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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les délibérations > 2009
 

Délibérations

Assemblée du 29 janvier 2009

Construction de la nouvelle unité de production électronucléaire de Flamanville - Demande de nouvelle concession d'utilisation de dépendances du domaine public maritime au profit d'EDF (pdf - 3285Ko)
Mission d'assistance technique assainissement - Convention technique avec le Conseil Général (pdf - 4380Ko)
Débat d'Orientations Budgétaires (pdf - 3201Ko)

Assemblée du 27 février 2009

Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 2190Ko)
Commission Locale d'Information (C.L.I.) de Flamanville - Désignation d'un titulaire supplémentaire et de deux suppléants (pdf - 2190Ko)
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 5475Ko)
Transport à la demande "Manéo Service de Proximité" (pdf - 1141Ko)
Renouvellement d'une canalisation d'eau potable - Demande de subvention (pdf - 2190Ko)
Ecole de Musique - Acquisition d'instrument - Demande de subventions (pdf - 2190Ko)
Budget primitif 2009 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 1499Ko)
Budget primitif 2009 - Subvention d'équilibre au budget annexe du port (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 26 mars 2009

Port Diélette - Création d'un service de lamanage et demande d'agrément du Conseil Général de la Manche (autorité portuaire) (pdf - 2190Ko)
Port Diélette - Modification des taxes d'outillage 2009 (pdf - 3285Ko)
Budget - Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2010 (pdf - 2190Ko)
Budget - Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2009 (pdf - 2190Ko)
Budget 2009 - Décision modificative n°1 (pdf - 6570Ko)
Fixation du Taux de la Taxe Professionnelle Unique 2009 (pdf - 2190Ko)

Assemblée du 24 avril 2009

Décisions du bureau de la CCP (pdf - 170Ko)
Décisions du Président de la CCP (pdf - 167Ko)
Port Diélette - Renforcement digue aménagement du port - Convention avec EDF (pdf - 662Ko)
Ecole de musique - Convention d'objectifs avec le Conseil Général (pdf - 492Ko)
Budget approbation du Compte administratif 2008 (pdf - 782Ko)
Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2008 (pdf - 298Ko)
Approbation du compte de gestion avec le Compte Administratif 2008 (pdf - 163Ko)
BS 2009 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 448Ko)
Manifestation du Tour des Ports de la Manche à la voile 2009 (pdf - 206Ko)
Animations sportives estivales - Opération Venez passer l'été sur la plage (pdf - 670Ko)
Environnement - Site de transfert d'Héauville - Mise aux normes - Demande de subvention (pdf - 190Ko)
Tarifs de l'eau et de l'assainissement des EU (pdf - 1684Ko)
Renouvellement d'une canalisation d'eau potable - Demande de subvention (pdf - 193Ko)

Assemblée du 26 juin 2009

Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 165Ko)
Décisions du Président de la CCP (pdf - 190Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique (pdf - 285Ko)
Assurances - Passation d'un marché public d'assurances - Année 2010 à 2013 (pdf - 187Ko)
Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2008 (pdf - 359Ko)
Budget supplémentaire 2009 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 485Ko)
Ecole de musique - Modification des tarifs des cours pour l'année scolaire 2009-2010 (pdf - 356Ko)
Mise aux normes et réaménagement des Restaurants satellites - Avenants aux marchés pour les lots 4 et 5 et marché complémentaire pour le lot 1 (pdf - 327Ko)
Aménagement des Hauts de Diélette - Demande de subvention (pdf - 179Ko)
Tarifs de la piscine de la CCP - Modification (pdf - 343Ko)
Restauration collective - Tarifs des repas (pdf - 278Ko)
Vie scolaire - Convention relative à l'organisation de l'activité intervention musicale en milieu scolaire (pdf - 367Ko)
Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive Natation scolaire (pdf - 379Ko)
Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive voile (pdf - 429Ko)
Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive équitation (pdf - 414Ko)
Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive rugby (pdf - 264Ko)
Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive tennis (pdf - 1336Ko)
Surveillance des plages - Mise à disposition de personnel par le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Manche (SDIS) - Convention - Saison 2009 (pdf - 163Ko)
Traitement des déchets ménagers - Rapport annuel 2008 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés (pdf - 119Ko)
Environnement - Redevance spéciale 2010 pour l'enlèvement des ordures ménagères dans les campings et sur les terrains autres que les campings (pdf - 155Ko)
Environnement - Déchets professionnels - tarifs (pdf - 179Ko)
Electrification rurale - Aides du Fonds d'Amortissement des charges d4Electrification FACE - Tranches AB 2009 et programme SDEM 2009 (pdf - 137Ko)
Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2008 sur la qualité et le prix des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 126Ko)

