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Délibérations

Assemblée du 27 janvier 2011

2011-001 - Patrimoine - Tréauville - Location à EDF des parcelles AB31-AB32 et AB33 - Parc de stationnement (pdf - 147Ko)

2011-002 - Budget - Anticipation de crédits sur le budget primitif 2011 (pdf - 107Ko)

2011-003 - Budget - Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) - Modification n°2 de l'Autorisation de Programme (AP) n°001-2009 (pdf - 151Ko)

2011-004 - Débat d'Orientations Budgétaires 2011 (pdf - 908Ko)

Assemblée du 25 mars 2011

2011-005 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 107Ko)

2011-006 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 114Ko)

2011-007 - Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (pdf - 92Ko)

2011-008 - Budget - Approbation du compte de gestion en conformité avec le CA 2010 (pdf - 81Ko)

2011-009 - Approbation du CA 2010 (pdf - 385Ko)

2011-010 - Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2010 (pdf - 134Ko)

2011-011 - Budget primitif 2011 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 627Ko)

2011-012 - Budget primitif 2011 - Subvention d'équilibre au budget annexe du port (pdf - 93Ko)

2011-013 - Subventions aux budgets annexes au titre des équipements labellisés grand chantier (pdf - 118Ko)

2011-014 - Ecole de musique - Convention de financement avec la Société des éditeurs et auteurs de musique (SEAM) (pdf - 152Ko)

2011-015 - Ressources humaines - Convention centre de gestion de la Manche - Caisse des dépôts - Fonds CNRACL (pdf - 140Ko)

2011-016 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 158Ko)

2011-017 - Patrimoine Les Pieux - Parcelle AM 167 - Cession d'une partie au Département de la Manche (pdf - 216Ko)

2011-018 - Fonds de concours pour l'aménagement d'un parking public de stationnement concomitant à la construction d'une salle de convivialité et de spectacles à Tréauville (pdf - 102Ko)

2011-019 - Aménagement du bourg de Pierreville - Programme 2011 - Demande de subvention (pdf - 85Ko)

2011-020 - Revêtements de voiries communales - Programme 2011 - Demande de subvention (pdf - 89Ko)

2011-021 - Commune de Siouville-Hague - Réhabilitation et réorganisation du groupe scolaire Alphonse Sarchet - Demande de subvention (pdf - 83Ko)

2011-022 - Mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Programme 2011 - Demande de subvention (pdf - 88Ko)

2011-023 - Patrimoine Les Pieux - Complexe hippique des Pieux - Poursuite de l'exploitation - Délégation de service public DSP - Désignation du délégataire et approbation du contrat (pdf - 1259Ko)

2011- 024 - Manifestation du Tour des Ports de la Manche à la voile 2011 - 29ème édition (pdf - 103Ko)

2011-025 - Réseau NATURA 2000 - Zone de protection spéciale ZPS - Mise en place du comité de pilotage (pdf - 122Ko)

2011-026 - Balisage des zones de baignade - Convention avec la direction interrégionale de la mer Manche Est du Nord (pdf - 330Ko)

2011-027 - Aménagement de la RD 23 entre Les Pieux et Quettetot - 3ème tranche - Convention pour le financement des travaux d'adduction d'eau potable avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 157Ko)

Assemblée du 28 avril 2011

2011-028 - Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 817Ko)

2011-029 - Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 716Ko)

2011-030 - Budget 2011 - Décision modificative n°1 (pdf - 973Ko)

2011-031 - Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Taux 2011 (pdf - 1175Ko)

2011-032 - Budget - Fixation du Taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2011 (pdf - 825Ko)

2011-033 - Environnement - Redevance spéciale 2012^pour l'enlèvelent des ordures ménagères dans les campings et sur les terrains autre que les campings (pdf - 1138Ko)

2011-034 - Budget - Exonération de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2012 (pdf - 861Ko)

2011-035 - Patrimoine - Les Pieux - Parcelles Ai 62 et Ai 63 - Futur centre de secours des Pieux (pdf - 1411Ko)

2011-036 - Patrimioine - Siouville-Hague - Le Siou - Services d'hébergement - Tarifs année 2011 (pdf - 1023Ko)

Assemblée du 24 juin 2011

2011-037 - Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 79Ko)

