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Accueil > Vie Administrative > Vie communautaire > Les délibérations > 2012
 

Délibérations

Assemblée du 26 janvier 2012

DEL2012-001 - Patrimoine - Siouville-Hague - Le Siou - Tarifs complémentaires (pdf - 525Ko)
DEL2012-002 - Budget - Anticipation de crédits sur le budget primitif 2012 (pdf - 385Ko)
DEL2012-003 - Budget - Autorisation de programmes et crédits de paiement (AP/CP) - Modification n°4 de l'Autorisation de Programme (AP) n°001-2009 (pdf - 690Ko)
DEL2012-004 - Débat d'Orientation Budgétaire 2012 (pdf - 178Ko)
Annexe DEL2012-004 (pdf - 3311Ko)

Assemblée du 23 mars 2012

DEL2012-005 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 91Ko)
DEL2012-006 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 105Ko)
DEL2012-007 - Commission Travaux - Modification de la liste des membres (pdf - 121Ko)
DEL2012-008 - Commission des Finances - Modification de la liste des membres (pdf - 116Ko)
DEL2012-009 - Contrat de ruralité entre la commune d'Héauville et le Conseil Général de la Manche - Consultation de la CCP pour avis (pdf - 96Ko)
DEL2012-010 - Transfert de la compétence "petite enfance" à la CCP - Fixation des tarifs (pdf - 115Ko)
DEL2012-011 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 122Ko)
DEL2012-012 - Ressources humaines - Transfert du personnel de la Petite enfance de la commune des Pieux vers la CCP - Modification du tableau des effectifs (pdf - 128Ko)
DEL2012-013 - Ressources humaines - Application du régime indemnitaire - Filière sanitaire et sociale (pdf - 165Ko)
DEL2012-014 - Activités nautiques et Ecole de surf - Siouville-Hague - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local communal et accueil de l'Association Cotentin Surf Club (CSC) (pdf - 102Ko)
DEL2012-015 - Budget - Admissions en non-valeur (pdf - 74Ko)
DEL2012-016 - Budget - Approbation du compte de gestion en conformité avec le compte administratif 2011 (pdf - 69Ko)
DEL2012-017 - Budget - Approbation du compte administratif 2011 (pdf - 233Ko)
DEL2012-018 - Budget - Affectation des résultats de l'exercice 2011 (pdf - 108Ko)
DEL2012-019 - Budget primitif 2012 - Budget principal et budgets annexes (pdf - 483Ko)
DEL2012-020 - Budget primitif 2012 - Subvention d'équilibre au budget annexe du port (pdf - 79Ko)
DEL2012-021 - Budget - Subventions aux budgets annexes au titre des équipements labellisés Grand Chantier (pdf - 102Ko)
DEL2012-022 - Budget - Fixation du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2012 (pdf - 778Ko)
DEL2012-023 - Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Taux 2012 (pdf - 417Ko)
DEL2012-024 - Ecole de musique - Convention d'objectifs et de moyens avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 926Ko)
DEL2012-025 - Mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics - Programme 2012 - Demande de subvention (pdf - 272Ko)
DEL2012-026 - Voirie - Programme exceptionnel de renforcement des voiries communales - Demande de subvention (pdf - 270Ko)
DEL2012-027 - Animations sportives estivales - Opération "Venez passer l'été sur la plage" - Renouvellement du contrat d'objectifs (pdf - 932Ko)
DEL2012-028 - Port Diélette - Désignation d'un opérateur de gestion d'aires de dépôt temporaire (pêche) (pdf - 675Ko)
DEL2012-029 - Port Diélette - Aménagements structurels - Demande de subvention (pdf - 281Ko)
DEL2012-030 - Port Diélette - Aide financière année 2012 au navigateur Marc Lepesqueux - Avenant n°1 à la convention 2011-2012 (pdf - 306Ko)
DEL2012-031 - Environnement - Redevance spéciale 2013 pour l'enlèvement des ordures ménagères dans les campings et sur les terrains autre que les campings (pdf - 377Ko)
DEL2012-032 - Electrification rurale - Taxe sur les consommations finales d'électricité (TCFE) - Convention de reversement par le SDEM (pdf - 1570Ko)
DEL2012-033 - Electrification rurale - Convention partenariale entre le SDEM et la CCP - Avenant n°1 (pdf - 421Ko)