Assemblée du 25 septembre 2009

Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 112Ko)
Décisions du Président de la CCP (pdf - 119Ko)
Syndicat Mixte du Cotentin - Convention d'apport de financement au titre des charges de développement - Exercice 2009 (pdf - 522Ko)
Syndicat Mixte du Cotentin - Convention d'apport de financement au titre du fonctionnement de la technopôle - Exercice 2009 (pdf - 311Ko)
Syndicat Mixte Cotentin Traitement - Modification - Désignation d'un nouveau membre titulaire et d'un suppléant (pdf - 128Ko)
Ressources Humaines - Allocation de formation dans le cadre du Droit Individuel à la Formation (DIF) (pdf - 160Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 217Ko)
Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Service vie scolaire, restauration et hygiène des locaux et Ecole de Musique (pdf - 310Ko)
Marchés publics - Promotion de l'emploi et mise en oeuvre des clauses sociales dans les marchés publics (pdf - 145Ko)
Finances - Dotation de Solidarité Communautaire pour l'année 2009 (pdf - 195Ko)
Ecole de Musique - Tarifs de location de l'auditorium (pdf - 325Ko)
Aménagement du site de stockage du Beuzembec - Avenants aux marchés (pdf - 158Ko)
Aménagement foncier - Commune de Héauville - Avenant au Marché pour le lot n°1 "voiries rurales" (pdf - 126Ko)
Port Diélette - Aide logistique au navigateur Marc Lepesqueux (pdf - 403Ko)
Port Diélette - Attribution d'un droit d'occupation du domaine public portuaire à la SARL Diélette Marine - Annulation de la délibération n° 2006-085 du 22 septembre 2006 - Indemnités compensatrices pour résiliation de droit (pdf - 189Ko)
Port Diélette - Remplacement des bornes électriques et eau de la marina - Demande de subvention (pdf - 113Ko)
Port Diélette - Remplacement de la pompe à carburant - Demande de subvention (pdf - 112Ko)
Port Diélette - Fixation des tarifs 2010 (pdf - 168Ko)
Tarifs d'outillage 2010 (pdf - 666Ko)
Droits de Port 2010 (pdf - 530Ko)
Port Diélette - Site du Beuzembec - Fixation des tarifs 2010 (pdf - 393Ko)
Patrimoine - Délégation de Service Public (DSP) - Complexe hippique des Pieux - 3ème exercice social - Année 2007/2008 (pdf - 137Ko)
Rapport d'activité 2008 complexe hippique (pdf - 4968Ko)
Environnement - Diagnostic énergétique de bâtiments de la Comunauté de Communes des Pieux - Demande de subvention (pdf - 180Ko)
Travaux d'étanchéité des réservoirs - Demande de subvention (pdf - 111Ko)
Remplacement des fitres de l'usine d'eau potable de Grosville - Demande de subvention (pdf - 119Ko)
Programme de réhabilitation des réseaux d'assainissement pour les années 2010, 2011 et 2012 - Demande de subvention (pdf - 134Ko)
Remise en domaine public du réseau d'alimentation en eau potable de la Cité Sainte Barbe à Flamanville - Demande de subvention (pdf - 118Ko)
Sécurisation des forages et des captages abandonnés - Demande de subvention (pdf - 131Ko)

