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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les délibérations > 2010
 

Délibérations

Assemblée du 28 janvier 2010

2010-001 - Budget - Anticipation de crédits sur le budget primitif 2010 (pdf - 168Ko)
2010-002 - Budget - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Modification n°1 de l'Autorisation de Programme (AP) n°001-2009 (pdf - 226Ko)
2010-003 - Débat d'Orientations Budgétaires 2010 (pdf - 1238Ko)

Assemblée du 26 mars 2010

2010-004 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 113Ko)
2010-005 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 148Ko)
2010-006 - Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire (pdf - 160Ko)
2010-007 - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 221Ko)
2010-008 - Assurances - Sinistres - Indemnisation du temps de travail des agents communautaires et indemnisation de l'utilisation du matériel (pdf - 136Ko)
2010-009 -Patrimoine - Haras - Location de meublés (pdf - 174Ko)
2010-010 - Budget - Approbation du compte de gestion en conformité avec le compte administratif 2009 (pdf - 112Ko)
2010-011 - Budget - Approbation du compte administratif 2009 (pdf - 478Ko)
2010-012 - Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2009 (pdf - 182Ko)
2010-013 - Budget primitif 2010 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 896Ko)
2010-014 - Fiscalité - Taxe professionnelle - Détermination de la compensation relais pour 2010 (pdf - 129Ko)
2010-015 - Budget - Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2010 (pdf - 118Ko)
2010-016 - Budget - Subventions aux budgets annexes au titre des équipements labellisés Grand Chantier (pdf - 147Ko)
2010-017 - Budget primitif - Subvention d'équilibre au budget annexe du port (pdf - 125Ko)
2010-018 - Budget - Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2011 (pdf - 135Ko)
2010-019 - Port Diélette - Modification des taxes d'outillage 2010 (pdf - 817Ko)
2010-020 - Port Diélette - Opérations de dédouanement pour fret et pêche venant de l'étranger (pdf - 183Ko)
2010-021 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) - Bâtiment dédié au nautisme - Parcelle AB49 (pdf - 238Ko)
2010-022 - Patrimoine - Tréauville - Bâtiment commercial près du Port de Diélette - Parcelle AB42 (pdf - 193Ko)
2010-023 - Port Diélette - Aménagement de pontons sur pieux dans le bassin de commerce de Port Diélette - Demande de subventions (pdf - 121Ko)
2010-024 - Manifestation du Tour des Ports de la Manche 2010 - 28ème édition (pdf - 140Ko)
2010-025 - Manifestation sportives estivales - Opération (pdf - 439Ko)
2010-026 - Association de Défense et de Promotion du Haras national de Saint-Lô et de ses centres techniques - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 144Ko)
2010-027 - Aménagement de la route départementale 23 entre Les Pieux et Quettetot - 4ème tranche - Convention pour le financement des travaux d'adduction d'eau potable avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 216Ko)