Assemblée du 29 juin 2012

DEL2012-034 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 341Ko)
DEL2012-035 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 405Ko)
DEL2012-036 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 487Ko)
DEL2012-037 - Hygiène et sécurité - Mise en place du document unique - Demande de subventions (pdf - 295Ko)
DEL2012-038 - Patrimoine - Les Pieux - Haras - Location de 4 boxes à équidés (pdf - 352Ko)
DEL2012-039 - Patrimoine - Les Pieux - Haras - Reprise du centre technique sous gestion de l'Institut Français du Cheval et de l'Equitation (I.F.C.E.) - "EURL" Le Haras des Pieux (pdf - 859Ko)
DEL2012-040 - Patrimoine - Les Pieux - Zone des Costils - Cession de la parcelle AS30 - SCI Thomine (pdf - 717Ko)
DEL2012-041 - Fiscalité - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Répartition entre EPCI et communes membres (pdf - 774Ko)
DEL2012-042 - Ecole de musique - Tarifs des cours pour 2012/2013 (pdf - 559Ko)
DEL2012-043 - Ecole de musique - Tarifs de location de l'auditorium pour 2012/2013 (pdf - 603Ko)
DEL2012-044 - Commune des Pieux - Lotissement "La Pélerine" - Intégration des réseaux dans le patrimoine communautaire (pdf - 374Ko)
DEL2012-045 - Eclairage public - Convention avec la commune de Surtainville (pdf - 429Ko)
DEL2012-046 - Tarifs de la piscine de la CCP - Modifications 2012/2013 (pdf - 382Ko)
DEL2012-047 - Port Diélette - Balisage lumineux d'accès au Port - Demande de concours de la Direction Interrégionale de la Mer Manche Est - Mer du Nord (DIRM MEMN) (pdf - 379Ko)
DEL2012-048 - Manifestation du "Tour des ports de la Manche à la voile 2012" - 30ème édition (pdf - 360Ko)
DEL2012-049 - Demande de subvention - Section Sportive Scolaire "Surf et sauvetage aquatique" (pdf - 272Ko)
DEL2012-050 - Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive "Equitation" (pdf - 723Ko)
DEL2012-051 - Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive "Rugby" (pdf - 705Ko)
DEL2012-052 - Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive "Tennis" (pdf - 712Ko)
DEL2012-053 - Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive "Voile" (pdf - 738Ko)
DEL2012-054 - Vie scolaire - Convention relative à l'organisation des activités d'éducation physique et sportive "Natation scolaire" (pdf - 666Ko)
DEL2012-055 - Vie scolaire - Convention relative à l'organisation de l'activité "intervention musicale en milieu scolaire" (pdf - 609Ko)
DEL2012-056 - Pôle enfance - Construction d'un pôle enfance sur la commune des Pieux - Convention de groupement de commandes (pdf - 925Ko)
DEL2012-057 - Petite enfance (Structure multi-accueil et RAM) - Demande de subvention (pdf - 312Ko)
DEL2012-058 - Restauration collective - Tarif des repas 2012/2013 (pdf - 424Ko)
DEL2012-059 - Surveillance des plages - Mise à disposition de personnnel par le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Manche (SDIS) - Convention - Saison 2012 (pdf - 377Ko)
DEL2012-060 - Surveillance des plages - Renouvellement de la convention de partenariat pour labellisation Handiplage de la plage de Siouville-Hague (pdf - 493Ko)
DEL2012-061 - Déchets ménagers - Rapport annuel 2011 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers et assimilés (pdf - 274Ko)
Rapport annuel des déchets ménagers 2011 (pdf - 2546Ko)
DEL2012-062 - SDEM - Programme d'électrification rurale 2012 (pdf - 312Ko)
DEL2012-063 - Assainissement - Remplacement des aérateurs, du canal de sortie et mise en place de débitmètres à la station d'épuration du Beuzembec - Demande de subvention (pdf - 341Ko)
DEL2012-064 - Services publics de l'eau et de l'assainissement - Tarifs de l'eau , de l'assainissement des eaux usées, de la collecte et évacuation des eaux pluviales et des interventions sur réseaux - Modification d'intitulés (pdf - 390Ko)
DEL2012-065 - Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 325Ko)
Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement (pdf - 2812Ko)

