Vie Administrative
Communauté d'agglomération du Cotentin
Carte d'identité de la Communauté de Communes
Statuts
Vie communautaire
> Rapport du garant - Contournement Sud des Pieux
> Les délibérations
> 2016
> 2015
> 2014
> 2013
> 2012
> 2011
> 2010
> 2009
> 2008
> 2007
> 2006
> Les décisions
> Arrętés
> Comptes-rendus des Assemblées Générales
> Le rčglement intérieur
> Interventions sinistres
> L'organisation des services
> Les rapports d'activités
Le budget
Marchés Publics
L'emploi dans la Fonction Publique Territoriale
Vie pratique et services
Découverte et Loisirs
Port Diélette
Extranet
Formulaires en ligne
Paiements en ligne
Plan du site
Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les délibérations > 2008
 

Délibérations

Assemblée du 31 janvier 2008

Débat d'Orientation Budgétaire (pdf - 1188Ko)
Electrification rurale - Programme SDEM Environnement 2007 (pdf - 2190Ko)
Electrification rurale - Effacement du réseau électrique - Place du Gal de Gaulle et abords - Siouville-Hague (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 12 février 2008

Livraison des colis lourds du chantier EPR Flamanville 3 (pdf - 3285Ko)

Assemblée du 07 mars 2008

Décisions du bureau de la CCP (pdf - 2190Ko)
Décisions du Président de la CCP (pdf - 2190Ko)
Candidature de la Communauté de Communes des Pieux au Service de transport à la demande "Manéo Service de proximité" en partenariat avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 3285Ko)
Contrat de territoire avec le Conseil Général de la Manche - Désignation des axes de travail (pdf - 3285Ko)
Fourrière intercommunale du "But" - gestion (pdf - 7665Ko)
Patrimoine - Bricqueboscq - Construction d'un groupe scolaire - Parcelles ZK 85 et ZK 100 (pdf - 3285Ko)
Patrimoine - Sotteville - Construction d'un groupe scolaire - Acquisition de la parcelle B 562 (pdf - 2190Ko)
Equipements sportifs - Fonds de concours pour la réfection de la toiture de la salle polyvalente de la commune de Flamanville (pdf - 2190Ko)
Animations sportives estivales - Opération "Venez passer l'été sur la plage" - Convention d'objectifs (pdf - 660Ko)
Manifestation du "Tour des ports de la Manche à la voile 2008" - 26ème édition (pdf - 2190Ko)
Patrimoine - Tréauville - Port Diélette - Bâtiment Le Raz Blanchard - Case commerciale n°1-2 - Bail saisonnier - Saison 2008 (pdf - 3285Ko)
Eau potable - Usine de traitement de Teurthéville-Hague - Travaux de reconstruction et mise en service de deux forages - Demande de subvention (pdf - 2190Ko)
Eau potable- Abandon de captages d'eau potable (pdf - 2190Ko)
Ressources humaines - Convention avec le Centre de Gestion de la Manche/Caisse des Dépôts - Fonds CNRACL (pdf - 3285Ko)
Budget primitif 2008 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 1489Ko)
Budget primitif 2008 - Subvention d'équilibre au budget annexe du port (pdf - 2190Ko)
Budget - Exonération de la taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2009 (pdf - 2190Ko)
Budget - Fixation du taux de la taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (pdf - 2190Ko)
Budget - Fixation du taux de Taxe Professionnelle Unique 2008 (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 17 avril 2008

Election du Président de la CCP (pdf - 2190Ko)
Détermination du nombre de vice-présidents (pdf - 2190Ko)
Election des vice-présidents de la CCP (pdf - 6570Ko)

Assemblée du 6 mai 2008

Délégation au Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 3285Ko)
Délégation au Bureau Communautaire (pdf - 3285Ko)
Ressources Humaines - Indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 3285Ko)
Constitution de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 3285Ko)
Commissions statutaires - Commission d'Administration Générale (pdf - 2190Ko)
Commissions statutaires - Commisssion des Finances (pdf - 2190Ko)
Commissions statutaires - Commission des Travaux (pdf - 2190Ko)
Commission des Affaires Scolaires (pdf - 2190Ko)
Commission Port Diélette (pdf - 2190Ko)
Commission Musique (pdf - 2190Ko)
Patrimoine - Centre équestre et Club House - Délégation de Service Public (D.S.P.) - Désignation des membres du Comité de Suivi (pdf - 2190Ko)
Association ARCICEN - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
A.S.A. de l'Anse de Sciotot - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
C.A.U.E. de la Manche - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Centre Intercommunal d'Action Sociale (C.I.A.S) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Collège Lucien Goubert de Flamanville - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux auprès du Conseil d'Etablissement (pdf - 2190Ko)
Collège Le Castillon des Pieux - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux auprès du Conseil d'Etablissement (pdf - 2190Ko)
Commission Locale d'Information (C.L.I.) de Flamanville - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Conseil Portuaire du Port de Diélette - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Ecole de Musique - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux auprès du Conseil d'Etablissement (pdf - 2190Ko)
Ecole de Musique - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux auprès de la Commission Locale d'Evaluation (pdf - 2190Ko)
Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin (M.E.F.) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Mission Locale à l'insertion des Jeunes - Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin M.E.F.) - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Plan Local d'Insertion et de l'Emploi (P.L.I.E.) - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Syndicat Mixte du Cotentin - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Syndicat Mixte "Schéma de Cohérence Territoriale" du Pays du Cotentin - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Syndicat Mixte Cotentin Traitement (SMCT) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Syndicat Mixte Manche Numérique - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Syndicat Départemental d'Energies de la Manche (SDEM) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Syndicat Mixte Tourisme de la Hague - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Ressources Humaines - Désignation de représentants auprès du Comité Départemental d'Action Sociale de la Manche (CDAS) (pdf - 2190Ko)
Journal de communication externe - Désignation du comité de rédaction (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 13 juin 2008