2011-038 - Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 87Ko)

2011-039 - Avis de la Communauté de Communes des Pieux sur le schéma départemental de coopération intercommunale dans le cadre de la loi sur la réforme des collectivités territoriales (pdf - 100Ko)

Notification du schéma départemental de coopération intercommunale dans le cadre de la loi de réforme des collectivités territoriales (pdf - 1209Ko)

2011-040 - Modification des statuts de la Comunauté de Communes des Pieux - Transfert de compétences relatif à l'école de surf et au Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire (PSLA) (pdf - 160Ko)

2011-041 - Patrimoine - Les Pieux - Centre d'hébergement de Sciotot (pdf - 168Ko)

2011-042 - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade, promotion interne au titre de l'année 2011 et réussite à concours (pdf - 151Ko)

2011-043 - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 135Ko)

2011-044 - Ressources Humaines - Compte Epargne Temps - Mise à jour du dispositif (pdf - 266Ko)

2011-045 - Ressources Humaines - Modalités de prise en charge des frais de déplacements temporaires des agents communautaires (pdf - 215Ko)

2011-046 - Animations sportives estivales - Opération "Venez passer l'été sur la plage" - Convention d'objectifs avec l'OSLC pour la saison 2011 (juillet/août) (pdf - 282Ko)

2011-047 - Budget - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) - Modification n°3 de l'Autorisation de Programme (AP) n°001-2009 (pdf - 183Ko)

2011-048 - Budget 2011 - Décision modificative n°2 (pdf - 109Ko)

2011-049 - Budget - Subventions aux budgets annexes au titre des équipements labellisés Grand Chantier (DM2) (pdf - 121Ko)

2011-050 - Ecole de Musique - Modification des tarifs des cours 2011/2012 (pdf - 156Ko)

2011-051 - Ecole de Musique - Modification des tarifs de location de l'auditorium 2011/2012 (pdf - 185Ko)

2011-052 - Piscine de la Communauté de Communes des Pieux - Modification des tarifs 2011/2012 (pdf - 112Ko)

2011-053 - Port Diélette - Adhésion à la Filière Nautique Normande (F2N) (pdf - 88Ko)

2011-054 - Vie Scolaire - Convention de délégation de compétences en matière d'organisation des transports scolaires départementaux (pdf - 344Ko)

2011-055 - Restauration collective - Tarifs - Convention de partenariat avec la CAF relatif à l'échange de données statistiques (pdf - 180Ko)

2011-056 - Restauration collective - Tarifs des repas 2011/2012 (pdf - 137Ko)

2011-057 - Restauration collective - Convention de mise à disposition de la cuisine centrale intercommunale à la Communauté de Communes de la Hague (pdf - 302Ko)

2011-058 - Environnement - Déchets professionnels - Tarifs (pdf - 123Ko)

2011-059 - Surveillance des plages - Mise à disposition de personnel par le Service Départemental de Secours et d'Incendie de la Manche (SDIS) - Convention - Saison 2011 (pdf - 118Ko)

2011-060 - Traitement des déchets ménagers - Rapport annuel 2010 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés (pdf - 85Ko)

Le rapport annuel 2010 sur les déchets ménagers et assimilés (pdf - 639Ko)

2011-061 - Electrification rurale - Aides du Fonds d'Amortissement des Charges d'Electrification (F.A.C.E.) - Tranche A/B, Tranche C, SDEM et SIE 2011 (pdf - 115Ko)

2011-062 - Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2010 sur la qualité et le prix des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 92Ko)

Le rapport annuel des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 4742Ko)

Assemblée du 23 septembre 2011

2011-063 - Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 655Ko)

2011-064 - Décisions du Président de la Communauté de la Communes des Pieux (pdf - 1009Ko)

2011-065 - Syndicat Mixte Cotentin - Convention d'apport de financement au titre des charges de développement - Exercice 2011 (pdf - 1968Ko)

2011-066 - Patrimoine - Les Pieux - Centre de Secours des Pieux - Subvention d'équipement (pdf - 915Ko)

Annexe 2011-066 - Convention (PDF - 999Ko)

2011-067 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 1895Ko)

2011-068 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Service vie scolaire, restauration et hygiène des locaux (pdf - 1832Ko)