Assemblée du 25 juin 2010

2010-028 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 181Ko)
2010-029 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 226Ko)
2010-030 - Mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics du territoire communautaire (pdf - 328Ko)
2010-031 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 341Ko)
2010-032 - Ressources humaines- Dématérialisation de la paye entre la Communauté de Communes des Pieux, le Centre des Finances Publiques et la Chambre Régionale des Comptes (pdf - 205Ko)
2010-033 - Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales - Adhésion (pdf - 188Ko)
2010-034 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 540Ko)
2010-035 - Ecole de musique - Modification des tarifs des cours pour l'année scolaire 2010-2011 (pdf - 361Ko)
2010-036 - Ecole de musique - Modification des tarifs de location de l'auditorium (pdf - 430Ko)
2010-037 - Patrimoine Les Pieux - Parcelles AM 163 et AM 166 - Aménagement d'un gymnase communautaire (pdf - 345Ko)
2010-038 - Economie d'énergie - Programme (pdf - 1864Ko)
2010-039 - Patrimoine - Les Pieux - Complexe hippique - Poursuite de l'exploitation - Délégation de Service Public (pdf - 835Ko)
2010-040 - Grand Chantier - Gymnases des communes de Flamanville et des Pieux - Convention de mission d'accompagnement avec le CAUE de la Manche (pdf - 211Ko)
2010-041 - Tarifs de la piscine de la Commmunauté de Communes des Pieux - Modification (pdf - 245Ko)
2010-042 - Port Diélette - Modification n°2 des taxes d'outillage 2010 (pdf - 1262Ko)
2010-043 - Restauration collective - Tarifs des repas (pdf - 262Ko)
2010-044 - Surveillance des plages - Mise à disposition de personnel par le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Manche (SDIS) - Convention - Saison 2010 (pdf - 237Ko)
2010-045 - Traitement des déchets ménagers - Rapport annuel 2009 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés (pdf - 3387Ko)
2010-046 - Environnement - Déchets professionnels - Tarifs (pdf - 318Ko)
2010-047 - Environnement - Redevance spéciale 2011 pour l'enlèvement des ordures ménagères dans les campings et sur les terrains autres que les campings (pdf - 230Ko)
2010-048 - Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2009 sur la qualité et le prix des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 190Ko)
2010-049 - Electrification rurale - Aides du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrifications (FACE) - Tranches AB, Tranche C et Tranche S 2010 (pdf - 229Ko)
2010-050 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunications en coordination avec l'effacement du réseau électrique - Route du Rozel sur la commune des Pieux (pdf - 189Ko)
2010-051 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunications en coordination avec l'effacement du réseau électrique - Pont Langlois sur la commune d'Héauville (pdf - 190Ko)

Assemblée du 24 septembre 2010

2010-052 - Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 119Ko)
2010-053 - Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 154Ko)
2010-054 - Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays du Cotentin - Avis de la Communauté de Communes des Pieux sur le projet de SCOT arrêté (pdf - 117Ko)
2010-055 - Syndicat Mixte du Cotentin - Convention d'apport de financement au titre des charges de développement - Exercice 2010 (pdf - 375Ko)
2010-056 - Syndicat Mixte du Cotentin - Nouvelle délégation de service public relative à l'aéroport de Cherbourg Maupertus - Convention de participation financière au fonctionnement et à l'investissement (pdf - 392Ko)
2010-057 - Syndicat Mixte du Cotentin - Extension du Hall Technologique - Site Universitaire de Cherbourg-Octeville - Convention de participation financière à l'investissement (pdf - 392Ko)
2010-058 - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Cotentin - Avenant n°1 prolongeant la durée du protocole d'accord jusqu'au 31 décembre 2014 (pdf - 360Ko)
2010-059 - Aide aux sinistrés d'Haïti, de Vendée et Charente-Maritime (pdf - 164Ko)
2010-060 - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 311Ko)
2010-061 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Hauts Vents - Parcelle AO 28 - Association Relais Enfant - Renouvellement du bail civil 2011-2013 (pdf - 135Ko)
2010-062 - Patrimoine - Siouville-Hague - Le Siou (pdf - 265Ko)
2010-063 - Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (pdf - 197Ko)
2010-064 - Ecole de musique - Evènement musical et théâtral - Versement d'une subvention à l'association "Rose et Fafner" (pdf - 203Ko)
2010-065 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Costils - Parcelle section AS - Propriété S.C.I. Luroline (pdf - 284Ko)
2010-066 - Agence Manche Energie - Adhésion de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 148Ko)
2010-067 - Aménagement du bourg de Pierreville - Travaux de VRD - Convention de groupement de commande (pdf - 252Ko)
2010-068 - Port Diélette - Fixation des tarifs 2011 (pdf - 131Ko)
Annexe délibération 2010-068 - Tarifs outillage 2011 (pdf - 1169Ko)
2010-069 - Port Diélette - Site du Beuzembec - Fixation des tarifs 2011 (pdf - 387Ko)
2010-70 - Port Diélette - Base nautique - AOT Gendarmerie - Système de couverture radio (pdf - 136Ko)
2010-71 - Electrification rurale - Effacement du réseau en télécommunication en coordination avec l'effacement du réseau électrique - Route du Rozel sur la commune des Pieux (pdf - 121Ko)
2010-072 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunication en coordination avec l'effacement du réseau électrique - Pont Langlois sur la commune d'Héauville (pdf - 126Ko)

