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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les délibérations > 2006
 

DÉLIBÉRATIONS

Assemblée Générale du 15 décembre 2006

Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 290Ko)
Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 278Ko)
Commission des Affaires Scolaires - Modification de la liste des membres (pdf - 377Ko)
Contrat de pôle intercommunal - Avenant et demande de subvention (pdf - 370Ko)
Port Diélette - Aménagement des espaces extérieurs - Marché (pdf - 280Ko)
Patrimoine - Mise à disposition de locaux pour la mise en place d'un APP (pdf - 879Ko)
Syndicat mixte du Cotentin - Convention de participation financière aux charges de développement pour 2006 (pdf - 860Ko)
PLIE - avenant prolongeant la durée du protocole d'accord jusqu'à fin 2007 (pdf - 278Ko)
Patrimoine - Benoistville - Proposition de cession de terrains par la SCEA l'Etoile (pdf - 361Ko)
Patrimoine - Les Pieux - Château d'eau - Wifi (pdf - 440Ko)
Demande de subvention - Création d'une section locale de jeunes pompiers (pdf - 270Ko)
Affaires générales - Information locale en ligne - Convention de partenariat avec la caisse des dépôts (pdf - 256Ko)
Piscine - Nagez Grandeur Nature - Pérennisation de l'opération (pdf - 272Ko)
Salon Nautique de Paris 2006 - Jeu concours - Animations (pdf - 279Ko)
Port Diélette - Convention tarif visiteurs Port Diélette/St Peter Port (Guernesey) (pdf - 284Ko)
Port Diélette - Convention tarif visiteurs Port Diélette/St Helier (Jersey) (pdf - 272Ko)
Participation de la CCP au Salon Nautique de Düsseldorf (Allemagne) du 20 au 28 janvier 2007 (pdf - 305Ko)
Port Diélette - Pavillon Bleu d'Europe (pdf - 264Ko)
Eclairage public - Convention avec la Commune des Pieux (pdf - 355Ko)
Eclairage public - Convention avec les Communes de St Christophe du Foc, Le Rozel (pdf - 381Ko)
Electrification rurale - Conventions relatives à l'enfouissement du réseau des télécommunications (pdf - 286Ko)
Indemnités de Conseil du Receveur du 1er septembre au 30 novembre 2006 (pdf - 280Ko)
Indemnités de Conseil du Receveur à compter du 1er décembre 2006 (pdf - 300Ko)
Subventions aux associations et organismes 2006 - Cantine de Tréauville (pdf - 258Ko)
Budget - Admissions en non-valeur (pdf - 263Ko)
Budget 2006 - Décision modificative n°3 (pdf - 442Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique (pdf - 334Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 393Ko)
Ressources Humaines - Mise en place du compte épargne-temps (pdf - 815Ko)
 
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