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	Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les délibérations > 2010

Délibérations

Assemblée du 28 janvier 2010

2010-001 - Budget - Anticipation de crédits sur le budget primitif 2010 (pdf - 168Ko)

2010-002 - Budget - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Modification n°1 de l'Autorisation de Programme (AP) n°001-2009 (pdf - 226Ko)

2010-003 - Débat d'Orientations Budgétaires 2010 (pdf - 1238Ko)

Assemblée du 26 mars 2010

2010-004 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 113Ko)

2010-005 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 148Ko)

2010-006 - Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire (pdf - 160Ko)

2010-007 - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 221Ko)

2010-008 - Assurances - Sinistres - Indemnisation du temps de travail des agents communautaires et indemnisation de l'utilisation du matériel (pdf - 136Ko)

2010-009 -Patrimoine - Haras - Location de meublés (pdf - 174Ko)

2010-010 - Budget - Approbation du compte de gestion en conformité avec le compte administratif 2009 (pdf - 112Ko)

2010-011 - Budget - Approbation du compte administratif 2009 (pdf - 478Ko)

2010-012 - Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2009 (pdf - 182Ko)

2010-013 - Budget primitif 2010 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 896Ko)

2010-014 - Fiscalité - Taxe professionnelle - Détermination de la compensation relais pour 2010 (pdf - 129Ko)

2010-015 - Budget - Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2010 (pdf - 118Ko)

2010-016 - Budget - Subventions aux budgets annexes au titre des équipements labellisés Grand Chantier (pdf - 147Ko)

2010-017 - Budget primitif - Subvention d'équilibre au budget annexe du port (pdf - 125Ko)

2010-018 - Budget - Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2011 (pdf - 135Ko)

2010-019 - Port Diélette - Modification des taxes d'outillage 2010 (pdf - 817Ko)

2010-020 - Port Diélette - Opérations de dédouanement pour fret et pêche venant de l'étranger (pdf - 183Ko)

2010-021 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) - Bâtiment dédié au nautisme - Parcelle AB49 (pdf - 238Ko)

2010-022 - Patrimoine - Tréauville - Bâtiment commercial près du Port de Diélette - Parcelle AB42 (pdf - 193Ko)

2010-023 - Port Diélette - Aménagement de pontons sur pieux dans le bassin de commerce de Port Diélette - Demande de subventions (pdf - 121Ko)

2010-024 - Manifestation du Tour des Ports de la Manche 2010 - 28ème édition (pdf - 140Ko)

2010-025 - Manifestation sportives estivales - Opération (pdf - 439Ko)

2010-026 - Association de Défense et de Promotion du Haras national de Saint-Lô et de ses centres techniques - Désignation d'un représentant de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 144Ko)

2010-027 - Aménagement de la route départementale 23 entre Les Pieux et Quettetot - 4ème tranche - Convention pour le financement des travaux d'adduction d'eau potable avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 216Ko)

Assemblée du 25 juin 2010

2010-028 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 181Ko)

2010-029 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 226Ko)

2010-030 - Mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics du territoire communautaire (pdf - 328Ko)

2010-031 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 341Ko)

2010-032 - Ressources humaines- Dématérialisation de la paye entre la Communauté de Communes des Pieux, le Centre des Finances Publiques et la Chambre Régionale des Comptes (pdf - 205Ko)

2010-033 - Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales - Adhésion (pdf - 188Ko)

2010-034 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 540Ko)

2010-035 - Ecole de musique - Modification des tarfis des cours pour l'année scolaire 2010-2011 (pdf - 361Ko)

2010-036 - Ecole de musique - Modification des tarifs de location de l'auditorium (pdf - 430Ko)

2010-037 - Patrimoine Les Pieux - Parcelles AM 163 et AM 166 - Aménagement d'un gymnase communautaire (pdf - 345Ko)

2010-038 - Economie d'énergie - Programme (pdf - 1864Ko)

2010-039 - Patrimoine - Les Pieux - Complexe hippique - Poursuite de l'exploitation - Délégation de Service Public (pdf - 830Ko)

2010-040 - Grand Chantier - Gymnases des communes de Flamanville et des Pieux - Convention de mission d'accompagnement avec le CAUE de la Manche (pdf - 211Ko)

2010-041 - Tarifs de la piscine de la Commmunauté de Communes des Pieux - Modification (pdf - 245Ko)

2010-042 - Port Diélette - Modification n°2 des taxes d'outillage 2010 (pdf - 1262Ko)

2010-043 - Restauration collective - Tarifs des repas (pdf - 262Ko)

2010-044 - Surveillance des plages - Mise à disposition de personnel par le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Manche (SDIS) - Convention - Saison 2010 (pdf - 237Ko)

2010-045 - Traitement des déchets ménagers - Rapport annuel 2009 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés (pdf - 3387Ko)

2010-046 - Environnement - Déchets professionnels - Tarifs (pdf - 318Ko)

2010-047 - Environnement - Redevance spéciale 20101 pour l'enlèvement des ordures ménagères dasn les campings et sur les terrains autres que les campings (pdf - 230Ko)

2010-048 - Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2009 sur la qualité et le prix des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 190Ko)

2010-049 - Electrification rurale - Aides du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrifications (FACE) - Tranches AB, Tranche C et Tranche S 2010 (pdf - 229Ko)

2010-050 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunications en coordination avbec l'effacement du réseau électrique - Route du Rozel sur la commune des Pieux (pdf - 189Ko)

2010-051 - Electrification rurale - Effacement du réseau de télécommunications en coordination avec l'effacement du réseau électrique - Pont Langlois sur la commune d'Héauville (pdf - 190Ko)

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