
B-40-2016 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Guillaume Esnault (pdf - 250 Ko)
B-39-2016 - Sports - Centre équestre - Convention pour l'entretien de la grande carrière extérieure (pdf - 635 Ko)
B-38-2016 - Centre de transfert d'Héauville - Convention de prêt à usage pour une partie d ela parcelle ZC49 avec l'exploitant Jean-François SIMON (pdf - 853 Ko)
B-37-2016 -Patrimoine Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Bâtiment artisanal, 25 rue Froide - Conclusion d'un bail dérogatoire avec Monsieur Radovan NADJI (pdf - 2,06 Mo)
B-36-2016 - Electrification rurale - Siouville-Hague, rue Jean Lefey - Effacement du réseau de télécommunication , éclairage public en coordination avec l'effacement des réseaux électriques (pdf - 490 Ko)
B-35-2016 - Port Diélette - Gratuité de staionnement de la Neire Maôve (vieux grééement) à l'occasion de la semaine de festivités "Port Diélette a ses Tours!" du 2 au 10 juillet 2016 (pdf - 246 Ko)
B-34-2016 - Port Diélette - "Port Diélette a ses Tours!" - Autorisation d'occupation Temporaire (AOT) - Ancienne école de voile et emplacements pour le marché estival (pdf - 622 Ko)
B-33-2016 - Port Diélette - AOT - Transfert de l'office de tourisme de la Hague dans le hall d'accueil de Port Diélette (pdf - 688 Ko)
B-32-2016 - Port Diélette - Gratuités de stationnement et de stockage à l'occasion du Tour des Ports de la Manche à la voile 2016 (pdf - 262 Ko)
B-31-2016 - Port Diélette - Gratuité de stationnement pour les plaisanciers anglo-normands du 1er au 3 juillet 2016 dans le cadre de la manifestation (pdf - 280 Ko)
B-30-2016 - Patrimoine - Haras - Location temporaire du F4 - M Lepesqueur et Mme Le Rolland (pdf - 962 Ko)
B-29-2016 - Port Diélette - Saison estivale 2016 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire -Monsieur Stéphane Louat (pdf - 270 Ko)
B-28-2016 - Port Diélette - Le Beuzembec - Association des Plaisanciers de Port Diélette - Renouvellement d'une autorisation à occuper le local n°6 - Années 2016-2018 (pdf - 285 Ko)
B-27-2016 - Patrimoine - Haras - Location du T2 - Anaïs Banse (pdf - 248 Ko)
B-26-2016 - Ecole de musique - Convention d'utilisation de l'auditorium avec l'association "Molto Vivace" de juin 2016 à mars 2017 (pdf - 815 Ko)
B-25-2016 - Electrification rurale - Les Pieux - Rue Froide - Effacement du réseau de télécommunication, éclairage public en coordination avec l'effacement de réseau électrique (pdf - 317 Ko)
B-24-2016 - Electrification rurale - Benoistville - Effacement réseau de télécommunication, éclairage public en coordination avec l'effécement des réseaux électriques dans le bourg (pdf - 341 Ko)
B-23-2016 - Aménagement de bourg - Electrification rurale - Grosville village de l'église - Effacement du réseau de télécommunication et d'éclairage public en coordination avec l'effacement des réseaux électriques dans le bourg (pdf - 329 Ko)
B-22-2016 - Electrification rurale - Le Rozel - Rue centrale, rue des carrières - Effacement réseau de télécommunication, éclairage public en coordination avec l'effacement des réseaux électriques (pdf - 327 Ko)
B-21-2016 - Aménagements de bourgs - Electrification rurale - Effacement du réseau électrique et effacement coordonnées des réseaux de télécommunication et d'éclairage public (pdf - 752 Ko)
B-20-2016 - Ecole de musique - Modification du règlement intérieur destiné aux élèves (pdf - 798 Ko)
B-19-2016 - Port Diélette - Animations touristiques - Saison 2016 - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) (pdf - 304 Ko)
B-18-2016 - Fourrière animale intercommunale - Contrat tripartite relatif à la gestion de la fourrière (pdf - 1,24 Mo)
B-17-2016 - Ecole de musique - Convention de partenariat avec la Fondation Bon Sauveur (pdf - 259 Ko)
B-16-2016 - Gymnase des Pieux - Zone de la Fosse - Convention de mise à disposition de la salle de préparation physique (pdf - 859 Ko)
B-15-2016 - Patrimoine - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime - Restaurant l'Escale 01/04/2016 (pdf - 2,52 Mo)
B-14-2016 - Fourrière animale intercommunale - Convention avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) pour l'accueil des animaux en sortie de fourrière (pdf - 1,69 Mo)
B-13-2016 - Electrification rurale - Surtainville - Effacement du réseau de télécommunication et éclairage public en coordination avec le renforcement du réseau basse tension village de Clibec (pdf - 338 Ko)
B-12-2016 - Restauration collective - Convention pour l'utilisation du service par l'Association Union Sportive Ouest Cotentin (pdf - 655 Ko)
B-11-2016 - Sports - Gymnase de Flamanville - Chemin de l'Hermitage - Convention avec le Peloton Spécialisé de Protection de Gendarmerie de Flamanville (PSPG) (pdf - 850 Ko)
B-10-2016 - Patrimoine - Cessions de gré de biens mobiliers - Vente aux enchères (pdf - 465 Ko)
B-9-2016 - Patrimoine Les Pieux - Gendarmerie - Révision du loyer au 01/09/2015 (pdf - 245 Ko)
B-8-2016 - Patrimoine - Tréauville - Location à EDF des parcelles AB31, AB32 et AB 33 - Parc de stationnement - Avenant n°1 (pdf - 437 Ko)
B-7-2016 - Port Diélette - AOT - Abri canon porte amarres et tour de garde - Avenant n°2 à la convention 2009/2013 - Commune de Flamanville (pdf - 412 Ko)
B-6-2016 - Port Diélette - Tréauville - Utilisation du Domaine Public Maritime - Emplacement pour canalisation - Renouvellement de l'autorisation (pdf - 624 Ko)
B-5-2016 - Port Diélette - Modification du contrat d'occupation d'un poste d'amarrage dans la marina et création d'un modèle d'Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) pour un poste d'amarrage au ponton pêche (pdf - 1,67 Mo)
B-4-2016 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) dérogatoire au port de pêche - M Hugo Poussard (pdf - 2,71 Mo)
B-3-2016 - Port Diélette - Renouvellement d'Autorisation Temporaire (AOT) - SARL Escale Diélette - Parcelle AB 51 (pdf - 1,45 Mo)
B-2-2016 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) sur le Domaine Public Portuaire - Mme Ingrid Lepenant - Année 2016 (pdf - 264 Ko)
B-1-2016 - Complexe sportif de tennis de Siouville-Hague - Convention de mise à disposition du complexe sportif de tennis avec l'association Tennis de Table Loisir et Compétition Siouville (pdf - 809 Ko)
 
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