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	Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les délibérations > 2008

Délibérations

Assemblée du 31 janvier 2008

Débat d'Orientation Budgétaire (pdf - 1188Ko)

Electrification rurale - Programme SDEM Environnement 2007 (pdf - 2190Ko)

Electrification rurale - Effacement du réseau électrique - Place du Gal de Gaulle et abords - Siouville-Hague (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 12 février 2008

Livraison des colis lourds du chantier EPR Flamanville 3 (pdf - 3285Ko)

Assemblée du 07 mars 2008

Décisions du bureau de la CCP (pdf - 2190Ko)

Décisions du Président de la CCP (pdf - 2190Ko)

Candidature de la Communauté de Communes des Pieux au Service de transport à la demande "Manéo Service de proximité" en partenariat avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 3285Ko)

Contrat de territoire avec le Conseil Général de la Manche - Désignation des axes de travail (pdf - 3285Ko)

Fourrière intercommunale du "But" - gestion (pdf - 7665Ko)

Patrimoine - Bricqueboscq - Construction d'un groupe scolaire - Parcelles ZK 85 et ZK 100 (pdf - 3285Ko)

Patrimoine - Sotteville - Construction d'un groupe scolaire - Acquisition de la parcelle B 562 (pdf - 2190Ko)

Equipements sportifs - Fonds de concours pour la réfection de la toiture de la salle polyvalente de la commune de Flamanville (pdf - 2190Ko)

Animations sportives estivales - Opération "Venez passer l'été sur la plage" - Convention d'objectifs (pdf - 660Ko)

Manifestation du "Tour des ports de la Manche à la voile 2008" - 26ème édition (pdf - 2190Ko)

Patrimoine - Tréauville - Port Diélette - Bâtiment Le Raz Blanchard - Case commerciale n°1-2 - Bail saisonnier - Saison 2008 (pdf - 3285Ko)

Eau potable - Usine de traitement de Teurthéville-Hague - Travaux de reconstruction et mise en service de deux forages - Demande de subvention (pdf - 2190Ko)

Eau potable- Abandon de captages d'eau potable (pdf - 2190Ko)

Ressources humaines - Convention avec le Centre de Gestion de la Manche/Caisse des Dépôts - Fonds CNRACL (pdf - 3285Ko)

Budget primitif 2008 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 1489Ko)

Budget primitif 2008 - Subvention d'équilibre au budget annexe du port (pdf - 2190Ko)

Budget - Exonération de la taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2009 (pdf - 2190Ko)

Budget - Fixation du taux de la taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (pdf - 2190Ko)

Budget - Fixation du taux de Taxe Professionnelle Unique 2008 (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 17 avril 2008

Election du Président de la CCP (pdf - 2190Ko)

Détermination du nombre de vice-présidents (pdf - 2190Ko)

Election des vice-présidents de la CCP (pdf - 6570Ko)

Assemblée du 6 mai 2008

Délégation au Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 3285Ko)

Délégation au Bureau Communautaire (pdf - 3285Ko)

Ressources Humaines - Indemnités de fonctions du Président et des Vice-Présidents de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 3285Ko)

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 3285Ko)

Commissions statutaires - Commission d'Administration Générale (pdf - 2190Ko)

Commissions statutaires - Commisssion des Finances (pdf - 2190Ko)

Commissions statutaires - Commission des Travaux (pdf - 2190Ko)

Commission des Affaires Scolaires (pdf - 2190Ko)

Commission Port Diélette (pdf - 2190Ko)

Commission Musique (pdf - 2190Ko)

Patrimoine - Centre équestre et Club House - Délégation de Service Public (D.S.P.) - Désignation des membres du Comité de Suivi (pdf - 2190Ko)

Association ARCICEN - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

A.S.A. de l'Anse de Sciotot - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

C.A.U.E. de la Manche - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Centre Intercommunal d'Action Sociale (C.I.A.S) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Collège Lucien Goubert de Flamanville - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux auprès du Conseil d'Etablissement (pdf - 2190Ko)

Collège Le Castillon des Pieux - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux auprès du Conseil d'Etablissement (pdf - 2190Ko)

Commission Locale d'Information (C.L.I.) de Flamanville - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Conseil Portuaire du Port de Diélette - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Ecole de Musique - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux auprès du Conseil d'Etablissement (pdf - 2190Ko)

Ecole de Musique - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux auprès de la Commission Locale d'Evaluation (pdf - 2190Ko)

Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin (M.E.F.) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Mission Locale à l'insertion des Jeunes - Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin M.E.F.) - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Plan Local d'Insertion et de l'Emploi (P.L.I.E.) - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Syndicat Mixte du Cotentin - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Syndicat Mixte "Schéma de Cohérence Territoriale" du Pays du Cotentin - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Syndicat Mixte Cotentin Traitement (SMCT) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Syndicat Mixte Manche Numérique - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Syndicat Départemental d'Energies de la Manche (SDEM) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Syndicat Mixte Tourisme de la Hague - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Ressources Humaines - Désignation de représentants auprès du Comité Départemental d'Action Sociale de la Manche (CDAS) (pdf - 2190Ko)

Journal de communication externe - Désignation du comité de rédaction (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 13 juin 2008

Commission Travaux - Modification de la liste des membres (pdf - 3285Ko)

Commission d'Administration Générale - Modification de la liste des membres (pdf - 3285Ko)

Commission des Finances - Modification de la liste des membres (pdf - 2190Ko)

Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes des Pieux - Modification (pdf - 2190Ko)

Ressources Humaines - Journée de solidarité (pdf - 2190Ko)

Ressources Humaines - Création d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité (pdf - 3285Ko)

Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 3285Ko)

Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique (pdf - 2190Ko)

Finances - Attribution d'une indemnité de Conseil au receveur (pdf - 2190Ko)

Ecole de Musique - Modification des tarifs des cours pour l'année scolaire 2008/2009 (pdf - 5475Ko)

Ecole de musique - Tarifs de location de l'auditorium (pdf - 4380Ko)

Budget - Approbation du compte administratif 2007 (pdf - 765Ko)

Budget - Approbation du compte de gestion en conformité avec le compte administratif 2007 (pdf - 2190Ko)

Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2007 (pdf - 4380Ko)

Aménagement foncier - commune d'Héauville avec travaux sur la commune de Vasteville - Convention entre la Communauté de Communes des Pieux et la Communauté de Communes de la Hague (pdf - 4380Ko)

Hygiène et Sécurité - Marché de contrôles périodiques des installations de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Eclairage public - Marché d'entretien - Année 2009 renouvelable (pdf - 2190Ko)

Tarifs de la piscine de la Communauté de Communes des Pieux - Modification (pdf - 3285Ko)

Port Dilélette - Modification des taxes d'outillage 2008 - Création d'un tarif Wifi (pdf - 2190Ko)

Livraison des colis lourds du chantier EPR Flamanville 3 - Construction d'un quai de déchargement - Convention de financement EDF (pdf - 849Ko)

Patrimoine - Délégation de Service Public (DSP) - Complexe hippique des Pieux - 2ème exercice social - année 2006/2007 (pdf - 2190Ko)

Vie scolaire - Conventions afférentes au dépôt et au prêt de matériels pédagogiques adaptés au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices (pdf - 2190Ko)

Vie scolaire - Avenant à la convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive "voile" (pdf - 4380Ko)

Restauration collective - Modification des tarifs des repas (pdf - 3285Ko)

Surveillance des plages - Mise en disposition de personnel par le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Manche (SDIS) - Convention - Saison 2008 (pdf - 8761Ko)

Traitement des déchets ménagers - Rapport annuel 2007 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés (pdf - 1584Ko)

Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2007 sur la qualité et le rpix des services publices de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 7583Ko)

Electrification rurale - Aides du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (FACE) - Tranches A/B 2008 et S 2008 et programme 2008 du Département (pdf - 3285Ko)

Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec le renforcement en souterrain du réseau électrique - Route de Barneville - Les Pieux (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 26 septembre 2008

Décisions du bureau de la CCP (pdf - 205Ko)

Décisions du Président de la CCP (pdf - 248Ko)

Commission Locale d'Information près de l'Etablissement AREVA NC - Désignation des représentants de la CCP (pdf - 248Ko)

Adoption du règlement intérieur de la CCP (pdf - 1517Ko)

Commission Intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (pdf - 3285Ko)

Modification des statuts de la Communauté de Communes des Pieux - Transfert de la compétence "Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics" (pdf - 382Ko)

Patrimoine - Flamanville - Parcelles ZH 212 et 214 - Cession (pdf - 301Ko)

Ressources humaines - poste de responsable du service "vie scolaire, restauration et hygiène des locaux" (pdf - 283Ko)

Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - service "vie scolaire, restauration et hygiène des locaux" (pdf - 861Ko)

Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 358Ko)

Ressources humaines - Adhésion au contrat groupe centre de Gestion de la Manche/Groupama pour les agents affiliés à la CNRACL concernant les risques statutaires (pdf - 352Ko)

Ressources humaines - Adhésion au contrat groupe Centre de Gestion de la Manche/Groupama pour les agents titulaires, stagiaires ou non titulaires non affiliés à la CNRACL concernant le risque statutaire (pdf - 318Ko)

Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (pdf - 3285Ko)

Budget supplémentaire 2008 - budget principal et budgets annexes (pdf - 7665Ko)

Conventions "Carte loisirs" de la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche avec la Commune des Pieux (pdf - 844Ko)

Ecole de musique - Renouvellement de la convention Cart'@too avec le Conseil Régional de Basse-Normandie (pdf - 897Ko)

Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Conseil Général de La Manche (pdf - 663Ko)

Salon Nautique de Paris 2008 - Jeu concours - Animations (pdf - 256Ko)

Commune de Helleville - Travaux d'aménagement VRD de la traverse du bourg - Convention d'entretien avec le Conseil Général de la Manche, la Communauté de Communes des Pieux et la commune de Helleville (pdf - 5475Ko)

Commune de Saint Christophe du Foc - Sécurisation carrefour RD 650/RD 222 et voie communale - Convention avec le Département (pdf - 4380Ko)

Desserte Sud de l'EPR - Communes de Flamanville et Tréauville - Echange de voirie Route Départementale n°408 / Voie communale entre l'accès Nord et Sud de la centrale EDF (pdf - 3285Ko)

Relais Information Service à l'intersection des routes départementales 650 et 23 - Convention avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 4380Ko)

Eclairage Public - Convention avec la commune du Rozel (pdf - 3285Ko)

Port Diélette - Fixation des tarifs 2009 (pdf - 2081Ko)

Environnement - Redevance spéciale pour l'enlèvement des ordures ménagères dasn les campings et sur les terrains autres que les camipngs (pdf - 2190Ko)

A.S.A. - Travaux d'enrochement du secteur de Sciotot - Participation financière (pdf - 3285Ko)

Convention relative aux travaux d'aménagement réalisés à l'occasion de l'institution de la servitude de passage des piétons sur le littoral des communes de Surtainville et du Rozel (pdf - 4380Ko)

Convention relative à l'entretien de la servitude de passage des piétons sur le littoral des communes de Surtainville et du Rozel (pdf - 4380Ko)

Patrimoine - Teurthéville-Hague et Helleville - Cessions de terrains (pdf - 5475Ko)

Périmètres de protection des captages et forages (pdf - 4380Ko)

Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunications en coordination avec l'effacement du réseau électrique - Rue du Vieux Port et rue du Bec à Flamanville (pdf - 2190Ko)

Aménagement de la route départementale 23 entre les Pieux et Quettetot 1ère tranche - Convention pour le financement des travaux d'adduction d'eau potable avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 4380Ko)

Assemblée du 4 décembre 2008

Grand Chantier - Modèles de convention pour les financements anticipés (pdf - 777Ko)

Grand Chantier - Etat des investissements "Grand Chantier EPR Flamanville 3" (pdf - 4380Ko)

Modification des statuts de la Communauté de Communes des Pieux - Transfert de la compétence "création et gestion de gymnases dans le cadre du Grand Chantier EPR Flamanville 3" (pdf - 3285Ko)

Assemblée du 12 décembre 2008

Décisions du bureau de la CCP (pdf - 2190Ko)

Décisions du Président de la CCP (pdf - 2190Ko)

Syndicat Mixte du Cotentin - Convention d'apport de financement pour l'année 2008 (pdf - 7665Ko)

Syndicat Mixte du Cotentin - Modification des statuts (pdf - 4380Ko)

Fourrière intercommunale du "But" - Tarifs 2009 (pdf - 2190Ko)

Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 3285Ko)

Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique (pdf - 4380Ko)

Budget 2008 - Décision modificative n°2 (pdf - 5475Ko)

Aménagement des Hauts de Diélette - Travaux de VRD - Convention de groupement (pdf - 5475Ko)

Eclairage Public - Convention avec la commune de Helleville (pdf - 3285Ko)

Port Diélette - Aménagement du site de stockage du Beuzembec - Demande de subvention (pdf - 2190Ko)

Port Diélette - Site de stockage du Beuzembec - Fixation des tarifs 2009 (pdf - 8761Ko)

Restauration collective - Création d'un restaurant administratif à la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)

Restauration Collective - Restaurant administratif - Mise à disposition de locaux à la résidence pour personnes âgées "Les Aubépines" (pdf - 4380Ko)

Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunications en coordination avec le renforcement en souterrain du réseau électrique - Le Quesnay - Surtainville (pdf - 2190Ko)

Eau potable - Reprise de la canalisation rue de Guerfa à Flamanville - Convention de financement avec EDF (pdf - 9856Ko)

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