Assemblée du 17 décembre 2010

2010-073 - Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 719Ko)
2010-074 - Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 815Ko)
2010-075 - Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin (MEF) - Désignation d'un représentant supplémentaire (pdf - 922Ko)
2010-076 - Aide aux sinistrés d'Haïti, de Vendée et de Charentes Maritimes - Modification de la délibération n°2010-059 du 24 septembre 2010 (pdf - 1108Ko)
2010-077 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées - Rapport annuel 2010 (pdf - 956Ko)
2010-078 - Patrimoine - Les Pieux - Les hauts vents - 25 rue froide - parcelle A033 - bâtiment artisanal - Partie Ouest - Tarif location (pdf - 2196Ko)
2010-079 - Patrimoine - Grsoville - Châeau d'eau - Installation d'un relais "Wifimax" (pdf - 1954Ko)
2010-080 - Patrimoine- Convention avec la SAFER de Basse Normandie (S.A.F.E.R.B.N.) (pdf - 1204Ko)
2010-081 - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Ecole de musique (pdf - 1606Ko)
2010-082 - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Service vie scolaire, restauration et hygiène des locaux, Piscine et Ecole de Musique (pdf - 1564Ko)
2010-083 - Budget - Admission en non valeur (pdf - 1004Ko)
2010-084 - Budget 2010 - Décision modificative n°1 (pdf - 1900Ko)
2010-085 - Ecole de Musique - Acquisition d'instruments - Demande de subventions (pdf - 852Ko)
2010-086 - Salon nautique de Paris 2010 - Jeu concours (pdf - 858Ko)
2010-087 - Commune de Bricqueboscq - Lotissement Résidence du Satde - Intégration des réseaux dans le patrimoine communautaire (pdf - 917Ko)
2010-088 - Grand Chantier - Rocade Sud des Pieux - Concertation publique (pdf - 1678Ko)
2010-089 - Electrification rurale - Effacement des réseaux de télécommunication en coordination avec l'effacement des réseaux électriques - Délégation au Bureau Communautaire (pdf - 1144Ko)
2010-090 - Port Diélette - Aide logistique au navigateur Marc Lepesqueux - Saison 2011-2012 (pdf - 1018Ko)
2010-091 - Dialogue compétitif pour le maintien des profondeurs du port (pdf - 1013Ko)
2010-092 - Réparation Jetée Ouest 1ère tranche - Demande de subventions (pdf - 826Ko)
2010-093 - Port Diélette - Réparation du quai de commerce - Demande de subventions (pdf - 765Ko)
2010-094 - Déchetterie spécifique déchets portuaires - Demande de subventions (pdf - 803Ko)
2010-095 - Patrimoine - Délégation de Service Public (DSP) - Complexe hippique des Pieux - 4ème exercice social - Année 2009/2010 (pdf - 935Ko)
Rapport d'activité complexe hippique des Pieux (pdf - 3121Ko)
2010-096 - Patrimoine - Grosville - Construction d'un restaurant scolaire - Parcelle ZM 100 (pdf - 1455Ko)
2010-097 - Patrimoine - Tréauville - Construction d'un restaurant scolaire - Parcelle ZL 156 (pdf - 1465Ko)
2010-098 - Eau/Assainissement - Validation de devis établis avec des tarifs antérieurs (pdf - 816Ko)
2010-099 - Assainissement - Convention de déversement de matières de vidanges issues des stations d'épuration communautaires avec la Communauté de Communes de la Hague (pdf - 4673Ko)
 
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