Commission Travaux - Modification de la liste des membres (pdf - 3285Ko)
Commission d'Administration Générale - Modification de la liste des membres (pdf - 3285Ko)
Commission des Finances - Modification de la liste des membres (pdf - 2190Ko)
Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux - Modification (pdf - 2190Ko)
Ressources Humaines - Journée de solidarité (pdf - 2190Ko)
Ressources Humaines - Création d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité (pdf - 3285Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 3285Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique (pdf - 2190Ko)
Finances - Attribution d'une indemnité de Conseil au receveur (pdf - 2190Ko)
Ecole de Musique - Modification des tarifs des cours pour l'année scolaire 2008/2009 (pdf - 5475Ko)
Ecole de musique - Tarifs de location de l'auditorium (pdf - 4380Ko)
Budget - Approbation du compte administratif 2007 (pdf - 765Ko)
Budget - Approbation du compte de gestion en conformité avec le compte administratif 2007 (pdf - 2190Ko)
Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2007 (pdf - 4380Ko)
Aménagement foncier - commune d'Héauville avec travaux sur la commune de Vasteville - Convention entre la Communauté de Communes des Pieux et la Communauté de Communes de la Hague (pdf - 4380Ko)
Hygiène et Sécurité - Marché de contrôles périodiques des installations de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Eclairage public - Marché d'entretien - Année 2009 renouvelable (pdf - 2190Ko)
Tarifs de la piscine de la Communauté de Communes des Pieux - Modification (pdf - 3285Ko)
Port Dilélette - Modification des taxes d'outillage 2008 - Création d'un tarif Wifi (pdf - 2190Ko)
Livraison des colis lourds du chantier EPR Flamanville 3 - Construction d'un quai de déchargement - Convention de financement EDF (pdf - 849Ko)
Patrimoine - Délégation de Service Public (DSP) - Complexe hippique des Pieux - 2ème exercice social - année 2006/2007 (pdf - 2190Ko)
Vie scolaire - Conventions afférentes au dépôt et au prêt de matériels pédagogiques adaptés au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices (pdf - 2190Ko)
Vie scolaire - Avenant à la convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive "voile" (pdf - 4380Ko)
Restauration collective - Modification des tarifs des repas (pdf - 3285Ko)
Surveillance des plages - Mise en disposition de personnel par le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Manche (SDIS) - Convention - Saison 2008 (pdf - 8761Ko)
Traitement des déchets ménagers - Rapport annuel 2007 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés (pdf - 1584Ko)
Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2007 sur la qualité et le rpix des services publices de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 7583Ko)
Electrification rurale - Aides du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE) - Tranches A/B 2008 et S 2008 et programme 2008 du Département (pdf - 3285Ko)
Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec le renforcement en souterrain du réseau électrique - Route de Barneville - Les Pieux (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 26 septembre 2008