Assemblée du 28 septembre 2012

DEL2012-066 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 235Ko)
DEL2012-067 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 296Ko)
DEL2012-068 - Commission travaux - Modification de la liste des membres (pdf - 412Ko)
DEL2012-069 - Syndicat Mixte du Cotentin - Convention d'apport de financement au titre des charges de développement - Exercice 2012 (pdf - 814Ko)
DEL2012-070 - Syndicat Mixte du Cotentin - Convention d'apport de financement au titre des charges de mise en oeuvre des projets de développement du Pays du Cotentin - Exercice 2012 (pdf - 828Ko)
DEL2012-071 - Patrimoine - Les Pieux - Parcelle Ai 183 et Ai 185 (ex. Ai 62 et Ai 63) - Futur centre de secours (pdf - 548Ko)
DEL2012-072 - Patrimoine Siouville-Hague - Parcelles C428 et C430 - Ecole de surf (pdf - 324Ko)
DEL2012-073 - Ressources humaines - Recrutement d'agents non titulaires sur emplois non permanents (pdf - 449Ko)
DEL2012-074 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 753Ko)
DEL2012-075 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs Service vie scolaire, restauration, hygiène des locaux et petite enfance (pdf - 826Ko)
DEL2012-076 - Ressources humaines - Avenant portant modification du contrat groupe du Centre de Gestion de la Manche/Groupama pour les agents affiliés à la CNRACL concernant les risques statutaires (pdf - 298Ko)
DEL2012-077 - Ressources humaines - Avenant portant modification du contrat groupe du Centre de Gestion de la Manche/Groupama pour les agents affiliés à l'IRCANTEC concernant les risques statutaires (pdf - 301Ko)
DEL2012-078 - Finances - Dotation de Solidarité Communautaire (pdf - 465Ko)
DEL2012-079 - Conventions d'affiliation au dispositif "Spot 50" du Conseil Général de la Manche pour l'année 2012/2013 (pdf - 928Ko)
DEL2012-080 - Projet "Musiques Actuelles en Cotentin" - Création d'une entente communale (pdf - 1265Ko)
DEL2012-081 - Voirie - Convention avec la Communauté de Communes de Bricquebec en Cotentin (pdf - 462Ko)
DEL2012 - 082 - Eclairage public - Rénovation de l'éclairage public des communes de moins de 200 habitants - Demande de subvention à l'Ademe (pdf - 317Ko)
DEL2012-083 - Port Diélette - Fixation des tarifs 2013 (pdf - 443Ko)
Tarifs Port Diélette 2013 (pdf - 1419Ko)
DEL2012-084 - Port Diélette - Site du Beuzembec - Fixation des tarifs 2013 (pdf - 943Ko)
Tarifs Port Diélette - Droits d'outillage 2013 (pdf - 1870Ko)
DEL2012-085 - Environnement - Nettoyage des plages - Collecte raisonnée des macro-déchets sur le littoral (pdf - 909Ko)
DEL2012-086 - Syndicat Mixte des espaces littoraux de la Manche (SyMEL) - Adhésion (pdf - 294Ko)

Assemblée du 14 décembre 2012

DEL2012-087 - Décisions du Bureau de la CCP (pdf - 262Ko)
DEL2012-088 - Décisions du Président de la CCP (pdf - 292Ko)
DEL2012-089 - Syndicat Départemental d'Energies de la Manche (SDEM) - Modification de la liste des représentants de la CCP (pdf - 260Ko)
DEL2012-090 - Commission d'Appel d'Offres de la CCP - Modification de la liste des membres (pdf - 264Ko)
DEL2012-091 - Elaboration d'un contrat de territoire de 2ème génération (2013-2015) avec le Conseil Général de la Manche (pdf - 287Ko)
DEL2012-092 - Réforme Intercommunale - Etude financière et fiscale conduite par la Communauté Urbaine de Cherbourg (pdf - 432Ko)
DEL2012-093 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées - Rapport Annuel 2012 (pdf - 348Ko)
Rapport Accessibilité 2012 (pdf - 4492Ko)
DEL2012-094 - Ressources humaines - Mise en place d'une participation à la protection sociale complémentaire santé dans le cadre de la procédure de labellisation (pdf - 310Ko)
DEL2012-095 - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs (pdf - 568Ko)
DEL2012-096 - Ressources humaines - Modalités de prise en charge des frais de déplacements temporaires des agents communautaires (pdf - 327Ko)
DEL2012-097 - Patrimoine - Teurthéville-Hague - Parcelles C 171 et C173 - Approvisionnement en eau potable - Usine de traitement et forages (pdf - 427Ko)
DEL2012-098 - Budget - Admissions en non-valeur (pdf - 344Ko)
DEL2012-099 - Budget 2012 - Décision modificative n°1 (pdf - 508Ko)
DEL2012-100 - Eclairage public - Convention avec la commune de Tréauville (pdf - 412Ko)
DEL2012-101 - Aménagement du parking de la Mairie de Surtainville - Travaux de VRD - Convention de groupement de commande (pdf - 658Ko)
DEL2012-102 - Aménagement du parking d'Héauville - Travaux de VRD - Convention de groupement de commande (pdf - 650Ko)
DEL2012-103 - Voie de contournement Sud des Pieux - Concertation publique (pdf - 409Ko)
DEL2012-104 - Port Diélette - Aide financière et logistique au navigateur Marc Lepesqueux - Années 2013 et 2014 (pdf - 1119Ko)
DEL2012-105 - Port Diélette - Mise en place d'un système de pesée des produits de la pêche - Demande de subventions (pdf - 254Ko)
DEL2012-106 - Patrimoine - Délégation de Service Public (DSP) - Complexe hippique des Pieux - Rapport d'activité - Année 2011-2012 (pdf - 318Ko)
Rapport d'activité Centre équestre (pdf - 3174Ko)
DEL2012-107 - Multi accueil et Relais Assistantes Maternelles - Animation et prêt de matériels culturels par la Médiathèque communale des Pieux (pdf - 1039Ko)
DEL2012-108 - Relais Assistantes Maternelles - Convention relative à l'organisation d'une animation sportive "Baby Gym" (pdf - 624Ko)
DEL2012-109 - Syndicat Mixte du Cotentin - Mise en place d'un Plan Climat Energie Territorial du Pays du Cotentin (pdf - 482Ko)
DEL2012-110 - RD650 - Construction d'un carrefour giratoire - Convention avec le Département et la Commune des Pieux (pdf - 651Ko)
 
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