2011-069 - Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (pdf - 1203Ko)

2011-070 - Création d'un Commission Intercommunale d'Impôts Directs (CIID) (pdf - 897Ko)

2011-071 - Budget - Subvention d'équipement à l'Association des Paralysés de France (pdf - 628Ko)

2011-072 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 912Ko)

2011-073 - Conventions d'affiliation au dispositif "Spot 50" du Conseil Général de la Manche (pdf - 3394Ko)

2011-074 - Syndicat Mixte Manche Numérique - Convention pour l'installation d'un visio-relais de services publics (pdf - 2391Ko)

2011-075 - Travaux connexes au remembrement de la Commune des Pieux - Convention de groupement de commandes (pdf - 1006Ko)

Annexe 2011-075 - Convention (PDF - 909Ko)

2011-076 - Aménagement du bourg de Pierreville - Travaux de VRD - Convention de groupement de commandes - Avenant n°1 (pdf - 1129Ko)

2011-077 - Commune des Pieux - Lotissement "Le Clos du Faudais" - Intégration des réseaux dans le patrimoine communautaire (pdf - 853Ko)

2011-078 - Equipements sportifs - Association Siouville Tennis Band - Demande de subvention exceptionnelle (pdf - 925Ko)

2011-079 - Port Diélette - Fixation des tarifs 2012 (pdf - 885Ko)

Annexe 2011-079 - Tarifs droits de port 2012 (pdf - 3236Ko)

Annexe 2011-079 - Tarifs d'outillage 2012 (pdf - 4041Ko)

2011-080 - Port Diélette - Site du Beuzembec - Fixation des tarifs 2012 (pdf - 2269Ko)

2011-081 - Restauration collective - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de la cuisine centrale intercommunale à la Communauté de Communes de la Hague (pdf - 1813Ko)

Assemblée du 16 décembre 2011

2011-082 - Décisions du Bureau de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 890Ko)

2011-083 - Décisions du Président de la Communauté de Communes des Pieux (pdf - 410Ko)

2011-084 - Modification des statuts de la Communauté de Communes des Pieux - Transfert de la compétence "Portage de repas à domicile" et "petite enfance" (pdf - 555Ko)

2011-085 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2011 (pdf - 386Ko)

Rapport CIAPH 2011 (pdf - 3186Ko)

2011-086 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Demande de subventions (pdf - 297Ko)

2011-087 - Patrimoine Les Pieux - Parcelle AN 16 - Mise à disposition d'un local au C.C.A.S. des Pieux (pdf - 425Ko)

2011-088 - Patrimoine - Benoistville - Parcelle ZL 48 - Location temporaire et précaire d'une partie de la parcelle (pdf - 786Ko)

2011-089 - Patrimoine - Siouville-Hague - Le Siou - Services et hébergements - Tarifs (pdf - 328Ko)

2011-090 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 659Ko)

2011-091 - Commission Intercommunale des Impôts directs - Proposition de la liste des membres titulaires et suppléants (pdf - 588Ko)

2011-092 - Budget - Admissions en non-valeur (pdf - 337Ko)

2011-093 - Ecole de musique des Pieux - Versement d'une subvention à la ville de Cherbourg-Octeville (pdf - 520Ko)

2011-094 - Subvention - Sygma Energie 50 (Boutique de gestion des entreprises Normandie Manche) (pdf - 289Ko)

2011-095 - Grand Chantier - Aménagement des Bas de Diélette - Demande de subventions (pdf - 267Ko)

2011-096 - Réalisation d'une école de surf à Siouville-Hague - Demande de subvention (pdf - 324Ko)

2011-097 - Patrimoine - Délégation de Service Public (DSP) - Complexe hippique des Pieux - Exercice social, année 2010/2011 (pdf - 357Ko)

Rapport d'activité 2010/2011 - Complexe hippique des Pieux (pdf - 2091Ko)

2011-098 - Patrimoine - Domaine Public Communautaire - Grosville - Parcelle AB178 - Convention AOT - Société Bouygues Telecom (pdf - 525Ko)

2011-099 - Eau/Assainissement - Participation au Fonds de Solidarité pour le logement (pdf - 547Ko)

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