Décisions du bureau de la CCP (pdf - 205Ko)
Décisions du Président de la CCP (pdf - 248Ko)
Commission Locale d'Information près de l'Etablissement AREVA NC - Désignation des représentants de la CCP (pdf - 248Ko)
Adoption du règlement intérieur de la CCP (pdf - 1517Ko)
Commission Intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (pdf - 3285Ko)
Modification des statuts de la Communauté de Communes des Pieux - Transfert de la compétence "Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics" (pdf - 382Ko)
Patrimoine - Flamanville - Parcelles ZH 212 et 214 - Cession (pdf - 301Ko)
Ressources humaines - poste de responsable du service "vie scolaire, restauration et hygiène des locaux" (pdf - 283Ko)
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - service "vie scolaire, restauration et hygiène des locaux" (pdf - 861Ko)
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 358Ko)
Ressources humaines - Adhésion au contrat groupe centre de Gestion de la Manche/Groupama pour les agents affiliés à la CNRACL concernant les risques statutaires (pdf - 352Ko)
Ressources humaines - Adhésion au contrat groupe Centre de Gestion de la Manche/Groupama pour les agents titulaires, stagiaires ou non titulaires non affiliés à la CNRACL concernant le risque statutaire (pdf - 318Ko)
Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (pdf - 3285Ko)
Budget supplémentaire 2008 - budget principal et budgets annexes (pdf - 7665Ko)
Conventions "Carte loisirs" de la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche avec la Commune des Pieux (pdf - 844Ko)
Ecole de musique - Renouvellement de la convention Cart'@too avec le Conseil Régional de Basse-Normandie (pdf - 897Ko)
Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Conseil Général de La Manche (pdf - 663Ko)
Salon Nautique de Paris 2008 - Jeu concours - Animations (pdf - 256Ko)
Commune de Helleville - Travaux d'aménagement VRD de la traverse du bourg - Convention d'entretien avec le Conseil Général de la Manche, la Communauté de Communes des Pieux et la commune de Helleville (pdf - 5475Ko)
Commune de Saint Christophe du Foc - Sécurisation carrefour RD 650/RD 222 et voie communale - Convention avec le Département (pdf - 4380Ko)
Desserte Sud de l'EPR - Communes de Flamanville et Tréauville - Echange de voirie Route Départementale n°408 / Voie communale entre l'accès Nord et Sud de la centrale EDF (pdf - 3285Ko)
Relais Information Service à l'intersection des routes départementales 650 et 23 - Convention avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 4380Ko)
Eclairage Public - Convention avec la commune du Rozel (pdf - 3285Ko)
Port Diélette - Fixation des tarifs 2009 (pdf - 2081Ko)
Environnement - Redevance spéciale pour l'enlèvement des ordures ménagères dasn les campings et sur les terrains autres que les camipngs (pdf - 2190Ko)
A.S.A. - Travaux d'enrochement du secteur de Sciotot - Participation financière (pdf - 3285Ko)
Convention relative aux travaux d'aménagement réalisés à l'occasion de l'institution de la servitude de passage des piétons sur le littoral des communes de Surtainville et du Rozel (pdf - 4380Ko)
Convention relative à l'entretien de la servitude de passage des piétons sur le littoral des communes de Surtainville et du Rozel (pdf - 4380Ko)
Patrimoine - Teurthéville-Hague et Helleville - Cessions de terrains (pdf - 5475Ko)
Périmètres de protection des captages et forages (pdf - 4380Ko)
Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunications en coordination avec l'effacement du réseau électrique - Rue du Vieux Port et rue du Bec à Flamanville (pdf - 2190Ko)
Aménagement de la route départementale 23 entre les Pieux et Quettetot 1ère tranche - Convention pour le financement des travaux d'adduction d'eau potable avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 4380Ko)

Assemblée du 4 décembre 2008

Grand Chantier - Modèles de convention pour les financements anticipés (pdf - 777Ko)
Grand Chantier - Etat des investissements "Grand Chantier EPR Flamanville 3" (pdf - 4380Ko)
Modification des statuts de la Communauté de Communes des Pieux - Transfert de la compétence "création et gestion de gymnases dans le cadre du Grand Chantier EPR Flamanville 3" (pdf - 3285Ko)

Assemblée du 12 décembre 2008

Décisions du bureau de la CCP (pdf - 2190Ko)
Décisions du Président de la CCP (pdf - 2190Ko)
Syndicat Mixte du Cotentin - Convention d'apport de financement pour l'année 2008 (pdf - 7665Ko)
Syndicat Mixte du Cotentin - Modification des statuts (pdf - 4380Ko)
Fourrière intercommunale du "But" - Tarifs 2009 (pdf - 2190Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 3285Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique (pdf - 4380Ko)
Budget 2008 - Décision modificative n°2 (pdf - 5475Ko)
Aménagement des Hauts de Diélette - Travaux de VRD - Convention de groupement (pdf - 5475Ko)
Eclairage Public - Convention avec la commune de Helleville (pdf - 3285Ko)
Port Diélette - Aménagement du site de stockage du Beuzembec - Demande de subvention (pdf - 2190Ko)
Port Diélette - Site de stockage du Beuzembec - Fixation des tarifs 2009 (pdf - 8761Ko)
Restauration collective - Création d'un restaurant administratif à la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Restauration Collective - Restaurant administratif - Mise à disposition de locaux à la résidence pour personnes âgées "Les Aubépines" (pdf - 4380Ko)
Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunications en coordination avec le renforcement en souterrain du réseau électrique - Le Quesnay - Surtainville (pdf - 2190Ko)
Eau potable - Reprise de la canalisation rue de Guerfa à Flamanville - Convention de financement avec EDF (pdf - 9856Ko)
 
Mentions légales  -  Objectif Multimedia
Retour à la page d'accueil