Assemblée du 11 décembre 2009

2009-081 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 106Ko)
2009-082 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 127Ko)
2009-083 - Délégation au Président de la CCP - Modification de la délibération n°2008-027 du 6 mai 2008 (pdf - 175Ko)
2009-084 - Syndicat Mixte du Cotentin - Avenant n°1 à la Convention d'apport de financement au titre des charges de développement - Exercice 2009 (pdf - 374Ko)
2009-085 - Contrat de territoire 2010-2012 avec le Conseil Général de la Manche - Validation du programme d'actions (pdf - 196Ko)
2009-086 - Contrat de ruralité entre la commune de Tréauville et le Conseil Général de la Manche - Consultation de la CCP pour avis (pdf - 131Ko)
2009-087 - Contrat d'objectifs touristique avec le Conseil Général de la Manche en coordination avec la Communauté de Communes de la Hague - Convention financière 2010 (pdf - 426Ko)
2009-088 - Politique d'aménagement de la CCP - Participation communautaire aux projets communaux (pdf - 214Ko)
2009-089 - Parking de délestage sur la Commune des Pieux - Zone de la Fosse - Conventions de financement EDF (pdf - 554Ko)
2009-090 - Installation d'un surpresseur sur la commune des Pieux - Convention de financement spécifique EDF (pdf - 330Ko)
2009-091 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique (pdf - 210Ko)
2009-092 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 246Ko)
2009-093 - Ressources humaines - Mise en oeuvre du temps partiel (pdf - 268Ko)
2009-094 - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Rapport Annuel 2009 (pdf - 277Ko)
Rapport accessibilité - 1ère partie (pdf - 6229Ko)
Rapport accessibilité - 2ème partie (pdf - 2717Ko)
Rapport accessibilité - 3ème partie (pdf - 5892Ko)
2009-095 - Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (pdf - 206Ko)
2009-096 - Patrimoine Benoistville - Parcelle ZL 48 - Location temporaire et précaire d'une partie de la parcelle (pdf - 1198Ko)
2009-097 - Patrimoine Les Pieux - Ateliers communautaires - Balise CNPE (pdf - 136Ko)
2009-098 - Patrimoine Les Pieux - Gendarmerie - renouvellement du bail à loyer (pdf - 334Ko)
2009-099 - Budget - Création d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP-CP) (pdf - 212Ko)
2009-100 - Budget 2009 - Décision modificative n°3 (pdf - 270Ko)
2009-101 - Budget 2009 - Admissions en non-valeur (pdf - 153Ko)
2009-102 - Ecole de musique - Acquisition d'instruments - Demande de subventions (pdf - 127Ko)
2009-103 - Patrimoine Les Pieux - Zone des Costils - Parcelles Sections ASn°27, 28, 95 et 96 (propriétés SARL MIL) (pdf - 310Ko)
2009-104 - Eclairage public - Convention avec la commune de Pierreville (pdf - 169Ko)
2009-105 - Déviations sud des Pieux - Marché public de maîtrise d'oeuvre (pdf - 125Ko)
2009-106 - Parking de délestage sur la commune des Pieux - Zone de la Fosse - Demande de subventions (pdf - 133Ko)
2009-107 - Parking de délestage sur la commune de Flamanville - Zone de la Campagne - Demande de subventions (pdf - 130Ko)
2009-108 - Construction d'un gymnase à Flamanville - Demande de subventions (pdf - 119Ko)
2009-109 - Construction d'un gymnase aux Pieux - Demande de subventions (pdf - 121Ko)
2009-110 - Construction d'un gymnase sur la commune de Flamanville - Jury de concours (pdf - 182Ko)
2009-111 - Construction d'un gymnase sur la commune des Pieux - Jury de concours (pdf - 183Ko)
2009-112 - Réalisation d'un groupe scolaire pour le RPI de Sotteville, Benoistville et Saint Christophe du Foc - Jury de concours (pdf - 185Ko)
2009-113 - Construction d'un RPI à Sotteville - Demande de subventions (pdf - 114Ko)
2009-114 - Restauration collective - Construction de 3 restaurants scolaires - Demande de subventions (pdf - 109Ko)
2009-115 - Patrimoine - Domaine Public Communautaire - Grosville - Parcelle AB 178 - Convention d'Autorisation d'Occupation Temporaire Société TDF - Protection des installations et ouvrages d'eau potable (pdf - 337Ko)
2009-116 - Patrimoine - Domaine Public Communautaire - Les Pieux - Parcelles AN 263 et 264 - Convention d'AUtorisation d'Occupation Temporaire - Société Bouygues Télécom - Protection des installations et ouvrages d'eau potable (pdf - 362Ko)
2009-117 - Environnement - Quai de transfert d'Héauville - Mise à disposition aux membres du Syndicat Mixte Cotentin Traitement (SMCT) (pdf - 159Ko)
 
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